Bondoufle, le 12 mars 2015 Madame, Monsieur, Je vous serais

Bondoufle, le 12 mars 2015
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du
Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le Jeudi 19 mars 2015 à 19H45.
ORDRE DU JOUR
1)
2)
3)
4)
Approbation du Compte Rendu du 22 janvier 2015.
Décisions du Maire
Arrêtés du Maire
Nomination du Vice-Président au Conseil d’Administration du Centre Communal
d’Action Sociale.
5) Désignation, par vote, de 2 représentants du Conseil Municipal au Conseil
d’Administration de l’Association « Club du 3éme Âge »
6) Désignation, par vote, de 2 représentants du Conseil Municipal au Conseil
d’Administration du comité de Jumelage.
7) Désignation, par vote, de 2 représentants du Conseil Municipal au Conseil
d’Administration de la M.P.T
8) Désignation, par vote, de 2 représentants du Conseil Municipal au Conseil
d’Administration du B.A.C
9) Indemnités des Elus.
10) Compte Administratif – 2014
11) Compte de Gestion - 2014
12) Affectation des résultats - 2014
13) Budget Primitif – 2015
14) Taux d’Imposition 2015
15) Exonération de la taxe d’aménagement relative aux abris de jardin.
16) Subvention au Centre Local d’Information et de Coordination Cœur Essonne (CLIC)
17) Subvention voyages – club du 3ème Age.
17 – bis) Subvention exceptionnelle 50 ans du BAC.
18) Participation au C.C.A.S.
19) Fixation de la participation financière des familles – 2015 – Accueil Familial- MPE
20) Fixation de la participation financière des familles – 2015 - Multi accueil - MPE
21) Tarifs sortie au zoo de la Flèche – 24 mai 2015 - culture
22) Tarif soirée du 5 juin – Jeunesse
23) Tarifs du Cimetière Communal.
24) Convention mutualisation des Archives et Documentation.
25) Convention mutualisation des ADS.
26) Renouvellement convention mutualisation de la Paie.
27) Adhésion au groupement de commande avec la CAECE. Fournitures de bureau.
28) Garantie d’emprunt Essonne Habitat. Ilot A3 ouest.
29) Garantie d’emprunt Essonne Habitat. Ilot A3 sud
30) Cession terrain – 9 square du Tertre.
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite