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VILLE DE BEAULIEU-SUR-MER ALPES-MARITIMES - 06310 _____ REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 2 DECEMBRE 2014 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE L’an deux mille quatorze et le deux décembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Beaulieu-sur-Mer s’est réuni en session ordinaire, en l’Hôtel de Ville, salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Roger ROUX, Maire. ETAIENT PRESENTS : M. Roger ROUX, Maire Mme Marie-José LASRY, M. Claude CALIMAR, Mme Arzu-Marie BAS, M. Stéphane EMSELLEM, Mme Catherine LEGROS, Mme Aimée GARZIGLIA, Mme Yvette RODA, Mme Joëlle HENONDECOUARD, M. Michel CECCONI, M. Guérino PIROMALLI, Mme Christiane VALLON, Mme Françoise SANCHINI, M. André RIOLI, Mme Evelyne BOICHOT, M. Nicolas SBIRRAZZUOLI, M. Philippe RASTOLDO, Mme Sophie REID, M. Bernard MAILLE, Mme Carolle LEBRUN, M. Stefan VOISIN, Mme Cécile GARBATINI, Mme Flora DOIN. PROCURATIONS : M. Bernard MACCARIO à Monsieur le Maire, M. Christian HUGUET à Mme Marie-José LASRY, M. Guy PUJALTE à Mme Carolle LEBRUN, M. Jean-Elie PUCCI à M. André RIOLI. Madame Flora DOIN est désignée comme secrétaire de séance. Date de la convocation du Conseil Municipal : 26 novembre 2014 °°°°° Après avoir souhaité la bienvenue à l’assistance, Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se lever pour observer une minute de silence en mémoire des personnes décédées depuis la dernière séance du Conseil Municipal : - Léo COUZY Bernadette PIERRE-PREBOIS née LAMBERT Maria SODOMACO Marie-Thérèse MARTIN née MARTIN Josette LANTERI née LORENZI Pierre Louis BERTAMINI Christiane BASSET née MARTINEZ 1 - Simone BACCHIALONI née CIAIS Raymond ICARDI (oncle de Flora DOIN) Gérard GOETZ Yvan POLLET-VILLARD Gérard ANFOSSI Puis il annonce le mariage de : - Lucienne DOMAT et Paul GUILLOT Et enfin les naissances de : - Julien, fils de Nadjima et Jérôme CHAPELIER Sacha, fils de Tatiana et Laurent GARCIA Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 21 octobre 2014 qui est adopté, sans observation, à l’unanimité. I - DECISIONS MUNICIPALES : COMPTE-RENDU Rapporteur : Monsieur le Maire Monsieur le Maire donne lecture des dernières décisions municipales prises dans le cadre des délégations au Maire en vertu de l’article L 2122-11 du Code Général des Collectivités Territoriales. L’Assemblée prend acte du compte-rendu II – COMMISSION SYNDICALE DU STADE BEAULIEU/SAINT JEAN : ELECTION DES MEMBRES Rapporteur : Monsieur le Maire Les membres proposés : Titulaires : Monsieur le Maire, Monsieur André RIOLI Suppléants : Monsieur Claude CALIMAR, Monsieur Philippe RASTOLDO Adopté à l’unanimité. III - FESTIVAL DES « NUITS GUITARES 2015 » DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR Rapporteur : Monsieur Stéphane EMSELLEM, Adjoint au Maire, Il est sollicité une subvention de 20.000 euros. Adopté à l’unanimité. 2 IV– TARIFS PLACES DE CONCERTS DES « NUITS GUITARES » Rapporteur : Monsieur Stéphane EMSELLEM, Adjoint au Maire - Le Jeudi 2 juillet 2015 : concert des artistes COVER QUEEN* o Plein tarif : 15 euros, o Adhérents FNAC : 10 euros, o Comités d’Entreprises et/ou promotionnel : 8 euros, - Le Vendredi 3 juillet 2015 : concert des artistes KYO* o Plein tarif : 25 euros, o Adhérents FNAC : 20 euros, o Comités d’Entreprises et/ou promotionnel : 18 euros, - Le Samedi 4 juillet 2015 : concert de l’artiste Christophe MAE* o Plein tarif : 35 euros, o Adhérents FNAC : 30 euros, o Comités d’Entreprises et/ou promotionnel : 30 euros, - PASS pour les 3 concerts : 55 euros PASS pour les 3 concerts avant le 31/12/2014 : 50 euros Les frais de location par les réseaux de distribution sont à rajouter à ces tarifs. Pour les enfants âgés entre 11 à 15 ans, le tarif d’entrée, à chaque concert est de 10 euros et gratuit pour les enfants de moins de 11 ans. (* sous réserve de la signature des contrats pour ces dates et ces artistes). Adopté à l’unanimité. V – FESTIVAL « LES NUITS GUITARES » : PARTENARIAT Rapporteur : Monsieur Stéphane EMSELLEM, adjoint au Maire Adopté à l’unanimité. VI - PERSONNEL COMMUNAL : INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT Madame Arzu-Marie BAS, adjointe au Maire, s’exprime en ces termes : Adopté à l’unanimité. VII – PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES FRAIS DE CANTINE DES ENFANTS BERLUGANS SCOLARISES DANS DES COMMUNES EXTERIEURES POUR DES RAISONS DE SANTE Rapporteur : Madame Marie-José LASRY, Premier Adjoint Adopté à l’unanimité. 3 VIII – BUDGET COMMUNAL –EXERCICE 2014 : DECISION MODIFICATIVE N°2 : TRANSFERTS ET INSCRIPTIONS DE CREDITS Rapporteur : Monsieur Claude CALIMAR, Adjoint au Maire Adopté à l’unanimité. IX – BUDGET OFFICE DE TOURISME –EXERCICE 2014 : DECISION MODIFICATIVE N°2 : TRANSFERTS DE CREDITS Rapporteur : Monsieur Claude CALIMAR, Adjoint au Maire Adopté à l’unanimité. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H35. Le Maire, Roger ROUX 4