doc X-Press ok - PERL Patrimoine

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Investissement immobilier
en nue-propriété
Margny-lès-
Compiègne
l’Impérial
48 appartements au cœur d’un site historique à 40 mn au nord de Paris
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L’Imp
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érial
48 appartements
rue Pierre Curie et rue Molière à Margny-lès-Compiègne (Oise)
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L’investissement immobilier
en nue-propriété avec Perl
INTÉRÊT
PAT R I M O N I A L E T F I N A N C I E R D E L ’ I N V E S T I S S E M E N T
Rappel :
La propriété d’un bien
peut-être subdivisée
en deux droits réels
et distincts :
La Nue-Propriété
et l’Usufruit.
L’Usufruit peut-être
viager ou temporaire.
Dans ce dernier cas,
il est constitué pour
une durée fixe, définie
contractuellement.
LE SCHÉMA
D’INVESTISSEMENT CONÇU
ET PROPOSÉ PAR “PERL”
ÉLIMINE TOTALEMENT :
• les risques
et aléas locatifs
(vacance, impayés)
• les soucis de gestion
(mise en location,
entretien, recouvrement
des loyers)
• les frais et charges
(gestion, travaux…)
• la fiscalité
(IRPP+CSG+CRDS,
ISF, taxe foncière,
plus values),
Lors de l’extinction de l’usufruit temporaire, le nu-propriétaire devient
aussitôt plein-propriétaire par la
réunion gratuite et automatique
de l’usufruit et de la nue-propriété
et ce, sans aucune formalité ni
complément de prix.
Il constate alors une plus-value
constituée du cumul de :
Dans le shéma PERL, l’investisseur
aquiert la seule nue-propriété des
biens immobiliers.
Il ne finance qu’une fraction de
leur valeur totale, 45 à 60 %, selon
la durée de l’usufruit, limitant ainsi
son endettement et donc son
risque.
Investir en nue-propriété revient
ainsi à percevoir, sous la forme
d’une réduction immédiate du
prix d’acquisition, l’équivalent des
loyers nets de frais, taxes et charges actualisés sur toute la durée
de l’usufruit.
L’investissement est ainsi entièrement orienté vers la capitalisation,
plus sûre qu’un rendement locatif
aléatoire et souvent faible après
avoir supporté impôts et charges.
L’investissement en nue-propriété
permet de constituer ou d’accroître un patrimoine immobilier dans
les meilleures conditions financières
et fiscales.
DÉNOUEMENT
• la valeur de l’usufruit, reçue
gratuitement,
• la revalorisation du bien
immobilier sur toute la durée
d’usufruit.
L’usufruitier prend en charge l’intégralité des frais et charges d’entretien de l’immeuble ainsi que la
taxe foncière. Le nu-propriétaire
ne supporte ni coût ni aléa. Il
réalise ainsi :
UN INVESTISSEMENT IMMOBILIER
DÉNUÉ DE TOUT RISQUE
ET ALÉA LOCATIF.
DE
L ’ O P É R AT I O N
En cours de période d’usufruit, le nu-propriétaitre peut, à tout moment,
revendre la nue-propriété de ses biens sans aucune contrainte de durée
minimum de détention. En cas de revente au cours des 15 premières
années de détention, la plus-value constatée sera imposée selon le régime des plus-values immobilières.
Au terme de la période d’usufruit, le nu-propriétaire, devenu pleinpropriétaire aura la faculté de céder ses biens et de réaliser ainsi une
plus-value exonérée d’imposition ou encore de les louer pour en percevoir
le revenu.
FINANCEMENT
L’acquéreur peut financer son investissement en fonds propres ou jusqu’à
100 % en crédit, amortissable ou remboursable in fine.
FISCALITÉ
Taxe foncière : acquittée par
l’usufruitier.
Plus-values : éxonération totale
d’imposition des plus values si les
biens sont revendus après la
15ème année. En cas de revente préalable, abattement de 10 % par an,
à compter de la 6ème année suivant
l’acquisition de la nue-propriété.
IRPP : en l’absence de loyers,
pas d’imposition sur le revenu.
Imputation des intérêts d’emprunt
sur les revenus fonciers existants ou
à venir, procurant une économie
d’IRPP, de CSG et de CRDS.
