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VILLE DE BEAULIEU-SUR-MER
ALPES-MARITIMES - 06310
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
6 DECEMBRE 2010 A 19 HEURES
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
L’an deux mille dix et le six décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Beaulieu-sur-Mer s’est réuni en session ordinaire, en l’Hôtel de Ville, salle habituelle des délibérations, sous
la présidence de Roger ROUX, Maire.
ETAIENT PRESENTS : M. Roger ROUX, Maire, Mme Marie-José LASRY, M. Vincent VALLON, Mme
Brigitte BIAGGINI, M. Claude CALIMAR, Mme Yvette RODA M. Stéphane EMSELLEM, M. Sylvio
VINCENTI, Mme Aimée GARZIGLIA, M. Christian HUGUET, Mme Joëlle HENON-DECOUARD,
M. Michel CECCONI, M. Guérino PIROMALLI, Mme Evelyne BOICHOT, M. Philippe RASTOLDO,
Mme Sophie REID, Mme Cynthia CHAMBOISSIER, Mme Arzu-Marie KLEINERMANNS, Mlle Cécile
GARBATINI, Mme Sophie GRULLI, Mme GONTARD Mireille, Mme Marie-Claude GUIET.
PROCURATIONS : Dr Marcel LEGROS à M. le Maire, M. Marc DOIN à M. Stéphane EMSELLEM, M.
Roger BUCCHI à M. Vincent VALLON, M. Jean-Marie LACROIX à Mme Mireille GONTARD.
ABSENTS : Mme Elisabeth JOURDAN-GUARINO.
Madame Sophie GRULLI est désignée comme secrétaire de séance.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 29 novembre 2010
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Après avoir souhaité la bienvenue à l’assistance, Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se
lever pour observer une minute de silence en mémoire des personnes décédées depuis la dernière séance du
Conseil Municipal :
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Marthe ANFOSSI
Puis il annonce les mariages de :
-
Gilbert RENAULT et Farida NIGMATULLINA,
Fabrizzio DE LUCA et Marina MRVPSEVIC
INFORMATIONS
Monsieur le Maire adresse ses félicitations et remerciements pour tous ceux qui ont contribué
à la réussite de la manifestation TELETHON,
Félicitations aux agents des services techniques par la voix de Michel CECCONI pour leurs
initiatives et leurs implications dans leurs missions.
Enfin, il soumet au vote le procès-verbal de la séance du 10 novembre 2010 qui est adopté à l’unanimité.
I – DECISIONS MUNICIPALES : COMPTE-RENDU
Monsieur le Maire donne lecture des dernières décisions municipales prises dans le cadre des délégations au
Maire en vertu de l’article L 2122-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.
L’Assemblée prend acte du compte-rendu
II – ELECTION DU 7ème ADJOINT
Rapporteur : Monsieur le Maire
Par 21 votes pour et 5 votes blanc, Monsieur Christian HUGUET est élu en qualité de 7 ème Adjoint au
Maire.
III – DEMATERIALISATION DES ACTES – CONVENTION AVEC LE REPRESENTANT DE L’ETAT
Rapporteur : Philippe RASTOLDO, Conseiller Municipal
Adopté à l’unanimité.
IV – SICTIAM – PREFINANCEMENT DE MATERIEL INFORMATIQUE
Rapporteur : Claude CALIMAR, Adjoint au Maire
Adopté à l’unanimité.
V – ECOLE ELEMENTAIRE : CLASSES DE DECOUVERTE A ESTENC ET VALDEBLORE :
PARTICIPATION AUX FRAIS
Rapporteur : Marie-José LASRY, Première Adjointe
Adopté à l’unanimité.
VI – BUDGET COMMUNAL –EXERCICE 2010 – DECISION MODIFICATIVE N°3 – TRANSFERTS
ET INSCRIPTIONS DE CREDITS
Rapporteur : Claude CALIMAR, Adjoint au Maire
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Adopté à l’unanimité.
VII – BUDGET COMMERCIAL – EXERCICE 2010 – DECISION MODIFICATIVE N°1 –
TRANSFERTS ET INSCRIPTIONS DE CREDITS
Rapporteur : Claude CALIMAR, Adjoint au Maire
Adopté à l’unanimité.
VIII – CREANCES DIVERSES : ADMISSION EN NON VALEUR : DECISION
Rapporteur : Claude CALIMAR, Adjoint au Maire
Adopté à l’unanimité.
IX – SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE
REMPLACEMENT DU DELEGUE TITULAIRE
L’ELECTRICITE
ET
DU
GAZ
(S.D.E.G.)
–
Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur Christian HUGUET est désigné, à l’unanimité, en qualité de délégué titulaire.
X – SYNDICAT MIXTE D’ETUDES ET DE SUIVI DU SCOT DE L’AGGLOMERATION DE NICE
COTE D’AZUR « SYMENCA » - ACTUALISATION DES STATUTS
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H40.
Informations sur les Fêtes de fin d’année et Inauguration de la Patinoire le vendredi 24 décembre à 16h30.