Saint-Loup-du-Dorat E

Archives départementales de la Mayenne
Saint-Loup-du-Dorat1
E-dépôt 172
Archives communales
1595-1949
(Documents déposés aux Archives départementales
le 2 novembre 2001 et le 9 avril 2011)2
SÉRIE B
ACTES DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE
B1
Arrêtés du préfet et du sous-préfet.
1846-1889
SÉRIE D
ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
1 D – Conseil municipal
1 D 1*
Registre des délibérations de la municipalité (9 février 1790- 30 frimaire an
III)3.
1790-an III
1 D 2*
Registre de transcription des lois et des décrets du 4 ventôse au 16
pluviôse an II (folio n° 1-verso 94), d'inscription des actes de la
municipalité du 22 prairial an II au 26 septembre 1830 (folio n° 95-104),
du conseil général du 11 mai 1808 et du 14 mai 1809 (folio n° 142 rectoverso) et des délibérations du conseil municipal du 22 mai 1827 au 20
mars 1830 (folio n° 143-155)4.
an II-1830
1 D 3*-4*
Registres des délibérations du conseil municipal.
1 D 3*
1 D 4*
13 mai 1838- 25 décembre 1870
28 septembre 1871-7 juillet 1918
1
En 1754, Saint-Loup dépend du marquisat de Sablé.
2
Les articles E 1 à E 7 ont été déposés à une date antérieure.
3
En très mauvais état : non communicable.
4
En mauvais état.
© Archives départementales de la Mayenne
1838-1918
E-dépôt 172
Saint-Loup-du-Dorat
2
SÉRIE E
ÉTAT CIVIL
E 1- 11*
Registres paroissiaux et d'état civil5.
E1
E2
E
E
E
E
E
E
E
E
E
3
4*
5*
6*
7*
8*
9*
10*
11*
1595-1860
B 1595-1615 M. 1671-1684 S. Juin 1678-1685, 15961610, 1627, septembre 1671-mai 1677 M. 1610-1613
S. Août 1677-juin 1678 MS. Janvier-février 1646 S.
septembre 1647
B.1636-1641, 1663-1665, 1669 M. 1663, 1664, 1666,
1668-1671 S. 1645-1647, 1649-1658, 1660-1665,
1668-1671[relié dans le désordre].
B. novembre 1642-octobre 1684
BMS. mai 1686-1720
BMS. 1721-janvier 1761
BMS. 1761-1780
BMS. 1781-an VIII
NMD. an IX-1810
NMD. 1811-1820
NMD. 1821-1840
NMD. 1841-1860
E 12*
Tables décennales des actes de naissance, de mariages et de décès.
an XI-1862
E 13
Extrait d'un acte de décès de la commune d'Anvers (72).
1845
SÉRIE F
POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
1 F – Population
1F1
Mouvement de la population.
1853-1896
1F2
Dénombrement de population : listes nominatives (1851, 1856, 1861,
1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911 et s.d.).
1851-1911
4 F – Subsistances
4F1
Foire. - Changement de jour : extrait des délibérations du conseil municipal
de Sablé-sur-Sarthe (72).
1908
5
Notes Chanteux : registres paroissiaux depuis 1686 (1595, avec lacunes, complets depuis 1642, Angot, III,
622).
© Archives départementales de la Mayenne
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Saint-Loup-du-Dorat
3
5 F – Statistique générale
5F1
Listes des naissances, mariages et décès survenus dans la commune.
1897-1906
SÉRIE G
CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
1 G – Impôts directs
1G1
Atlas cadastral.
1828
1G2
Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des
portes et fenêtres.
1850-1911
1G3
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans le canton
de Grez-en-Bouère (s.d.).Tableau indicatif des parcelles nouvellement
imposables (1871).
1871
SÉRIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
1H1
Tableaux de recensement (1836-1911), correspondance
l'établissement des notices individuelles des conscrits (1931).
relative à
1836-1931
2 H – Administration militaire
2H1
Listes de recensement des chevaux, juments et mules (1898-1911),
tableaux du classement (1874-1897), tableaux du classement et de la
réquisition (1899-1928).
1874-1928
2H2
Registres de déclaration des chevaux, juments et mules.
2H3
Registres uniques de recensement des chevaux, juments et mules ainsi
que des véhicules hippomobiles et des bâts existant dans la commune.
1936-1938
2H4
Registres de déclaration, de recensement et classement des voitures
attelées susceptibles d'être requises (1877-1893), tableaux du classement
et de la réquisition (1899-1928). Recensement des véhicules hippomobiles
(1937).
1877-1937
© Archives départementales de la Mayenne
1877-1911
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4
SÉRIE I
POLICE, HYGIÈNE PUBLIQUE, JUSTICE
1 I – Police locale
1I1
Règlementation des débits de boisson.
