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VILLE DE BEAULIEU-SUR-MER
ALPES-MARITIMES - 06310
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 11 SEPTEMBRE 2012
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
L’an deux mille douze et le onze septembre à dix neuf heures trente, le Conseil
Municipal de la Commune de Beaulieu-sur-Mer s’est réuni en session ordinaire, en
l’Hôtel de Ville, salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Roger ROUX,
Maire.
ETAIENT PRESENTS : M. Roger ROUX, Maire, Mme Marie-José LASRY,
M. Vincent VALLON, Mme Brigitte BIAGGINI, M. Claude CALIMAR, Mme Yvette
RODA, M. Stéphane EMSELLEM, M. Christian HUGUET, Dr Marcel LEGROS,
Mme Aimée GARZIGLIA, Mme Joëlle HENON-DECOUARD, M. Michel CECCONI,
Mme Evelyne BOICHOT M. Philippe RASTOLDO, Mme Arzu-Marie BAS, Mme
Cécile GARBATINI, Mme Sophie GRULLI, Mme GONTARD Mireille, Mme MarieClaude GUIET.
PROCURATIONS : M. Marc DOIN à M. Stéphane EMSELLEM, M. Guérino
PIROMALLI à Mme Marie-José LASRY, Mme Elisabeth JOURDAN-GUARINO à
Mme Brigitte BIAGGINI, Mme Cynthia CHAMBOISSIER à M. Vincent VALLON,
M. Jean-Marie LACROIX à Mme Mireille GONTARD
ABSENTS : M. Roger BUCCHI, Mme Sophie REID.
Madame Sophie GRULLI est désignée comme secrétaire de séance.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 4 septembre 2012
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Après avoir souhaité la bienvenue à l’assistance, Monsieur le Maire demande à
l’Assemblée de se lever pour observer une minute de silence en mémoire des personnes
décédées depuis la dernière séance du Conseil Municipal :
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Andrée RIPP née ARNOUX
Suzanne GIAUME née BEZZI
Paul VITALE
Mireille FIORONI née LARGI
Thierry URBON
Sylvio VINCENTI
Daniel PARE
Henri BARRAJA (père de Catherine)
Claude BAILLOT
Roger AUBERT
Louis VERCELLI
Frédéric SCOTTO
Didier CAUTE
Puis il annonce les mariages de :
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Suvi-Sofia JERNSTROM et Jonathan BARBE
Maéva PELCER et Alexandre CORSI
Fabienne GONTIER et Dominique YVON
Delphine RIO et Patrick VAN BRUSSEL
Caroline ROUX et Fabrice MOUIAL
Vanessa BILLIER et Cyril JAEGLE
Patricia PORCEL et Tarak CHEBIL
et enfin les naissances de :
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Giulia, fille de Claire PIROMALLI et Nicolas BIENFAIT
Layan, fils de Asmae et Ahmed BOROMMANE
Mikhail, fils de Valentina et Vadim MIKHALEVSKIY
INFORMATIONS
Monsieur le Maire remercie les élus et les administrés présents à la Fête Patronale ainsi
que le personnel communal qui a tout mis en œuvre pour la réussite de cette
manifestation.
Il informe que la commune a été classée en Station de Tourisme par décret du
4 septembre 2012, paru au Journal Officiel du 6 septembre 2012. Il adresse ses
félicitations à Stéphane EMSELLEM, Adjoint au Tourisme, et à Catherine OLIVIERI,
Directrice de l’Office de Tourisme, qui ont constitué le dossier réglementaire à
destination des services préfectoraux et ministériels.
Il rappelle que le Festival «Violons de Légende » est en cours jusqu’au 15 septembre
prochain et qu’il a débuté par une magnifique soirée à La Rotonde.
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Monsieur EMSELLEM remercie tout le personnel de la Ville par l’intermédiaire de
Madame Hélène OLIVIERI, Directrice Générale des Services, et le Conseil Général
pour ses Soirées Estivales notamment.
Enfin, Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 27 juin 2012
qui est adopté à l’unanimité.
I - DECISIONS MUNICIPALES : COMPTE-RENDU
Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire donne lecture des dernières décisions municipales prises dans le
cadre des délégations au Maire en vertu de l’article L 2122-11 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
L’Assemblée prend acte du compte-rendu
II - INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE
M. VINCENTI, DECEDE
Rapporteur : Monsieur le Maire
Les élus prennent acte de l’installation de Madame Caroline MAZELLIER et
Monsieur le Maire lui souhaite la bienvenue.
III – BUDGET COMMUNAL – EXERCICE 2012 : DECISION MODIFICATIVE
N°2 : TRANSFERTS DE CREDITS
Rapporteur : Monsieur Claude CALIMAR, Adjoint au Maire
Adopté à l’unanimité.
IV - BUDGET COMMERCIAL – EXERCICE 2012 : DECISION MODIFICATIVE
N°2 : TRANSFERTS DE CREDITS
Rapporteur : Monsieur Claude CALIMAR, Adjoint au Maire
Adopté à l’unanimité.
V – DROITS DE
ACTUALISATION
VOIRIE,
DE
PLACE
ET
DE
Rapporteur : Monsieur Claude CALIMAR, Adjoint au Maire
Adopté à l’unanimité.
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STATIONNEMENT :
VI – TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE
(T.L.C.F.E.) : ACTUALISATION DU COEFFICIENT
Rapporteur : Monsieur Claude CALIMAR, Adjoint au Maire
-
le coefficient est porté de 8,12 à 8,28 et s’appliquera en 2013 et les années
ultérieures.
Adopté à l’unanimité.
VII – CINEMA MUNICIPAL DE BEAULIEU-SUR-MER : DELEGATION DE
SERVICE PUBLIC : PROCEDURE DECLAREE INFRUCTUEUSE ET
AUTORISATION DONNEE D’ENGAGER UNE NEGOCIATION DIRECTE
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adopté à l’unanimité.
VIII – PLAN LOCAL D’URBANISME : DEMANDE DE PRESCRIPTION DE LA
MODIFICATION N° 1 A NICE COTE D’AZUR
Rapporteur : Monsieur Vincent VALLON, adjoint au Maire
Adopté à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h40
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