3342. Déménagement rue de Vimy
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3342. Déménagement rue de Vimy
ARRETE N°3342 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de NEUVILLE-SUR-SAONE, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2211-1, L 2212-1 et suivants, VU le Code de la Route et notamment les articles L 411-1, VU le Code Pénal, ND - arrêté temporaire Déménagement 10 rue de Vimy * ARRÊTE * Article 1 - Pour permettre un déménagement effectué par les déménagements ABC DEMEFRANCE le stationnement du camion est autorisé au droit du 10 rue de Vimy le jeudi 11 août 2005 Article 2 - La signalisation est mise en place par l’entreprise chargée du déménagement. Article 3 - Ampliation est adressée à : M. le Préfet du Rhône, M. le Président de la Communauté Urbaine de LYON, M. le Directeur Départemental de l'Equipement du Rhône à LYON, M. l'Officier du Ministère Public près le Tribunal de Police de LYON, Maison du Département, Pôle Technique, NEUVILLE, M. HORENKRYG, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Environnement CALUIRE, M. GERMOUTY, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Assainissement RILLIEUX, M.CHAMP, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Voirie RILLIEUX, M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de NEUVILLE, M. le Directeur du Service Départemental d’Incendie et de Secours à LYON, M. le Chef de Centre d’Intervention et de Secours de NEUVILLE, M.MALLOZZI, Services Techniques de la Mairie de NEUVILLE, M. LAUTIER, Services Espaces Verts de la Mairie de NEUVILLE, MM. les Gardiens de la Police Municipale, M. Marc MALOTAUX, Manager Centre Ville, PRESSE ABC DEMEFRANCE Fait à Neuville-Sur-Saône, le 4 août 2005 Pour copie conforme Le Maire, LE MAIRE Signé : Paul LAFFLY Arrêté certifié exécutoire : Compte tenu : - de la transmission en Préfecture, le 5 août 2005 - de la publication, le 5 août 2005 Fait à Neuville-Sur-Saône, le 4 août 2005