E-DÉPÔT 243 SAINTE-MARIE-DU-BOIS Fonds de Sainte-Marie

Archives départementales de la Mayenne
E-DÉPÔT 243
SAINTE-MARIE-DU-BOIS1
Archives communales
Fonds de Sainte-Marie-du-Bois en Normandie
SÉRIE E
ÉTAT CIVIL2
E 1*-3*
Registres d’état civil.
E 1*
E 2*
E 3*
an VI-1832
N. an VI-1832
M. an VI-1832
D. an VI-1832
SÉRIE G
CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
1 G – Impôts directs
1G1
Matrice de la contribution foncière.
1G2
Mandements des contributions directes.
1G3
Prestation en nature : état-matrice.
v. 1800
1816-1827
1824
SÉRIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
1H1
Tableaux de recensement et listes d'émargement.
1816-1830
1
Ancienne commune "mixte" formée en 1832 par la réunion des communes homonymes et imbriquées l'une
dans l'autre, de Sainte-Marie-du-Bois (département de la Mayenne, ancienne province du Maine) et de
Sainte-Marie-du-Bois (département de l'Orne, ancienne province de Normandie). Ce qui subsiste du fonds
relatif à la partie mancelle est coté en E-dépôt 174.
2
Registre retrouvés et déposés aux Archives départementales le 20 mai 2010. Voir aussi E-dépôt 174.
© Archives départementales de la Mayenne
E-dépôt 243
Sainte-Marie-du-Bois
2
SÉRIE L
FINANCES DE LA COMMUNE
1 L – Comptabilité
1L1
Budget et compte.
1832-1833
SÉRIE N
BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
1 N – Biens communaux
1N1
Landes et bruyères : procédure.
1821-1822
SÉRIE S
DIVERS
1S1
Procès entre Jean Lemarié et Jacques Dujarrié, l'un et l'autre de SainteMarie-du-Bois, touchant la succession de Guillaume Le Marié, ancien vicaire
de Saint-Denis-de-Villenette3.
an VI-1806
Yves Le Petit, février 1991. Mise à jour : Isabelle Las, septembre 2010.
3
Aujourd'hui département de l'Orne. Dans le dossier, copie de l'acte de décès du même Guillaume Le Marié,
mort émigré en Angleterre (12 mai 1802).
© Archives départementales de la Mayenne
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E-DÉPÔT 243
SAINTE-MARIE-DU-BOIS1
Archives communales
Fonds de Sainte-Marie-du-Bois en Normandie
SÉRIE E
ÉTAT CIVIL2
E 1*-3*
Registres d’état civil.
E 1*
E 2*
E 3*
an VI-1832
N. an VI-1832
M. an VI-1832
D. an VI-1832
SÉRIE G
CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
1 G – Impôts directs
1G1
Matrice de la contribution foncière.
1G2
Mandements des contributions directes.
1G3
Prestation en nature : état-matrice.
v. 1800
1816-1827
1824
SÉRIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
1H1
Tableaux de recensement et listes d'émargement.
1816-1830
1
Ancienne commune "mixte" formée en 1832 par la réunion des communes homonymes et imbriquées l'une
dans l'autre, de Sainte-Marie-du-Bois (département de la Mayenne, ancienne province du Maine) et de
Sainte-Marie-du-Bois (département de l'Orne, ancienne province de Normandie). Ce qui subsiste du fonds
relatif à la partie mancelle est coté en E-dépôt 174.
2
Registre retrouvés et déposés aux Archives départementales le 20 mai 2010. Voir aussi E-dépôt 174.
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Sainte-Marie-du-Bois
2
SÉRIE L
FINANCES DE LA COMMUNE
1 L – Comptabilité
1L1
Budget et compte.
1832-1833
SÉRIE N
BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
1 N – Biens communaux
1N1
Landes et bruyères : procédure.
1821-1822
SÉRIE S
DIVERS
1S1
Procès entre Jean Lemarié et Jacques Dujarrié, l'un et l'autre de SainteMarie-du-Bois, touchant la succession de Guillaume Le Marié, ancien vicaire
de Saint-Denis-de-Villenette3.
an VI-1806
Yves Le Petit, février 1991. Mise à jour : Isabelle Las, septembre 2010.
3
Aujourd'hui département de l'Orne. Dans le dossier, copie de l'acte de décès du même Guillaume Le Marié,
mort émigré en Angleterre (12 mai 1802).
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SAINTE-MARIE-DU-BOIS1
Archives communales
Fonds de Sainte-Marie-du-Bois en Normandie
SÉRIE E
ÉTAT CIVIL2
E 1*-3*
Registres d’état civil.
E 1*
E 2*
E 3*
an VI-1832
N. an VI-1832
M. an VI-1832
D. an VI-1832
SÉRIE G
CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
1 G – Impôts directs
1G1
Matrice de la contribution foncière.
1G2
Mandements des contributions directes.
1G3
Prestation en nature : état-matrice.
v. 1800
1816-1827
1824
SÉRIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
1H1
Tableaux de recensement et listes d'émargement.
1816-1830
1
Ancienne commune "mixte" formée en 1832 par la réunion des communes homonymes et imbriquées l'une
dans l'autre, de Sainte-Marie-du-Bois (département de la Mayenne, ancienne province du Maine) et de
Sainte-Marie-du-Bois (département de l'Orne, ancienne province de Normandie). Ce qui subsiste du fonds
relatif à la partie mancelle est coté en E-dépôt 174.
2
Registre retrouvés et déposés aux Archives départementales le 20 mai 2010. Voir aussi E-dépôt 174.
© Archives départementales de la Mayenne
E-dépôt 243
Sainte-Marie-du-Bois
2
SÉRIE L
FINANCES DE LA COMMUNE
1 L – Comptabilité
1L1
Budget et compte.
1832-1833
SÉRIE N
BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
1 N – Biens communaux
1N1
Landes et bruyères : procédure.
1821-1822
SÉRIE S
DIVERS
1S1
Procès entre Jean Lemarié et Jacques Dujarrié, l'un et l'autre de SainteMarie-du-Bois, touchant la succession de Guillaume Le Marié, ancien vicaire
de Saint-Denis-de-Villenette3.
an VI-1806
Yves Le Petit, février 1991. Mise à jour : Isabelle Las, septembre 2010.
3
Aujourd'hui département de l'Orne. Dans le dossier, copie de l'acte de décès du même Guillaume Le Marié,
mort émigré en Angleterre (12 mai 1802).
© Archives départementales de la Mayenne