ISF : non imposition du nu-propriétaire, soit une économie nette d’ISF
sur la valeur de la nue-propriété.
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Le programm
Le théâtre
impérial
La clairière
de l’Armistice
L’UTC de
Compiègne
Riche d’un passé glorieux tant sous la royauté
que sous l’Empire, COMPIEGNE n’en est pas
moins une ville dynamique et en plein essor.
Très bien desservie et à seulement 80 Km de
Paris, la ville attire une population croissante
de jeunes séduits par l’exceptionnelle qualité
de vie qu’elle procure. Siège d’une Université
de Technologie de renommée nationale, elle
est aujourd’hui un pôle d’attraction pour les
entreprises en quête d’une implantation au
centre de l’Europe et à proximité d’un aéroport international, Roissy-Charles de Gaulle.
Son histoire et ses trésors architecturaux
en font toujours une des premières destinations des touristes visitant notre pays. Dès le
VIe siècle, les rois séjournèrent à Compiègne.
Napoléon y possédait une demeure qu’il
affectionnait tout particulièrement. Au XIXe,
Napoléon III et l’impératrice Eugénie poursuivirent la tradition des longs séjours de la
cour à l ‘époque de la chasse.
Grâce à son château, ses musées et son
théâtre, COMPIEGNE entretient une vie culturelle intense. En plus de sa célèbre forêt, elle
dispose de tous les équipements sportifs propres à une ville moderne.
A quelques centaines de mètres du Château,
l’IMPERIAL se situe à Margny-lès-Compiègne,
commune limitrophe de COMPIEGNE, sur
l’autre rive de l’Oise, au cœur d’un quartier
résidentiel calme et recherché. L’IMPERIAL
jouit d’une situation privilégiée autour d’un
jardin intérieur arboré et à proximité immédiate de la gare SNCF de COMPIEGNE reliant
Paris en 40 minutes.
D’une architecture traditionnelle style
“Mansart”, l’IMPERIAL offrira de très agréables
conditions de vie.
Le Château
l’Impérial
1
LES SERVICES
1 Mairie de Margny-lès-Compiègne
2
2 Commissariat Central
3 Hôtel de ville de Compiègne
4 Le Château
5 Le Jardin des Remparts
6 Université de Technologie
Gare SNCF
ENVIRONNEMENT & ACCÈS
Margny les Compiègne “Ville Fleurie” :
Premier prix départemental des mairies fleuries.
Avec 250 000 m2 d’espaces verts,
Margny multiplie les “parterres” et joue
avec les couleurs et les senteurs.
LA DESSERTE
La ville, important centre touristique,
est irriguée par un réseau de transport
urbain très dense :
3
• Ligne Ferroviaire PARIS – BRUXELLES,
• Autoroute A1 (PARIS – LILLEBRUXELLES)
• Aéroports : ROISSY Charles-de-Gaulle,
BEAUVAIS et BRUXELLES.
ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
1 crèche, 1 halte garderie, 3 écoles maternelles,
4 écoles primaires, 1 collège,
L’Université Technologique de Compiègne,
théâtre, médiathèque.
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me “L’Impérial”
A
C
B
Le Château
Un emplacement de tout
premier ordre associé
à des prestations élégantes
et soignées font de
“L’Impérial” une très belle
opportunité immobilière.
F
E
D
l’Impérial
48 appartements de standing (Bâtiments B et E) vendus à 56 %
de leur valeur en pleine propriété. Usufruit de 17 ans.
CARACTÉRISTIQUES DE L’IMMEUBLE
COMPOSITION
(surface moyenne)
18 Deux pièces :
54 m2
20 Trois pièces :
67 m2
10 Quatre pièces : 71 m2
P R E S TAT I O N S
Vaste jardin intérieur arboré, balcons, parkings en sous-sol,
ascenseur, interphone, etc…
Grands halls d’entrée en pierre marbrière
ou grès cérame.
