Répertoire numérique des Archives communales de Saint-Pierre

Transcription

Archives départementales
Archives communales
Saint-Pierre d’Albigny
(1349-1941)
Répertoire numérique
Cote : FR.AD073. 138 E-dépôt 1-345
Version révisée et complétée
Danièle MUNARI
Responsable de l’Unité archives et territoires
2012
Archives départementales de la Savoie
244 quai de la Rize, 73000 Chambéry
www.savoie-archives.fr
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SAINT-PIERRE-D’ALBIGNY
Répertoire numérique. 138 E-dépôt 1-350
SOMMAIRE
SOMMAIRE....................................................................................................................................... 2
HISTORIQUE DES ARCHIVES ........................................................................................................ 3
1. – ZONE D’IDENTIFICATION ............................................................................................................. 3
2. – ZONE DU CONTEXTE .................................................................................................................. 3
3. – ZONE DU CONTENU ET STRUCTURE ............................................................................................ 4
4. – ZONE DES CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION ..................................................................... 4
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE ............................................................................................................ 5
1ÈRE PARTIE : ARCHIVES ANCIENNES....................................................................................... 5
Administration communale ......................................................................................................... 5
Finances et imposition ................................................................................................................ 5
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie .......................................................... 7
Affaires militaires ........................................................................................................................ 8
Cultes.......................................................................................................................................... 8
Agriculture, industrie, commerce .............................................................................................. 10
Documents divers ..................................................................................................................... 10
2ÉME PARTIE : ARCHIVES MODERNES..................................................................................... 11
Administration générale de la commune .................................................................................. 11
Etat-civil .................................................................................................................................... 12
Population. Economie. Statistiques .......................................................................................... 13
Cadastre. Contributions ............................................................................................................ 14
Affaires militaires. Sapeurs-pompiers ....................................................................................... 17
Police. Justice. Hygiène............................................................................................................ 18
Elections. Personnel. Distinctions honorifiques ........................................................................ 19
Finances communales .............................................................................................................. 20
Bâtiments communaux ............................................................................................................. 21
Biens communaux .................................................................................................................... 22
Voirie. Eau potable. Electrification. Transport. Régime des eaux............................................. 24
Cultes........................................................................................................................................ 26
Assistance et prévoyance......................................................................................................... 26
Enseignement. Actions culturelles. Sports ............................................................................... 28
Documents divers ..................................................................................................................... 28
3ÈME PARTIE : SUPPLÉMENT..................................................................................................... 29
Archives anciennes................................................................................................................... 29
Archives modernes ................................................................................................................... 30
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HISTORIQUE DES ARCHIVES
1. – Zone d’identification
1.1 Référence : FR AD73 / 205 E-dépôt.
1.2 Intitulé/analyse : archives anciennes et modernes de la commune de Saint-Pierre-d’Albigny.
1.3 Dates :. 1349-1941
1.4 Niveau de description : fonds.
1.5 Importance matérielle :
le fonds se compose de 350 articles.
2. – Zone du contexte
2.1. Nom du producteur : commune de Saint-Pierre-d’Albigny.
2.2. Histoire administrative.
La commune de Saint-Pierre-d’Albigny est située à mi-chemin entre Chambéry et Albertville, dans
la Combe de Savoie. Composée de 25 hameaux et lieux-dits, elle s’étale entre la rive droite de
l’Isère à 280 mètres d’altitude et le sommet de la montagne de l’Arclusaz à plus de 2000 mètres.
Son histoire administrative est liée à celle du duché de Savoie. Elle fait partie de la province de
Savoie-Propre jusqu’en 1792. Lors de l’annexion du pays à la France révolutionnaire elle prend le
nom d’Albigny. Elle le perd en 1814 au moment de la restauration des Etats de Savoie.
La commune occupe un site original, qui a tout autant influencé son histoire que la situation
politique. Elle est située au carrefour de trois routes importantes : route des Bauges, du MontCenis et du col du Petit Saint-Bernard. Elle se situe également sur la rive droite de l’Isère qui est
jusqu’au 19e siècle une zone de marécages, parsemée d’iles, qui impose un certain mode de vie
aux habitants.
2.3. Modalités d’entrée.
Les archives de Saint-Pierre-d’Albigny ont été déposées aux Archives départementales en
plusieurs fois. Les archives antérieures à 1792 sont arrivées en 1941. En 1958, le chanoine Naz
dépose à Chambéry quelques archives issues du même fonds restées en sa possession. Elles
sont cotées GG 34 à GG 38. En 1970, c’est au tour des archives de 1792 à 1941 de rejoindre le
dépôt départemental à la demande de Monsieur le Maire. Enfin, en novembre 1971, l’abbé J.
Bontron remet aux Archives un lot de 19 registres paroissiaux.
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3. – Zone du contenu et structure
3.1. Présentation du contenu.
Les archives de Saint-Pierre-d’Albigny sont le reflet de l’administration communale voulue tour à
tour par les Etats de Savoie et par la France révolutionnaire, impériale et républicaine.
