e-dépôt 226 saint-pierre-sur-erve

Mise à jour : octobre 2006
Archives départementales de la Mayenne
E-DÉPÔT 226
SAINT-PIERRE-SUR-ERVE
Archives communales
(documents déposés aux Archives départementales le 15 juin 1989 et le 20 juin 2006)
SÉRIE D
ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
1 D – Conseil municipal
1 D 1-3*
Registres des délibérations du conseil municipal.
1D1
1 D 2*
1 D 3*
1826-1891
4 juin 1826-20 août 1837 (3 cahiers)
26 août 1838-20 mai 1871
24 juin 1871-23 août 1891
2 D – Actes de l'administration municipale
2D1
Correspondance et pièces diverses.
an IX-1908
3 D – Administration de la commune
3D1
Archives communales : inventaire des archives et objets mobiliers de la
mairie (1881), rapport d'inspection (1861-1881), circulaire.
1861-1881
SÉRIE E
ÉTAT CIVIL
E 1*-24*
Registres paroissiaux et d'état civil.
E 1*
E 2*
Tables
B.
M.
B.
M.
S.
B.
des BMS. 1574-1788.
1574-1650
1601-1652
1652-1655
1580
1584-1648
1656-1668
© Archives départementales de la Mayenne
1574-1852
E-dépôt 226
Saint-Pierre-sur-Erve
E 3*
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E 25
4*
5*
6*
7
8*
9*
10*
11*
12*
13*
14*
15*
16*
17*
18*
19*
20*
21*
22*
23*
24*
BMS.
Tables
BMS.
BMS.
BMS.
BMS.
BMS.
BM.
BM.
BM.
S.
S.
BMS.
N.
M.
D.
NMD.
NMD.
NMD.
NMD.
NMD.
NMD.
NMD.
NMD.
2
1671-avril 1672
des BMS. 1671-1690
1673-1679, 1683-16901
1690-1697, 1699
1700-1714
1715-17292
1730-17463
1747-17624
1762-17755
1775-17846
1747-17677
1768-17848
1785-17929
1793-an XI
1793- an VI, an IX-an XI
1793-an XI
XII-1809
1810-1815
1816-1821
1822-1827
1828-1833
1834-1839
1840-1845
1846-1852
État civil : instructions
corrections d'actes.
et
vérification,
correspondance
relative aux
1833-1915
SÉRIE F
POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
1 F – Population
1F1
Dénombrement : listes nominatives.
1831-1896
1F2
Mouvements de la population.
1833-1896
1
En double : 1671, 1673, 1677, 1683.
2
En double : 1728.
3
En double : 1732, 1737-1746.
4
En double : 1747-1761.
5
En double : 1763-1765, 1767-1774.
6
En double : 1776-1784.
7
En double : 1747-1754, 1756-1757, 1759-1767.
8
En double : 1768, 1770-1784.
9
En double : 1785-1791.
© Archives départementales de la Mayenne
E-dépôt 226
Saint-Pierre-sur-Erve
3
3 F – Agriculture
3F1
Statistiques agricoles.
1873-1906
4 F – Subsistances
4F1
Marchés et foires : correspondance et pièces diverses.
an VIII-1921
5 F – Statistique générale
5F1
Statistique des naissances, mariages et décès survenus dans la commune
(1897-1906), statistique des sinistres (1874-1911), statistique du bureau
de bienfaisance (1904-1910).
1874-1911
SÉRIE G
CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
1 G – Impôts directs
1G1
Cadastre : procès-verbal de délimitation de la commune et d'expertise
cadastrale.
1836
1G2
Contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres :
mandements.
an IX-1906
1G3
Nominations des répartiteurs.
an VIII-1898
1G4
Patentes : état des assujettis.
1888
1G5
Matrices générales.
1829-1869
1G6
Taxes sur les chiens : rôles.
1876-1889
1G7
Rôles des quatre contributions directes (1894, 1904, 1906).
1894-1906
3 G – Rapports de la commune avec les diverses administrations
au point de vue financier
3G1
Correspondance, circulaires et instructions.
© Archives départementales de la Mayenne
an VII-1938
E-dépôt 226
Saint-Pierre-sur-Erve
4
SÉRIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
1H1
Tableaux de recensement des classes.
1901-1906
2 H – Administration militaire
2H1
Correspondance et pièces diverses.
an IX-1872
2H2
Logement et cantonnement des troupes : états de ressources.
