3842.travaux main courante parking de la Poste
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3842.travaux main courante parking de la Poste
ARRETE N°3842 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de NEUVILLE-SUR-SAONE, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2211-1, L 2212-1 et suivants, VU le Code de la Route et notamment les articles L 411-1, VU le Code Pénal, ND - Arrêté temporaire Parking de la Poste – travaux main courante * ARRÊTE * Article 1 – En raison des travaux de réfection de la main courante du Parking de la Poste effectués par l’entreprise VL Construction, le stationnement est interdit au droit du chantier du lundi 5 au vendredi 16 novembre 2007. Article 2 – La signalisation et la protection du chantier sont mises en place par l’entreprise chargée des travaux Article 3 - Ampliation est adressée à : M. le Président de la Communauté Urbaine de LYON, M. l'Officier du Ministère Public près le Tribunal de Police de LYON, Maison du Département, Pôle Technique, NEUVILLE, M. HORENKRYG, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Environnement CALUIRE, M. GERMOUTY, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Assainissement RILLIEUX, M. THIVARD, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Voirie RILLIEUX, M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de NEUVILLE, M. le Directeur du Service Départemental d’Incendie et de Secours à LYON, M. le Chef de Centre d’Intervention et de Secours de NEUVILLE, MM. les Gardiens de la Police Municipale, M. Marc MALOTAUX, Manager Centre Ville, PRESSE VL CONSTRUCTIONS Fait à Neuville-Sur-Saône, le 30 octobre 2007 Pour copie conforme Le Maire, LE MAIRE Signé : Paul LAFFLY Arrêté certifié exécutoire : Compte tenu : - de la transmission en Préfecture, le 30 octobre 2007 - de la publication, le 30 octobre 2007 Fait à Neuville-Sur-Saône, le 30 octobre 2007