Mais elles témoignent également de la situation géographique de la commune. C’est pourquoi on y
trouve en particulier des dossiers sur les routes, les bacs, la navigation sur l’Isère et l’endiguement
de la rivière au 19e siècle.
3.4. Mode de classement.
Lors de leur dépôt aux Archives départementales en 1941, les archives anciennes bénéficiaient
d’un inventaire, dont l’auteur reste inconnu. Quant aux archives modernes, elles étaient
regroupées en liasses et classées selon les séries alphabétiques du classement de 1926. Mais
les analyses n’avaient pas fait l’objet d’un inventaire. L’auteur de ce classement est probablement
Monsieur Jean-Baptiste Pellin secrétaire de mairie, nommé archiviste communal par un arrêté
municipal du 8 juin 1881.
En 2001, les archives anciennes et modernes ont été entièrement reclassés et conditionnées. Le
nouveau répertoire numérique a conservé les analyses existantes en les complétant et en
intégrant tous les articles non inventoriés. Le classement interne du fonds respecte toujours
l’organisation en séries alphabétiques, mais les articles ont reçu une cotation en continu, dans la
sous-série E-dépôt. Les cotes primitives apparaissent toutefois dans le répertoire, en tête de
chaque analyse.
En 2012, quelques documents isolés ont été réintégrés aux archives et constituent un supplément.
Ils ont pour partie été trouvés lors du classement d’un fonds d’archives privées.
4. – Zone des conditions d’accès et d’utilisation
4.1. Conditions d’accès.
Le fonds est librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel
des documents et définies par la législation en vigueur.
4.2. Conditions de reproduction.
Toute prise de vue par les lecteurs eux-mêmes est soumise à autorisation.
4.3. Langue des documents.
A l’exception de quelques pièces en latin et en italien, la totalité des archives modernes
communales de Saint-Pierre-d’Albigny est en français.
4.4. Caractéristiques matérielles et contraintes techniques.
La plupart des documents sont en bon état. Ils ont été traités par anoxie en 2010, à la suite d’une
infestation de vrillettes.
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Répertoire numérique
1ère partie : Archives anciennes
Administration communale
(série BB)
138 E-dépôt 1-5
Délibérations communales.
1739-1792
1
2
3
4
5
BB1. 1739-1765
BB 2. 1766-1771
BB 3.1771-1788 (Registre en 3 morceaux)
BB 4. 1788-1789
BB 5. 1789-1792
138 E-dépôt 6
BB 6. Registre des actes sujets à l'insinuation.
1781-1792
138 E-dépôt 7
BB 7. Correspondance. - Lettres du châtelain de Miolans
Ce dossier concerne principalement les affaires criminelles, les fournitures à
l'armée, les secours aux incendiés, les communaux, les cabarets, etc.
1780-1782
Finances et imposition
(série CC)
138 E-dépôt 8-13
Cadastre.
1702-1789
8
CC1. *Révision générale du cadastre.
1702
9-10
*Tabelle générale (Ordre alphabétique en 2 volumes)
1738
9
10
*AàG
*G à V.
11-13 *Registres de Transport (3 registres datés approximativement)
1789
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11
12-13
*1789
*XVIIIe siècle
12
13
138 E-dépôt 14-19
*Volume 1
*Volume 2
Impositions.
1684-1792
14-17 Taille.
1740-1792
14
CC 2. Rôles d'imposition (13 pièces).
1740-1792
15
CC 3. Cottet de la taille. Etat des débiteurs de la cense des
communaux cultivés des villages de Paux, du Bourget, de
Miollanet et de Champagne.
1740-1792
16
CC 4. Cottet de la taille et des impositions (1 cahier)
1792
17
CC 5. Etat de l'augmentation de la taille à Saint Pierre
d'Albigny, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Laurent-de-Cruet et
Fréterive. Etat de la taille pour d'autres communes des
Bauges (1 cahier, 1 pièce papier)
1739-1792
18
CC 6. Imposition extraordinaire, taille, capitation (5 pièces papier, 1
cahier).
1684-1708
19
CC 7. Gabelle du sel (6 cahiers).
1759-1786
138 E-dépôt 20-24
Finances.
20
CC 8. Comptes des syndics et exacteurs de la taille (24 pièces
papier).
1711-1761
21
CC 9. Comptes des exacteurs de Saint-Pierre-d'Albigny, Fréterive et
Saint-Jean-de-la-Porte (1 cahier).
1769-1771
22
CC 10. *Comptes des exacteurs.
1772-1792
23
CC 11. Quittances et Pièces justificatives de comptes (64 pièces
papier).
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1732-1786
24
CC 12. Requêtes contre des particuliers ayant exercé des exactions
pendant la dernière guerre, aux fins qu'ils soient contraints de rendre
leurs comptes ou payer les sommes dont ils sont reconnus débiteurs
(4 pièces papier).
1703-1751
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
(série DD)
138 E-dépôt 25-26
Propriétés communales.
1665-1790
25
DD 1. Procès entre les communiers des hameaux de Saint-Pierred'Albigny au sujet de l'appropriation et de l'exploitation des
communaux et des îles de l'Isère (21 pièces papier).
