3276. Concours de Pêche Resto du Coeur

ARRETE N°3276
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de NEUVILLE-SUR-SAONE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment les articles L 2211-1, L 2212-1 et suivants,
VU le Code de la Route et notamment les articles L 411-1,
VU le Code Pénal,
ND - arrêté temporaire
Resto du Cœur – Concours de Pêche
* ARRÊTE *
Article 1 – Pour permettre l’organisation du concours de pêche des restaurants du Cœur qui se déroule le
dimanche 8 mai 2005, le stationnement est interdit sur les bords de Saône, en aval et en amont du Pont,
Article 2 – L’installation d’une buvette est autorisée Place du Marché.
Article 3 – La signalisation est mise en place par l’association organisatrice
Article 4 - Ampliation est adressée à :
M. le Préfet du Rhône,
M. le Président de la Communauté Urbaine de LYON,
M. le Directeur Départemental de l'Equipement du Rhône à LYON,
M. l'Officier du Ministère Public près le Tribunal de Police de LYON,
M. ROVIRA, Ingénieur Responsable de la Voirie - Maison du Département, NEUVILLE,
M. HORENKRYG, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Environnement CALUIRE,
M. GERMOUTY, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Assainissement RILLIEUX,
M.CHAMP, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Voirie RILLIEUX,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de NEUVILLE,
M. le Directeur des Services Lutte et Secours contre l'Incendie à LYON,
M. le Capitaine commandant la section des Sapeurs Pompiers de NEUVILLE,
M.MALLOZZI, Services Techniques de la Mairie de NEUVILLE,
M. LAUTIER, Services Espaces Verts de la Mairie de NEUVILLE,
MM. les Gardiens de la Police Municipale,
PRESSE
M. Marc MALOTAUX, Manager Centre Ville
LES RESTOS DU COEUR
Fait à Neuville-Sur-Saône, le 29 avril 2005
Pour copie conforme
Le Maire,
LE MAIRE
Signé : Paul LAFFLY
Arrêté certifié exécutoire :
Compte tenu :
- de la transmission en Préfecture, le 2 mai 2005
- de la publication, le 2 mai 2005
Fait à Neuville-Sur-Saône, le 29 avril 2005