1907
SÉRIE K
ÉLECTIONS ET PERSONNEL
1 K – Élections
1K1
Plébiscites des 20 décembre 1851, 21 novembre 1852 et 8 mai 1870.
1851-1870
1K2
Élections législatives : procès-verbaux des opérations.
1857-1910
1K3
Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
1887-1933
1K4
Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement : procèsverbaux des opérations.
1852-1925
1K5
Élections municipales : procès-verbaux d'installation du maire et des
adjoints, procès-verbaux d'élection et d'installation des membres du
conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux.
an IX-1908
2 K – Personnel municipal
2K1
Cantonnier communal. - Arrêté de nomination, extrait de délibération du
conseil municipal, bulletin de renseignements.
1905-1906
SÉRIE L
FINANCES DE LA COMMUNE
1 L – Comptabilité
1L1
Budgets.
1830-1911
1L2
Comptes de gestion.
1875-1911
1L3
Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes.
1886-1912
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5
SÉRIE M
ÉDIFICES COMMUNAUX,
MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
1 M – Édifices publics
1M1
Lavoir public : devis des travaux, plans, acte sous-seing privé passé entre
le propriétaire du pré contigu au lavoir et la commune accordant à M.
Poilane un droit de construire une barrière de séparation.
1885
2 M – Édifices du culte et cimetières
2M1
Presbytère. - Baux de location : extraits de délibérations du conseil
municipal, renouvellement.
1907-1949
4 M – Édifices à usage d'établissements d'enseignement,
de sciences et d'art
4M1
Maison d'école. - Construction, travaux de réparation, mobilier scolaire
(1846-1876). École de filles. - Projet d'acquisition et d'appropriation :
plans, correspondance relative à l'emprunt (1902-1908).
1846-1908
SÉRIE N
BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
1 N – Biens communaux
1N1
Vente de l'ancienne maison presbytérale par les enfants Journeil à la
commune (1824). Donation par le Duc de Chevreuse à la commune d'une
portion de terrain dépendant autrefois du champ du château (1844).
1824-1844
SÉRIE O
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE,
MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX
1 O – Travaux publics et voirie en général
1O1
Service vicinal : comptes présentés par le receveur municipal pour les
ressources et les dépenses (1880-1903), budgets des ressources (18721901).
1872-1903
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E-dépôt 172
Saint-Loup-du-Dorat
6
1O2
Chemins vicinaux : aliénations de terrains communaux, ventes de portions
de chemins, tableaux estimatifs des excédents de chemins concédés à
divers propriétaires, plans (1829-1902).
1829-1902
1O3
Chemins de grande communication : fixation provisoire du contingent des
communes (1853-1868), chemins d'intérêt commun : classement (18611863).
1853-1868
1O4
Alignements : arrêtés d'autorisation (1853-1923). Travaux d'entretien des
chemins (1837-1904). État de classement des chemins vicinaux et
déclassement partiel du chemin rural n° 13 (1851-1902).
1837-1923
1O5
Reconstruction du parapet d'un mur de soutènement dans la traverse de
Saint-Loup.
1864
1O6
Dossier des chemins vicinaux : chemin de Saint-Loup à Grez-en-Bouère
(1837-1843), chemin de Saint-Loup à Anvers (1840-1885), chemin de
Saint-Loup à Saint-Brice (1839-1855).
1837-1885
1O7
Reconnaissance des chemins ruraux, tableau général.
1841-1882
2 O – Moyens de transport et travaux divers
2O1
Réseau téléphonique départemental. - Projet d'extension.
1909
3 O – Navigation et régime des eaux
3O1
Pont des Angevinières sur la Vaiges à la limite de Saint-Loup. Construction.
1872-1875
3O2
Ruisseau du Rocher ou de Bellebranche : règlement d'eau.
1906-1913
SÉRIE P
CULTES
1 P – Culte catholique
1P1
Fabrique : budgets et comptes administratifs, comptes de gestion (18991906). Donation Rezé (1884). Séparation des Églises et de l'État. - Mise
sous séquestre des biens des établissements ecclésiastiques : arrêté
(1906).
1884-1906
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Saint-Loup-du-Dorat
7
SÉRIE Q
ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
1 Q – Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
1Q1
1Q2
Bureau de bienfaisance. - Legs Poilâne, legs Le Seyeux, donation Rezé
(1881-1924). Location par adjudication du Pré de la Cure (1922).
Fondations pieuses (1935). Attribution des biens des anciens
établissements ecclésiastiques : décret (1910).
1881-1935
Recensement général des mendiants ou indigents domiciliés dans la
commune.
s.d.
Mises à jour : Élise Leroux, janvier 2002 et mai 2011
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