1665-1790
26
DD 2. Bois communaux. Procès au sujet de fagots coupés dans les
îles de l'Isère ; état des bois de Saint-Pierre-d'Albigny (6 pièces
papier).
1718-1741
138 E-dépôt 27
DD3. Fiefs et affranchissement général. - Cottet des servis dus à Pierre du
Chaney, prêtre, seigneur du Chaney ; délibérations des paroisses au sujet
de l'affranchissement général (2 pièces papier, 1 cahier.)
1600-1772
138 E-dépôt 28
DD 4. Eaux, fontaines et moulins. - Fontaines du bourg, lit de l'Isère,
transformation d'une tannerie en moulin (14 pièces papier).
1729-1792
138 E-dépôt 29
DD 5. Ponts et chemins. - Travaux, agrandissement (28 pièces papier).
1737-1786
138 E-dépôt 30
DD 6. Edifices publics. - Cure, église, clocher, maison de ville, archives du
tabellion : travaux et autres. Enterrements dans l'église paroissiale (41
pièces papier, 4 plans signés Garella).
1667-1786
138 E-dépôt 31
DD 7. Sinistres. papier).
Tempête ; incendie du hameau des Allues (2 pièces
1763-1778
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Affaires militaires
(série EE)
138 E-dépôt 32
EE 1. Affaires militaires. Etape et recrutement (27 pièces papier).
1589-1784
Cultes
(série GG)
138 E-dépôt 33-51
Registres paroissiaux.
1569-1803
33-37
Baptêmes.
1606-1740
33
34
35
36
37
38-40
GG 3. 1606-1660
GG 4. 1636-1655
GG 5. 1639-1647
GG 8. 1673-1684
GG 10. 1702-1740
Mariages.
1606-1766
38
39
40
41-45
GG 11. 1606-1705
GG 12. 1606-1637
GG 13. 1763-1782 (3 cahiers)
Décès.
1612-1766
41
42
43
44
45
46
GG 17. 1612-1691 (2 cahiers)
GG 19. 1691-1704
GG 20. 1691-1734
GG 21. 1734-1744
GG 22. 1745-1766
GG 9. Baptêmes et mariages.
1685-1702
47-48
Baptêmes et décès.
1569-1598
47
48
49
GG 1. 1569-1598
GG 6. 1655-1678. 2 cahiers
GG 2. Baptêmes, décès, mariages.
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1598-1606
50
GG 23. Extraits des registres de baptêmes ; dispenses et
publications de mariages (9 pièces papier)
1702-1803
138 E-dépôt 51
GG 16. Registre des droits de sépulture (1 cahier).
1612-1636
138 E-dépôt 52-55
Eglise et paroisse.
1497-1786
52
GG 24. "Papirus recepte ecclesie parrochiale Sancti Petri de
Albigniaco".
1497-1510
53
GG 25. Livre des aumônes du curé Duchâtel.
1692-1704
54
GG 26. Livre de comptes du curé Duchâtel.
1600-1700
55
GG 27. Inventaires des habits et ornements de l'église ; nominations
de curés ;entretien du vicaire ;droits funéraux ; fondations ;
ascensement ; etc. (80 pièces papier).
1497-1786
138 E-dépôt 56
GG 28. Chapelles : Notre Dame de Pitié ; Saint Antoine ; Saint Jean
l'Evangéliste ; Saint Crépin et Sainte Barbe (34 pièces papier).
1349-1783
138 E-dépôt 57
GG 29. Confréries : du Saint Sacrement, du Saint Esprit, de Saint Joseph,
du Mont Carmel et du Rosaire, des pénitents blancs (43 pièces papier).
1494-1749
138 E-dépôt 58
GG 30. Culte : prédications et sermons (4 pièces papier).
1726-1765
138 E-dépôt 59
GG 31. Clergé régulier. - Prieuré de Saint Philippe de la Porte et des
Augustins : contrats, procès, quittances et pièces diverses (14 pièces
papier).
1558-1718
138 E-dépôt 60
GG 32. Enseignement : fondations, entretien du régent, revenus de l'école,
etc. (74 pièces papier).
1650-1786
138 E-dépôt 61
GG 33. Œuvres pies, entretien des pauvres, fondations (55 pièces papier).
1690-1787
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138 E-dépôt 62
Reliques des Saintes Epines : extraits authentiques et autres pièces. (19
pièces et cahiers).
1627-1910
Agriculture, industrie, commerce
(série HH)
138 E-dépôt 63 HH 1. Agriculture et commerce : procès au sujet des chèvres, procès avec les
gardes-vignes ; taux de la viande, boucherie (1 pièce papier, 6 cahiers).
1681-1774
Documents divers
(série I I )
138 E-dépôt 64 I I 1. Divers : contrats et autres pièces appartenant à des particuliers, circulaires
et affiches, confrérie de Saint Esprit de Saint-Jean-de-la-Porte, etc. (33 pièces
papier).
