Nue-propriété : document pour les prospects

investissement immobilier en
nue-propriété
investissement immobilier en
nue-propriété
Un schéma d’investissement immobilier
innovant et performant
Un investissement immobilier sécurisé sur toute la durée
Avec PERL, vous acquérez la nue-propriété d’un appartement
ou d’une maison de grande valeur patrimoniale. L’usufruit
temporaire de ce bien est acquis simultanément par un bailleur
institutionnel de tout premier plan à vocation sociale.
Selon la durée de l’usufruit (15 à 20 ans), l’acquéreur de la nuepropriété bénéficie à l’entrée d’une réduction de 40% à 50% du
prix du bien en pleine propriété. Il est ainsi gagnant dès le départ
car la réduction du prix est le plus souvent nettement supérieure
aux loyers nets actualisés que le bien aurait générés sur la durée.
…pour constituer un patrimoine de qualité
à fort potentiel de valorisation
À la fin de l’usufruit, le nu-propriétaire, devenu automatiquement
plein-propriétaire, constate alors une plus-value constituée du
cumul de :
• la valeur de l'usufruit reçue gratuitement,
• la revalorisation du bien immobilier sur toute la durée.
PERL a défini une charte de qualité et propose exclusivement
des programmes dans des sites présentant une véritable valeur
patrimoniale et ainsi, le plus fort potentiel de valorisation.
Aucune durée minimale de détention
Investir en nue-propriété élimine tous les aléas et
risques locatifs (vacances, impayés...)
Pendant la durée de l'usufruit, le nu-propriétaire
peut à tout moment revendre ses biens. Il ne lui est
imposé aucune durée minimale de détention.
Le nouvel acquéreur bénéficiera des mêmes avantages, notamment fiscaux.
L’usufruitier prend en charge l’intégralité des frais de
gestion, d’entretien ainsi que la taxe foncière et les
travaux de réparation, autant de dépenses dont
l'incidence, inconnue au départ, réduit bien souvent
la rentabilité attendue d'un investissement immobilier.
À la fin de l’usufruit temporaire, la réunion de l'usufruit et de la
nue-propriété s'effectue gratuitement et automatiquement, vous
devenez aussitôt plein-propriétaire, sans formalité ni complément de prix.
Un prix d’acquisition réduit de 40% à 50%…
Aucune dépense, aucun risque locatif
Levallois (92) - “La Rotonde”
Optimisez
votre fiscalité !
D éfi s ca li s a t i o n d e l ’ ISF
et d e s rev e n u s fo n ci e rs
Le nu-propriétaire bénéficiera en outre d’une fiscalité
des plus favorables (cf encadré).
L’usufruitier temporaire, sélectionné pour son expérience
de gestionnaire et sa solidité financière s’engage contractuellement envers les nus-propriétaires à assurer
l’entretien permanent des biens et à procéder à leur
remise en état selon un cahier des charges prédéfini.
A la fin du démembrement, le libre choix
du propriétaire est garanti par la loi
Les articles 253-1à 253- 8 de la loi « ENL » du 16 juillet
2006 définissent les modalités applicables lors de
l’extinction de l’usufruit temporaire.
Le nu-propriétaire aura ainsi la faculté de reprendre le
bien pour l’occuper lui-même ou de le vendre et réaliser
une plus-value exonérée d'imposition après 15 ans.
Impôt sur le revenu
En l'absence de loyers,
pas d'imposition sur le revenu.
Défiscalisation
des revenus fonciers
Imputation des intérêts d'emprunt
sur les revenus fonciers existants
ou à venir procurant une
économie d'IRPP et de
prélèvements sociaux
(max 52,1% ).
Economie nette d’ISF
Non-imposition
du nu-propriétaire à l’ISF,
soit une économie nette d’ISF
sur la valeur
de la nue-propriété.
Taxe foncière
À la charge de l’usufruitier.
Plus-values
Exonération totale d'imposition des
plus-values si les biens sont revendus
après la 15ème année.
AUCUNE FISCALITÉ
SUR TOUTE LA DURÉE
Châtillon (92) – “Le Plaza”
Issy-les-Moulineaux (92) - “Le Prieuré”
Paris IIIème - “Hôtel d’Anjou du Marais”
Le s c h é m a d ' inv e s t i s s e m e n t imm o bili e r co n çu et p ro p o s é p a r P ER L c ’ e s t :
AUCUN RISQUE NI ALÉA LOCATIF
AUCUN SOUCI DE GESTION
AUCUN FRAIS NI AUCUNE CHARGE
AUCUNE FISCALITÉ
(vacance ou impayés)
(mise en location, entretien, recouvrement des loyers)
(gestion, travaux, entretien, taxe foncière…)
(IRPP+CSG, ISF, plus-values)
+ ... de s économie s d’ISF et d’im p ôt su r le s revenu s fonciers !
LA conception des programmes PERL est guidée par
l’exigence de la qualité
Proposer le schéma d’investissement immobilier idéal : rentable et sécurisé, tel est l’objectif de PERL.
Depuis 2000, nous le mettons en œuvre à travers chacune de nos opérations.
Plus de 50 programmes immobiliers ont été ainsi réalisés par PERL à Paris, Lyon, Nice, Saint Maur, Antibes,
Hyères, Versailles, Vincennes, Levallois, Boulogne, Grenoble, Nancy, Toulouse et sur le Bassin d’Arcachon…
“Les Terrasses Nice” - Nice (06)
“Le Plaza” - Chatillon (92)
“Louisiane” - Mandelieu (06)
“Rue de Paris” - Boulogne - (92)
“Le Prieuré” - Issy-les-Moulineaux (92)
“Le Champs Royal” - Versailles (78)
“Antibes Plaza” - Antibes (06)
“Le Rouquier” - Levallois (92)
“Perlea”- Chatou (78)
“Le Briand Plaza” - Levallois (92)
“Hôtel d’Anjou du Marais” - Paris IIIe
Photos : Solange Becker
“Le Liberty” - Le Perreux (94)
Nos partenaires privilégiés : les conseils en gestion de patrimoine
Votre conseiller met son expertise financière et immobilière au service de la gestion de votre
patrimoine. N’hésitez pas à le contacter pour en savoir plus sur l’investissement en nue-propriété.
Il pourra ainsi vous conseiller le programme PERL qui correspond le mieux à l’optimisation de votre
situation patrimoniale et fiscale.
PERL : 2-4 rue Louis David 75016 Paris • Tél : 01 45 00 55 33 • [email protected] • www.perl.fr