mairie de saint didier - Saint-Didier-au-Mont-d`Or
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Le 20 novembre 2015 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Cher(e) Collègue, Vous êtes prié(e) de participer à la réunion du Conseil Municipal, dont vous êtes membre le : JEUDI 26 novembre 2015 à 20 heures Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR : I - Désignation du secrétaire de séance. II- Approbation du compte rendu de la séance du 24 septembre 2015, et de la séance du 22 octobre 2015. III – Information sur les décisions du Maire, dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. FINANCES IV – Décision modificative n° 2 du budget primitif 2015. V - DOB 2016 VI – Assujettissement à TVA sur option pour la location des locaux du Fish aquarium VII- Création d'un tarif pour la vente du livre de recettes Les Toqués de Saint Didier VIII - Indemnité de conseil au Comptable du Trésor pour l’année 2015, instituée par l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 INTERCOMMUNALITE IX - Pacte de cohérence métropolitain X - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au SIGERLy 1/2 RESSOURCES HUMAINES XI – Organisation des opérations de recensement de la population 2016. XII - Adhésion au Comité social du personnel de la Métropole Lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissements publics : autorisation de signature de la convention pour l’année 2016 XII I - Informations diverses Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments dévoués. Le Maire, Denis BOUSSON 2/2