1606-1790
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2éme partie : Archives modernes
Administration générale de la commune
(série D)
138 E-dépôt 65-84
Conseil municipal : délibérations.
1800-1941
65- 69 Liasses.
1800-1860
65
66
67
68
69
1800-1804
1821-1840
1841-1846
1847-1851
1852-1860
70-79 Registres.
1860-1941
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
*1860-1873
*1873-1883
*1883-1888
*1888-1892
*1893-1898
*1899-1904
*1904-1909
*1910-1921
*1921-1930
Registre très abîmé (non communicable)
*1930-1941
80-84 Doubles et extraits.
1821-1903
80
81
82
83
84
138 E-dépôt 85-95
1821-1840
1841-1860
1861-1881
1881-1890
1891-1903
Actes de l'administration municipale
1807-1860
85-92 Correspondance.
1793-1923
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85
86
87
88
89
90
91
92
1793-1802 (12 pièces)
1807-1829 (7 cahiers)
1829-1853 (9 cahiers)
1817-1860 (Liasse)
1876-1899 (Liasse)
1900-1921 (Liasse)
1900-1902 ;1902-1907 (2 registres)
1907-1914, 1914-1921, 1921-1923 (3 registres)
93-94 Arrêtés du maire.
1829-1904
93
94
95
138 E-dépôt 96
1829-1831
1866-1904
Actes soumis à l'enregistrement.
1816-1826
Administration générale : inventaire des archives communales (1 cahier).
1804
Etat-civil
(série E)
138 E-dépôt 97-102 Naissances.
1793-1872
97
98
99
100
101
102
1793-1800
1793-1797
1800-1807 (10 cahiers)
1808-1814 (10 cahiers)
1838-1860
1861-1872
138 E-dépôt 103-105 Mariages.
1793-1872
103
104
105
1793-1804 (10 cahiers)
1804-1814 (14 cahiers dont 4 doubles)
1861-1872
138 E-dépôt 106-111 Décès.
1793-1872
106
107
108
109
110
111
1793-1800
1793-1795 (Mauvais état : incommunicable)
1800-1805 (9 cahiers)
1807-1814 (13 cahiers dont 2 doubles)
1838-1860
1861-1872
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138 E-dépôt 112-113 Naissances, mariages, décès.
1805-1838
112
113
1805-1806 (1 cahier)
1828-1838 (1 registre)
138 E-dépôt 114
Publications de mariages (8 cahiers).
1794-1810
138 E-dépôt 115
Etat alphabétique des enfants mâles (1829-1844). Garçons morts en bas
âge (1810-1844).
1810-1844
138 E-dépôt 116
Correspondance relative à l'état civil .
1792-1900
Population. Economie. Statistiques
(série F)
138 E-dépôt 117-127 Recensement de la population.
1862-1936
117
118
119
1862-1904
1866-1896
1906-1936
120-127
Bordereaux de maison.
1876
120
121
122
123
124
125
126
127
138 E-dépôt 128
Montbenoit, Favanet, la Gare, Chevillard
Les Allues, Albigny
Les Coutins, La Noiriat, la Plantaz, Miolanet
Champagne, Les Garniers, Le Maz
Montaz, Pau
Le Bourget, le Péchet, Minjon
Chef lieu
Chef Lieu
Industrie : tableau des heures de travail dans différents ateliers (quelques
pièces).
1893-1895
138 E-dépôt129-131 Agriculture.
1793-1903
129
Syndicat agricole (statuts). Concours agricoles.
1892-1902
130
Productions : vers à soie (1892-1902) ; tabac (1870-1897).
1870-1902
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131
Statistiques (1793-1813; 1862-1903 ).
1793-1903
138 E-dépôt 132
Statistiques générales.
1818-1858
138 E-dépôt 133
Sinistres (1 dossier, 1 registre).
1829-1903
138 E-dépôt 134-135 Ravitaillement .
1796-1892
134
Foires et marchés (1835-1892). Mercuriales (1796-1864).
1796-1892
135
Boulangeries, boucheries (divers).
1833-1871
Cadastre. Contributions
(série G)
138 E-dépôt 136
Confection du cadastre : correspondances, instruction, vérification.
1810-1813
138 E-dépôt 137
Registre des cotisés (montant de la taille cadastrale).
1806
138 E dépôt 138-141 Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1861-1890
138
139
140
141
2ème volume. Folio 1304 à 1864
138 E-dépôt 142-146 Matrices des propriétés bâties.
1812-1910
142
143
144
145
146
1812
1853. Matrice des possesseurs de bâtiments
1882-1890
1892-1909
1910
138 E-dépôt 147-154 Matrice des propriétés non bâties.
1812-1914
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147-149
1812
147
148
149
150-154
1ère partie
2ème partie
Etat de section
1892-1914
150
151
152
153
154
1er volume. Folio 1 à 600 (mauvais état)
2ème volume. Folio 603 à 1193 (mauvais état)
3ème volume. Folio 1201 à 1800 (mauvais état)
138 E dépôt 155-159 Terrains Communaux .
1808-1834
155
Cadastre d'une partie des communaux cultivés.
1812
156
Rôle des débiteurs de la cense des communaux.
1826
157
Matrice du rôle des communaux.
1819-1834
158
Cadastre des communaux cultifs en montagne. Cadastre des
communaux cultifs en montagne : numéros suivis. (2 cahiers)
1812
159
Matrice de rôle des contribuables de la montagne (incomplet)
1808
138 E-dépôt 160-166 Mutations cadastrales.
1795-1906
160-161
Registres journaliers.
1795-1852
160
161
162-166
1795-1810 (7 cahiers)
1837-1852
Registres de transport.
1816-1886
162-164
1816-1859
162
163
164
Registre A
Registre B
Registre des contribuables de la taille
page 16/30
165-166
1860-1886
165
166
167-169
Volume 1
Volume 2
Registres auxiliaires.
1862-1906
167
168
169
170-171
1862-1878
1878-1891
1891-1906
Etat général des mutations.
1819-1860
170
171
1819-1833
1833-1860
138 E-dépôt 172-175 Contribution foncière.
1814-1857
172
173
174
175
1814-1817
1820-1825
1826-1837
1838-1852
138 E-dépôt 176-177 Contribution personnelle et mobilière.
1814-1852
176
177
1814-1829
1830-1852
138 E-dépôt 178
Contribution des portes et fenêtres.
138 E-dépôt 179
Imposition divisionnaire et provinciale. Rôle de l'imposition locale.
1815-1818
1851
138 E-dépôt 180-181 Etat des rentes foncières, des fermages, et autres taxes dues à la
République.
1794-1810
180
181
1800-1801. Tableaux (nombreux tableaux non datés)
1794- 1810
138 E-dépôt 182
Correspondance, instructions, tableaux sur les impositions, les corvées.
1830-1860
138 E-dépôt 183
Patentes, chevaux et voitures, billard.
page 17/30
1872-1903
138 E-dépôt 184
Commissaires répartiteurs (1870-1896). Tableaux des contributions directes
(1882-1904). Listes des plus imposés (1870-1881).
1870-1904
138 E-dépôt 185
Service postal, télégraphe, téléphone (1878-1899). Enregistrement (17921887).
1792-1899
Affaires militaires. Sapeurs-pompiers
(série H)
138 E-dépôt 186-192 Recensement militaire.
1793-1939
186-189
Listes.
1793-1939
186
187
188
189
190
191
1793-1813
1816-1859
1875-1906
1915-1939
Registres des conscrits, avis d'inscription sur les listes (17971866). Election de 32 hommes pour le régiment de Maurienne
(1815-1817)
1797-1866
Tableaux de recensement.
1866-1902
192
Exemptions,
congés,
dispenses,
diplômes
commémoratives des campagnes d'Italie) livret militaire.
(médailles
1799-1866
138 E-dépôt 193-197 Administration militaire.
1793-1904
193
Correspondances et circulaires.
1793-1859
194
Recensement des chevaux et automobiles.
1874-1904
195-197
Fournitures et subsistances.
1792-1898
page 18/30
195
Pièces diverses. Inventaires des effets et munitions
trouvées dans le fort de Miolans (1 cahier).
1792-1861
196
Convois, réquisitions.
1876-1898
197
Logement et passage de troupes.
1862-1889
138 E-dépôt 198-200 Garde Nationale et Milice.
1795-1874
198
Milice : tableaux des membres.
1848-1858
199
Milice et Garde Nationale : organisation (1795-1799 ; 1848-1859 ;
1871-1874)
1795-1874
200
Garde nationale : tableaux des membres et organisation.
1859-1870
138 E-dépôt 201
Sapeurs pompiers : règlements, matériels, membres, divers.
1818-1904
138 E-dépôt 202
Gendarmerie (1868-1886). Carabiniers royaux (1817-1859)
1817-1886
Police. Justice. Hygiène
(série J)
138 E-dépôt 203-204 Police locale.
1803-1881
203
Bans des vendanges.
1811-1881
204
Règlements de police (1803-1804). Chasse (1845-1846)
1803-1846
138 E-dépôt 205-211 Police générale.
1793-1896
205
Correspondance et circulaires.
1814-1858
page 19/30
206
Passeports, secours de route,
prisonniers. Livrets d'ouvriers.
transports
d'indigents
et
de
1819-1876
207
Condamnés libérés, malfaiteurs, voleurs.
1793-1888
208
Emigrés : listes, biens, registre des cy-devant citoyens et citoyennes
de la commune.
1793-1806
209
Certificats de vie et de bonne conduite.
1819-1832
210
Déclarations de changement de domicile.
1841-1888
211
Registre d'enregistrement des étrangers.
1888-1896
138 E-dépôt 212-214 Justice de paix.
1793-1800
212
Actes de comparution.
1793
213
Plaintes et dépositions.
1793
214
Tutelles et curatelles. Affaires diverses (essentiellement 1793. 17951800 : quelques pièces).
1793-1800
Elections. Personnel. Distinctions honorifiques
(série K)
138 E-dépôt 215-221 Elections.
1822-1907
215-216
Listes générales.
