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L'an deux mille seize, le 12 avril à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT
VIVIEN DE MEDOC, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur DUBERNET Jean Pierre, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 18
Nombre de conseillers municipaux présents : 17
Date de convocation du Conseil Municipal : le 6 avril 2016
Présents : M. Jean-Pierre DUBERNET, Maire, M. Gérard GONZALEZ, Mme Paulette LAGUNE,
M. Jean-Marie REVAILLER, Mme Marie-Hélène GIRAL, M. Gilles CHAVEROUX adjoints,
M. Jean-Michel CROSSOIR, conseiller municipal délégué, Mme Gabièra GRIMARD, Mme Danielle
BERTRAND, M. Jean-Louis DUCLOU, conseiller municipal délégué, Mme Gisèle BRUN, M. Patrick
GARDEUR, Mme Marie-Françoise THIBAUDAT, Mme Karine COUSTOLLE, Mme Christine
GRILLON, M. Edouard DILLEMANN, Mme lsabelle RECENA.
Absents excusés: M. Jean-Louis ROUCAYROL qui donne procuration à M. Jean-Pierre DUBERNET
Secrétaire de séance : Mme Danielle BERTRAND
Lecture du compte rendu de la dernière réunion par Mme Karine COUSTOLLE. Voté à I'unanimité.
Délibérations:
1.
BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2016: Adopté à l'unanimité
Fonctionnement
lnvestissement
Total
2.
Exploitation
6L 827.OO €
50 818.00 €
112 545.00 €
BUDGET PRIMITIF PORT 2016: Adopté à l'unanimité
Fonctionnement
lnvestissement
Total
4.
1 858 677.04 €
4 885 788.04 €
BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2016 : Adopté à l'unanimité
lnvestissement
Total
3.
3 027 111.00 €
48 350.00 €
20 002.00 €
68 352.00 €
VOTE DES TROIS TAXES : Adopté à l'unanimité
1% d'a ugmentation
Taxè d'habitation
12.L2%
Taxe foncière bâti
Taxe foncière non bâti
L9.70%
s4.74 %
5.
ACHAT D'UN VEHICULE: Adopté à l'unanimité
6.
Camion benne Mitsubishi de 2012 (54 990 km).Prix TTC : 20 261.00 €
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET tA QUATITE DU SERVICE PUBTIC DE T'EAU 2015
7.
Adopté à l'unanimité
MODIFICATION DE IÂ CONVENTION DE CONDUITE D'OPERATION POUR tA REATISATION
OES TRAVAUX DE MAINTIEN DES BERGES. Adopté à l'unanimité
La maîtrise d'ouvrage pour les travaux de maintien des berges du port est déléguée à la
Communauté de Communes de la Pointe du Médoc.
8. RENOUVELTEMENT CONVENTIONS DU PORT ET LEURS TARIFS. Adopté à l'unanimité
- Nicolas MAiS : convention de 5 ans - 400 € en 2016
- Alain TANDILLE : convention de 1an - 150 € en 2016
- Au fil de l'eau : convention de 5 ans - 800 € en 2015
- Passeport Médoc : convention de 5 ans - 1 000 € en 2016
- Association du Port : convention à durée de vie de l'association - 300 € en 2016
9. TARIF EMPTACEMENTS CABANES ET BATEAUX PORT 2016. Adopté à l'unanimité
- Cabanes:5€lem2
- Bateau:22 € le ml
Fin de la séance à 21 h 45
Danie
e
BERTRAND
: