BRÉTIGNOLLES-LE-MOULIN E

Archives départementales de la Mayenne
BRÉTIGNOLLES-LE-MOULIN
E-DÉPÔT 31
Archives communales
(documents déposés aux Archives départementales vers 1972 et le 3 octobre 2001)
SÉRIE D
ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
1 D – Conseil municipal
1 D 1-4
Registre des délibérations du conseil municipal.
1
1
1
1
D
D
D
D
1
2
3
4
an XI-1924
1
an XI-1838
1838-18722
1872-1898
1898-19243
SÉRIE E
ÉTAT CIVIL
E 1-11*
Registres paroissiaux et d'état civil.
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
1
2
3
4
5
6*
7*
8*
9*
10*
11*
1
Incommunicable. Mauvais état.
2
Incommunicable. Mauvais état.
3
Incommunicable. Mauvais état.
4
Lacunes.
1647-1852
4
BMS. novembre 1647-1673
BMS. avril 1674-septembre 1684, 1692-1699
BMS. 1701-1739
BMS. 1740-1768
BMS. 1769-1792
NMD. 1793-an XI
NMD. an XII-1812
NMD. 1813-1822
NMD. 1823-1832
NMD. 1833-1842
NMD. 1843-1852
 Archives départementales de la Mayenne
E-dépôt 31
Brétignolles-le-Moulin
2
SÉRIE F
POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
1 F – Population
1F1
Recensements : listes nominatives.5
1836-1866
3 F – Agriculture
3F1
Concours général agricole : affiche.
1892
SÉRIE G
CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
1 G – Impôts directs
1G1
Plans cadastraux.
1832
1G2
États de sections.
1835
1 G 3*
Matrice cadastrale des propriétés foncières.
1836-1878
1 G 4*
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
1911-1951
1G5
Matrice des rôles des estimations des propriétés foncières.
1G6
Matrice générale des contributions directes.
1826-1844
1G7
Matrice générale des contributions foncières.
1845-1848
1G8
Nomination des répartiteurs, mandements.
1888-1924
s.d.
SÉRIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
1H1
Recensement des classes 1826-1871.
2 H – Administration militaire
2H1
5
Registre de déclarations des chevaux et mulets.
Manque 1856.
 Archives départementales de la Mayenne
1889
E-dépôt 31
Brétignolles-le-Moulin
3
SÉRIE K
ÉLECTIONS ET PERSONNEL
1 K – Élections
1K1
Listes des électeurs censitaires.
1831-1842
1K2
Listes électorales.
1848-1872
SÉRIE L
FINANCES DE LA COMMUNE
1 L – Comptabilité
1L1
Budgets, comptes, arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes.
1808-1876
SÉRIE N
BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
1 N – Biens communaux
1N1
Estimation de biens communaux usurpés.
1819-1823
SÉRIE O
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE,
MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX
1 O – Travaux publics et voirie en général
1O1
Rôles de prestations des chemins vicinaux.
1844-1866
1O2
Tableau général des chemins vicinaux.
1O3
Service vicinal.- Comptabilité : budget (1892), arrêté de mise en demeure
de création de ressource (1891), circulaires.
1891-1924
1840
Mise à jour : I. Las, octobre 2001
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