1860-1904
215
216
217-218
1860-1885
1886-1904
Municipales.
1822-1904
page 20/30
217
218
1822-1852
1860-1904
219
Législatives et sénatoriales (1860-1910). Conseil d'arrondissement
(1860-1907). Plébiscites de 1860 et 1870.
1860-1907
220
Conseil général (1860-1907). Elections de présidents et scrutateurs.
Conseillers de la province et conseillers divisionnaires (1848-1860)
1848-1907
221
Tribunal de commerce.
1884-1904
138 E-dépôt 222
Personnel communal .
1799-1889
Finances communales
(série L)
138 E-dépôt 223-247 Finances communales.
1793-1909
223-224
Budgets.
1808-1859
223
224
225
1808-1859
1861-1904
Chapitres additionnels.
1862-1903
226
Comptes administratifs.
227
Comptes de gestion.
228
Comptes du percepteur.
1862-1900
1865-1909
1807-1858
229
Emprunts.
1816-1900
230-242
Pièces de comptes.
1793-1858
230
231
232
233
234
235
236
237
238
1793-1815
1815-1819
1819-1821
1822-1825
1834-1837
1838-1839
1840-1841
1846-1847 (2 cahiers)
1850-1851
page 21/30
239
240
241
242
243-245
1852
1855-1856
1857-1858
1822-1862. Livre de compte d'Antoine Brunet en
faveur du hameau du Bourget.
Mandats.
1887-1931
243
244
245
246
1887-1903 (4 cahiers)
1904-1907
1924-1931
Correspondance relative à la comptabilité.
1810-1850
247
Rôle des rentes ordinaires et extraordinaires.
1846-1858
138 E-dépôt 248-254 Octroi.
1789-1903
248
Avis d'enchère, règlement, débiteurs de l'octroi.
249
Rôles des contribuables.
1789-1860
1808-1853
Règlement des droits, tarifs, procès verbaux d'adjudication.
1860-1903
251
Bordereaux des recettes et dépenses.
1871-1902
252-254
Registres de perception et déclaration.
1876-1902
252
1876-1878
253
1880-1889
254
1890-1902
250
138 E-dépôt 255
Taxe municipale sur les chiens.
1856-1911
138 E-dépôt 256
Dépenses : factures.
1873-1899
Bâtiments communaux
(série M)
138 E-dépôt 257-263 Bâtiments communaux.
1799-1900
page 22/30
257 Entretien des bâtiments, aménagement. - Mairie-école, justice de
paix (1865-1903). Locaux du greffe, salle d'arrêt, salle d'audience,
salle consulaire, salle des archives (1799-1860).
1799-1903
258 Maison communale. - Vente (1866) ; vente d'objet mobiliers (18461865) ; police d'assurance (1868-1898).
1846-1898
259
Eglise. - Réparations et construction .
(1 plan de 1856 : projet de construction d'une tribune)
1818-1858
260
Presbytère. - Agrandissement et restauration (1826-1863). Cimetière
: entretien, agrandissement, achat de terrain (1800-1900, 5 plans )
1800-1900
261-262 Bâtiments scolaires.
263
261
Construction d’une école au hameau du Bourget. Ecoles des
frères et des religieuses de Saint Joseph (2 plans).
1876-1886
262
Entretien et réparation. Préau, adduction d'eau potable (18851904, 6 plans). Construction (1883-1887, 4 plans).
1883-1904
Poids public : établissement (1886-1889). Abattoirs (1816-1858).
Fours communaux : construction et réparation (1886-1900). Pavillon
pour les services communaux : construction (1900).
1816-1900
Biens communaux
(série N)
138 E-dépôt 264-273 Terrains communaux.
1798-1904
264-266
Ventes, échanges, délimitations.
1798-1859
264
265
266
1797-1839.- Vente de communaux appartenant au
village du Bourget
1840-1859
1841-1856
Contient une lettre patente de Victor Emmanuel II de
1855
page 23/30
267-268
Acensements.
1811-1857
267
268
269
270-273
1811-1839
1840-1857
Baux à ferme. Amodiation de la pêche et de la chasse.
Location des droits de place, etc.
1860-1904
Terrains appartenant aux hameaux de Saint-Pierre-d'Albigny.
1799-1903
270
Village de Miolanet : titres de propriétés des terrains et
pièces diverses (copies d'actes du XVIIe siècle).
1800-1847
271-273
Village de Pau.
1799-1903
271
Procès avec Miolanet et le Bourget.
1799-1903
272
Procès avec Saint-Pierre-d'Albigny et
Chateauneuf,
1844-1859
273
Procès avec Saint-Pierre-d'Albigny et
Chateauneuf,
1844-1859
138 E-dépôt 274-275 Bois communaux.
1800-1903
274
Propriété, exploitation, surveillance.
1800-1858
275
Etat des coupes affouagères, concessions de menus produits, vente
d'herbe.
1860-1903
138 E-dépôt 276-277 Biens nationaux.
276
277
1793-1811
Biens nationaux vendus (biens des établissements de bienfaisance,
des Augustins, de l'abbaye de Tamié.
