3916. branchement eau avenue Europe
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3916. branchement eau avenue Europe
ARRETE N°3916 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de NEUVILLE-SUR-SAONE, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2211-1, L 2212-1 et suivants, VU le Code de la Route et notamment les articles L 4111, VU le Code Pénal, ND - arrêté temporaire Avenue de l’Europe – création d’un branchement d’eau ARRÊTE * Article 1 - en raison des travaux de création d’un branchement d’eau Avenue de l’Europe effectués par l’entreprise BOUHEY TP pour le compte du Grand Lyon, direction de l’Eau, la circulation et le stationnement sont interdits au droit du chantier du 25 au 29 février 2008 Article 2 - La signalisation et la protection du chantier sont mises en place par l’entreprise chargée des travaux. Article 3 - Ampliation est adressée à : M. le Préfet du Rhône, M. le Président de la Communauté Urbaine de LYON, M. le Directeur Départemental de l'Equipement du Rhône à LYON, M. l'Officier du Ministère Public près le Tribunal de Police de LYON, Maison du Département, Pôle Technique, NEUVILLE, M. HORENKRYG, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Environnement CALUIRE, M. GERMOUTY, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Assainissement RILLIEUX, M. THIVARD, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Voirie RILLIEUX, M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de NEUVILLE, M. le Directeur du Service Départemental d’Incendie et de Secours à LYON, M. le Chef de Centre d’Intervention et de Secours de NEUVILLE, M.MALLOZZI, Services Techniques de la Mairie de NEUVILLE, M. LAUTIER, Services Espaces Verts de la Mairie de NEUVILLE, MM. les Gardiens de la Police Municipale, M. Marc MALOTAUX, Manager Centre Ville, PRESSE Entreprise BOUHEY TP Fait à Neuville-Sur-Saône, le 14 février 2008 Pour copie conforme Le Maire, LE MAIRE Signé : Paul LAFFLY Arrêté certifié exécutoire : Compte tenu : - de la transmission en Préfecture, le 14 février 2008 - de la publication, le 14 février 2008 Fait à Neuville-Sur-Saône, le 14 février 2008