1877-1884
2H3
Chevaux, mulets et voitures.- Déclarations, recensement et classement.
1874-1905
3 H – Garde nationale et sapeurs-pompiers
Garde nationale sédentaire
3H1
Garde nationale sédentaire : listes de recensement.
1870
4 H – Mesures d’exception et faits de guerre
4H1
Occupation prussienne de 1815.- Fournitures aux troupes.
1815-1816
4H2
Guerre 1914-1918 : circulaires.
1914-1919
SÉRIE K
ÉLECTIONS ET PERSONNEL
1 K – Élections
1K1
Listes électorales.
1848-1901
1K2
Élections législatives : tableaux de rectification, liste des émargements,
procès-verbaux.
1852-1906
1K3
Élections municipales :
d'installations.
1K4
Élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement.
1887-1904
1K5
Élections sénatoriales : procès-verbaux.
1896-1905
nominations,
procès-verbaux
© Archives départementales de la Mayenne
d'élections et
1816-1904
E-dépôt 226
Saint-Pierre-sur-Erve
5
SÉRIE L
FINANCES DE LA COMMUNE
1 L – Comptabilité
1L1
Budgets.
1814-1906
1L2
Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
1826-1907
SÉRIE M
ÉDIFICES COMMUNAUX,
MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
1 M – Édifices publics
1M1
Lavoir public et communal du moulin du Pont : échange entre la commune
et le sieur Barbet10.
1829-1936
2 M – Édifices du culte et cimetières
2M1
Presbytère.- Construction.
1822-1856
2M2
Église.
1814-1901
2M3
Cimetière.
1853-1907
4 M – Édifices à usage d'établissements d'enseignement,
de sciences et d'art
4M1
Construction d'un groupe scolaire et d'une mairie.
1910-1911
SÉRIE N
BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
3 N – Eaux
3N1
Rivière de l'Erve : lois et réglementation sur la pêche.
10 Voir aussi 4 M 1.
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1863-1880
E-dépôt 226
Saint-Pierre-sur-Erve
6
SÉRIE O
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE,
MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX
1 O – Travaux publics et voirie en général
1O1
Généralités.
1810-1923
1O2
Acquisitions, aliénations.
1846-1934
1O3
Budgets, création de ressources.
1884-1889
1O4
Entretien des chemins vicinaux.
1864-1896
1O5
État général des chemins.
1839-1887
1O6
Chemin vicinal de Saint-Pierre-sur-Erve à Saint-Jean-sur-Erve.
1842-1854
1O7
Chemin vicinal de Saint-Pierre-sur-Erve à Vaiges.
1923-1924
1O8
Chemin vicinal de Saint-Pierre-sur-Erve à Saulges.
1852-1862
1O9
Chemin vicinal de Saint-Pierre-sur-Erve à Chémeré-le-Roi.
1 O 10
Chemin vicinal de Thorigné à Vaiges.
1 O 11
Chemin rural non reconnu dit de la cour d'Erve.
1 O 12
Rôles de prestations des chemins vicinaux.
1880
1868-1879
1907
1865-1906
SÉRIE P
CULTES
1 P – Culte catholique
1P1
Fabrique : budgets.
1886-1906
1P2
Fabrique : comptes de gestion.
1880-1904
1P3
Séparation des Églises et de l'État.- Mise sous séquestre des biens des
établissements ecclésiastiques.
1905-1910
© Archives départementales de la Mayenne
E-dépôt 226
Saint-Pierre-sur-Erve
7
SÉRIE Q
ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
1 Q – Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
1 Q 1*
Registre des délibérations.
1873-1913
1Q2
Extraits des registres des délibérations.
1829-1883
1Q3
Correspondance et pièces diverses.
1863-1914
1Q4
Legs Davoust.
1855
1Q5
Legs de Monfrand.
1879
1Q6
Don Duval.
1880
SÉRIE R
INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
1 R – Instruction publique
1R1
Affaires générales et correspondance.
1836-1928
1 R 2*
Registres d'appel journalier.
1870-1900
1R3
Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.
1883-1903
1R4
Instruction primaire : contingents communaux pour le paiement des
instituteurs et institutrices.
1878-1885
2 R – Sciences, lettres et arts
2R1
Inscription sur la liste des monuments historiques d'un objet conservé dans
l'église.
1908-1911
A. Guédon, juillet 1989. Mise à jour / R. Fares, octobre 2006
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