(Plan de l'église et de la chapelle des Augustins)
1793-1801
Biens des familles de la Chambre, Bazin du Chaney, Bertrand de
Gilly, des religieuses de Bellevaux, des écoles et chapelles.
1793-1811
page 24/30
Voirie. Eau potable. Electrification. Transport. Régime des eaux
(série O)
138 E-dépôt 278-279 Voirie urbaine.
1800-1904
278
279
138 E-dépôt 280
Alignement des rues, pré de foire, places (1884-1903). Eclairage
public (1831-1894).
1831-1904
Alignement et élargissement des rues, travaux divers, place Charles
Albert (6 plans).
1800-1858
Ponts : constructions de ponts, ponceaux, entretien divers (2 plans).
1837-1860
138 E-dépôt 281-282 Routes .
1799-1900
281
Route des Bauges par le Col du Frêne (1 plan).
1799-1859
282
Route de Montmélian à Aoste (1808-1861, 1 plan). Route des Iles
(1852-1876, 1 plan). Route départementale n°8 et autres (1869-1900)
Lettre patente de Victor Emmanuel II concernant la route des Iles de
1856
1808-1900
138 E-dépôt 283-287 Chemins
1802-1901
283
Chemin de grande communication n°1 (1 plan). Chemin de moyenne
communication n°101. Chemin d'intérêt commun n° 32 (8 plans)
1874-1901
284
Chemins vicinaux n°1, 2 (1 plan), 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 15, 19, 20, 21,
22, 23. Chemin de Chevillard et des Grangettes (1 plan)
1873-1901
285
Chemins et routes diverse : ouverture, entretien, classification,
embranchements avec le chemin de fer Victor-Emmanuel
4 plans d'une maison à démolir (1855), 1 plan de sentier (1809)
1801-1858
page 25/30
286
Tableaux généraux des chemins, classement, entretien.
1860-1900
287
Actes de ventes, concessions de terrains provenant des chemins
vicinaux.
1887-1893
138 E-dépôt 288-289 Budget vicinal.
1826-1904
288
Rôles des prestations .
289
Créations de ressources, rôles des corvées.
1826 ; 1841-1843 ; 1879-1904
1890-1900
1826-1904
138 E-dépôt 290-293 Eau potable.
1800-1903
290
Source des Garniers. - Différents projets de captation (7 plans)
1880-1897
291
Source des Garniers et des Fontanettes. - Projet de dérivation (7
plans). Projet de canalisation pour amener l'eau aux hameaux de La
Plantaz, La noiriat, des Allues et du Miolanet (5 plans)
1886-1900
292
Sources, fontaines publiques, lavoirs . - Captation, concessions,
réparations (an 9-1859, 2 plans). Source des Coutins, lavoir public du
Bourget (1885-1896, 1 plan)
1800-1896
293
Fontaines. Travaux d'adduction d'eau (2 plans).
1862-1903
138 E-dépôt 294
Chemin de fer : expropriation de terrains.
1855-1891
138 E-dépôt 295-296 Voies navigables.
1792-1859
295
Bacs et bateaux sur l'Isère : location, tarifs des passages, état
descriptifs des bacs.
1814-1848
296
Digues de l'Isère (2 plans).
1792-1859
page 26/30
138 E-dépôt 297
Ruisseaux, rivières, barrages, travaux de défenses, dessèchements des
marais, flottage des bois (4 plans).
1835-1899
Cultes
(série P)
138 E-dépôt 298
Clergé : nomination des curés et vicaires (1793-1937) ; biens appartenant à
la cure (1793-1815).
1793-1836
138 E-dépôt 299
Procès contre les héritiers Burgat au sujet d'une fondation .
1812-1825
138 E-dépôt 300
Confréries. Correspondance. Comptes divers. Reliques.
1793-1880
138 E-dépôt 301
Visites pastorales : copies (1356-1551) ; originaux (1805-1903).
1356-1903
138 E-dépôt 302-303 Fabrique.
1811-1949
302 Budgets (1811-1904). Comptes administratifs (1879-1903).
1811-1904
303 Délibérations.
1826-1949
Assistance et prévoyance
(série Q)
138 E-dépôt 304-307 Conseil de Charité.
1817-1909
304
Délibérations.
1825-1849
305
Délibérations, correspondances et pièces diverses.
1817-1858
306
Procès : la congrégation de charité contre Carlin François et les
frères Bertet.
1861-1864
307
Délibérations du Conseil de Charité et du Bureau de Bienfaisance.
page 27/30
1850-1909
138 E-dépôt 308-321 Bureau de Bienfaisance.
1861-1904
308-309
Délibérations.
1870-1939
308
309
*1910-1939
1870-1904. Extraits
310
Membres et personnel : nominations, installations.
311
Correspondance et pièces diverses.
plan d'une propriété à Curienne
1863-1902
1861-1904
312-316
Comptabilité.