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REVÊTEMENTS ET ÉQUIPEMENTS INTERIEURS
Sols des pièces de jour : Parquet stratifié
Sols des chambres : Moquette
Sols des cuisines et salles de bains : Carrelage
Fenêtres et portes-fenêtres : Double vitrage
et volets roulants
Chauffage : Individuel électrique
ASPECT EXTERIEUR
Toitures : Ardoise et zinc
Façades : Enduit traité façon pierre
HALL D’ENTREE
Sols : Pierres marbrières ou grès cérame
Murs : Panneaux décoratifs
SÉCURITÉ
Accès à l’immeuble par une double porte.
Interphone couplé à un portier électrique.
Les portes palières sont à âme pleine, blindage
et serrure de sécurité 3 points.
L’Oise à Compiègne
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Modalités du démembrement
de propriété à “L’Impérial”
C A L E N D R I E R
4éme trimestre 2004
Signature des contrats de réservation
Mise en place des financements.
1er semestre 2005 :
Signature des actes de vente notariés
Démarrage des travaux.
4ème trimestre 2006 :
Livraison de l’immeuble.
4ème trimestre 2023 :
Extinction de l’usufruit temporaire
Reconstitution de la pleine propriété.
L’acquisition de la nue-propriété d’un ou plusieurs appartements se fait en
l’état futur d’achèvement (VEFA). L'usufruit temporaire d’une durée de 17 ans,
est acquis par le “CILOVA”, le plus important bailleur institutionnel de la région.
Pendant cette période, le CILOVA assurera l’exploitation locative, dans le
cadre de conventions conclues pour une durée au plus égale à celle de
l’usufruit avec des entreprises ou des administrations en vue de réserver en
priorité les appartements à leurs salariés.
Au terme de l'usufruit, l'investisseur récupèrera automatiquement et gratuitement la pleine propriété des biens en parfait état d’entretien, qu’il pourra
choisir de louer ou de vendre. Pour ce faire, l’usufruitier s’engage, dans l’acte notarié, à assurer l’entretien préventif de l’ensemble immobilier et à procéder, préalablement à l’extinction de l’usufruit, à la remise en état des parties
communes et privatives.
Pendant toute la durée de l’usufruit, une veille-technique est assurée par le syndic de la co-propriété qui effectue des visites de contrôle périodiques, celles-ci
donnant lieu à un rapport adressé à chaque nu-propriétaire et à l’usufruitier.
Le prix de vente des appartements en nue-propriété est compris entre
1 100 et 1 350 €/m2, soit 56 % de leur valeur en pleine propriété.
L’USUFRUITIER
Avec plus de 50 ans d’expérience dans le domaine de la maîtrise d’ouvrage, de la promotion et de la gestion immobilière, le Groupe CIILOVA
gère plus de 11 000 logements dans toutes les communes de l’OISE, offrant
ainsi toutes les garanties de professionnalisme et de solidité financière.
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INTERVENANTS
À L’OPÉRATION
Construction
Commercialisation
Le “Parc des Musiciens” Paris XIXème
Le “Rivay” à Levallois (92)
INFI NIMMO
Ingénierie Financière de l’Immobilier
Tél: 01 45 00 55 33
Fax: 01 45 00 50 95
16, rue Jacques Bingen
75017 PARIS
Architectes
“Villas Garibaldi” à St Maur-des-Fossés (94)
Cabinet Gallois-Dreuzy-Dutzik
Tél: 01 53 95 33 00
Fax: 01 53 95 32 34
8, rue Sainte Lucie
75015 PARIS
Le “Jardin d’Alsace” à Clichy (92)
Notaire
Maître André Pône
Étude Thibierge
9, rue d’Astorg
75008 PARIS
PERL, filiale du groupe INFINIMMO,
a conçu le schéma
d’investissement en nue-propriété.
Plus de 600 logements réalisés
à Paris, Levallois, St Maur-des-Fossés, Châtillon,
Issy-les-Moulineaux, Boulogne-Billancourt, Clichy,
St Germain-en-Laye, Evreux, Compiègne...
16, rue Jacques Bingen • 75017 PARIS • Tél: 01 45 00 55 33 • Fax: 01 45 00 50 95
Site : www.perl.fr •Email : [email protected]
- Tél. 01 46 05 02 22 - Photos : DR - Extrait de cartes IGN © IGN - 2004 - Autorisation n°80-4063
Le “Plaza” à Chatillon (92)
Création :
Le “Louis Rouquier” à Levallois (92)