SACÉ E-DÉPÔT 144

Archives départementales de la Mayenne
SACÉ
E-DÉPÔT 144
Archives communales
(documents déposés aux Archives départementales le 16 septembre 1975
et le 18 avril 2000 ; les articles E & à E 13 ont été déposés à une date antérieure)
SÉRIE D
ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
1 D – Conseil municipal
1 D 1*-3*
Registre des délibérations du conseil municipal.
1838-1957
1 D 1* mai 1838-février 1865
1 D 2* mai 1865-novembre 1897
1 D 3* avril 1921-octobre 1957
2 D – Actes de l'administration municipale
2D1
Arrêtés du maire.
1847-1865
3 D – Administration de la commune
3D1
Inventaire des objets mobiliers de la mairie.
1840-1865
SÉRIE E
ÉTAT CIVIL
E 1-17*
Registres paroissiaux et d'état civil.
E
E
E
E
E
E
E
E
1
2
3
4
5
6*
7*
8*
BMS.
BMS.
BMS.
BMS.
BMS.
BMS.
BMS.
BM.
1582-janvier 1603
juillet 1603-octobre 1611, 1638-1667
1611-1623
1624-1637
1668-1700
novembre 1700-1725
1726-janvier 1747
1747-1774
 Archives départementales de la Mayenne
1582-1846
E-dépôt 144
Sacé
E
E
E
E
E
E
E
E
E
9*
10*
11*
12*
13*
14*
15*
16*
17*
S.
BM.
N.
M.
D.
NMD.
NMD.
NMD.
NMD.
2
1747-1782
1775-1792
1793-an XI
1793-an XI
1783-an XI
an XII-1814
1815-1825
1826-1835
1836-1846
SÉRIE F
POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
1 F – Population
1841-18721
1F1
Dénombrement de la population : listes nominatives.
1F2
Mouvement de la population.
1856-1896
1F3
Listes des NMD.
1897-1899
3 F – Agriculture
3F1
Ferme-école de la Mayenne : prospectus.
1849
3F2
Statistique agricole annuelle : questionnaire.
1853
4 F – Subsistances
4F1
Ravitaillement (sucre, pain, essence).- Correspondance, bordereaux
récapitulatifs des feuilles de tickets (1917-1918), carnets de sucre et
d'essence (spécimen).
1914-1918
7 F – Travail
7 F 1*
Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers.
1856-1928
SÉRIE G
CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
1 G – Impôts directs
1 G 1*
Matrice cadastrale des propriétés foncières.
1830-1914
1 G 2*
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
1882-1911
1
Manque 1861.
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3
1 G 3*
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
1914-1956
1G4
Atlas cadastral.
1G5
Matrices générales des contributions directes.
1836-1841
1G6
Nominations des répartiteurs.
1850-1874
1828
SÉRIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
1H1
Listes nominatives des conscrits.
1811-1815
1H2
Tableaux de recensement.
1816-1886
1H3
Registre d'inscription des Jeunes gens partis pour l'armée, et notification
des ordres de route.
1855-1860
1H4
Liste des hommes de 21 à 40 ans.
1H5
Relevé des classes.
1855-1864
1H6
Armée territoriale.- Recensement, avis d'inscription.
1845-1874
1870
3 H – Garde nationale et sapeurs-pompiers
3H1
Garde nationale : listes de recensement
3H2
Idem : listes diverses.
1848, 1864-1866
1870
SÉRIE I
POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
3 I – Police générale
3I1
Cour d'Assises de la Mayenne : liste des jurés.
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1851-1872
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Sacé
4
SÉRIE K
ÉLECTIONS ET PERSONNEL
1 K – Élections
1K1
Listes des électeurs censitaires.
1838-1847
1K2
Listes électorales.
1848-1902
1K3
Tribunal de commerce : listes électorales.
1884-1900
1K4
Conseil de Prud'homme : listes électorales (patrons).
1853-1901
1K5
Conseil de Prud'homme : listes électorales (ouvriers).
1853-1901
SÉRIE L
FINANCES DE LA COMMUNE
1 L – Comptabilité
1L1
Budgets et comptes.
1814-1899
1L2
Compte des recettes et dépenses.
1819-1870
1L3
Comptabilité municipale : arrêtés du conseil de préfecture.
1827-1872
2 L – Revenus et charges de la commune
2L1
Legs d'Ozouville et Delépine.
1874-1900
SÉRIE M
ÉDIFICES COMMUNAUX,
MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
2 M – Édifices du culte et cimetières
2M1
Église.- Certificat d'avancement des travaux.
1866
2M2
Cimetière : plan.
1866
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Sacé
5
4 M – Édifices à usage d'établissements d'enseignement,
de sciences et d'art
4M1
Projet de maison d'école : plans.
1842
SÉRIE O
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE,
MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX
1 O – Travaux publics et voirie en général
1O1
Budget des ressources.
1879-1891
1O2
Rôle de prestations des chemins vicinaux.
1838-1877
1O3
Projet d'éclairage électrique de la commune.
1O4
Alignements.
1O5
Règlement général des chemins ruraux.
1884
1O6
État général des chemins existant sur la commune.
1839
1O7
Élargissement du chemin d'intérêt commun n° 50 de Martigné à SaintJean-sur-Mayenne.
1901
1O8
Chemins vicinaux : règlement, classement, vente de parcelles, achèvement
des travaux (résultat de l'enquête), plans.
1836-1868
1O9
Dossiers des chemins : chemin de Sacé à Laval (1840-1867), chemin de
Sacé à Martigné (1845-1849), chemin de Sacé à Montgiroux (1849-1859),
chemin de Sacé à Montflours (1850-1868).
1840-1868
1907
1866-1870
3 O – Navigation et régime des eaux
3O1
Projet de bac en remplacement du Gué de l'Ame sur la Mayenne.
1856-1857
SÉRIE P
CULTES
1 P – Culte catholique
1P1
Compte et budget de la fabrique.
1P2
Séparation de l'Église et de l'État.- Attribution des biens des anciens
établissements ecclésiastiques.
1906-1910
 Archives départementales de la Mayenne
1874
E-dépôt 144
1P3
Sacé
6
Échange de terrain entre la commune et la fabrique.
1866
SÉRIE Q
ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
1 Q – Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
1Q1
Registre des délibérations de la commission administrative.
1865-1922
SÉRIE R
INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
1 R – Instruction publique
1R1
Listes des enfants admis à l'école primaire.
1859-1881
1R2
Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.
1882-1886
1R3
Inspection des écoles primaires : rapport.
1R4
Extraits mensuels du registre d'appel.
1872
1882-1892
Mise à jour, Élise Leroux, mai 2000
 Archives départementales de la Mayenne