1861-1904
312
313
314
315
316
317
Budgets, 1861-1904
Chapitres additionnels, 1862-1903
Comptes de gestion, 1861-1889
Registres des mandats, 1861-1895
Comptes administratifs, 1982-1903
Statistiques générales des secours.
1862-1904
318
319
320
321
138 E-dépôt 322
Legs Bouvet (1851-1871). Legs Gex (1841-1852). Legs Rivollet
(1864-1865).
1841-1871
Legs Guillot.
Quelques documents plus anciens
1836-1890
Aliénation de terrains appartenant aux pauvres.
1892
Listes des indigents, secours aux indigents.
1876-1901
Hospices civils. - Registre des arrêts de la commission administrative et
pièces diverses.
1797-1807
138 E-dépôt 323-324 Protection des enfants.
1876-1901
323
Enfants placés en nourrice. Statistiques de la mortalité enfantine.
1876-1901
324
Registres de nourrices.
1885-1891
page 28/30
138 E-dépôt 325
Assistance médicale gratuite (1882-1904). Aliénés (1820-1866). Enquête sur
le crétinisme (1864).
1820-1904
138 E-dépôt 326
Accidents du travail : déclarations.
1899-1902
138 E-dépôt 327
Société de secours mutuel.
1865-1890
Enseignement. Actions culturelles. Sports
(série R)
138 E-dépôt 328
Ecoles communales et religieuses : frères de la doctrine chrétienne,
religieuses de Saint Joseph (personnel, dons et legs). Enseignement
secondaire : petit séminaire, collège de Saint-Pierre-d'Albigny.
1792-1858
138 E-dépôt 329-331 Elèves.
1845-1904
329
Listes.
1845-1903
330
Registres d'appel journalier.
1882-1890
331
Registres d'appel journalier.
1891-1904
138 E-dépôt 332
Instituteurs : nominations, mobilier.
1861-1895
138 E-dépôt 333
Affaires diverses : caisse des écoles, fournitures scolaires, bourses,
demandes d'ouverture d'école privées, cours d'adulte, bibliothèque scolaire.
1862-1904
Documents divers
(série S)
138 E-dépôt 334
Syndicat du diguement de l'Isère.
1846-1852
138 E-dépôt 335
District de Saint-Pierre-d'Albigny : comptabilité.
1822-1857
page 29/30
3ème partie : Supplément
Archives anciennes
138 E-dépôt 336
Maison de la préceptorie. - Acte de réception de travaux .
1741
138 E-dépôt 337
Affaires militaires. - Inventaire des ordres envoyés à la communauté de
Saint Pierre d’Albigny concernant des réquisitions et le logement des
soldats (1 cahier).
1759-1777
138 E-dépôt 338
Digue de l’Isère. - Procès entre La communauté de Chateauneuf et
celle de Saint Pierre d’Albigny (4 cahiers, 1 pièce).
1579-1770
138 E-dépôt 339
Paroisse. - Visite pastorale (1 cahier,1740). Etat des œuvres pies (2
pièces,1773).
1740-1773
138 E-dépôt 340
Clergé séculier. - Marguillerie et autres affaires de la paroisse (3
pièces, 1741). Supplique à l’évêque au sujet des abus commis par les
moines de Saint Augustin (2 pièces, s.d.)
1741
138 E-dépôt 341
Eglise. - Chapelle de St Jean évangéliste, acte de fondation de 1349 (1
cahier, copie) ; projet d’union des revenus de la chapelle avec ceux de
l’école (1 pièce, s.d.). Vente d’une pièce de vigne (1 cahier, 1618)
1349-1618
138 E-dépôt 342
Chapelle de Saint Michel. - Inventaire des ornements (1 pièce).
1646
138 E-dépôt 343
Confrérie de Saint Nicolas. - Quittances, censes, obligations (4
cahiers, 1 pièce).
1708-1742
138 E-dépôt 344
Confrérie du Saint Esprit . - Lettres et requêtes au sujet de censes
dues à la confrérie (2 cahiers, 7 pièces, 1748-1770). Mémoire
concernant l’élection des officiers de la confrérie (1 cahier, 1733).
1733-1770
138 E-dépôt 345
Clergé régulier. - Frères ermites de Saint Augustin : reçus de censes
(4 pièces, 1697-1710) ; reconnaissance passées en faveur du seigneur
de La Pallud (1 cahier, 1774). Transaction entre les jésuites et les
augustins concernant des droits funéraires (1 cahier, 1407).
1697-1774
page 30/30
Archives modernes
138 E-dépôt 346
Cadastre. - *Etat de section.
1811
138 E-dépôt 347-349
Communaux.
1798-1812
347
Cadastre des Iles cultivées.
1804
348
349
138 E-dépôt 350
Cadastre des communaux cultivés par des habitants de
Chateauneuf .
1812
Numéro suivi des communaux de Saint-Pierre-d’Albigny situés
aux iles (2 cahiers).
1838
Célébrations du 14 juillet et autres : arrêtés (3 pièces, 1 affiche).
1798-1801

Répertoire numérique des Archives communales de Saint-Pierre

Transcription

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