descriptif legal - Acacia Location
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descriptif legal - Acacia Location
ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3 Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected] Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668 DESCRIPTIF LEGAL (ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967) Location N° : 3785 Catégorie : 3 soleils Villa récente avec piscine >> LA VILLA NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 4 - UNE VILLA DE 85 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 300 M2 Location villa avec piscine à Maraussan, dans l'Hérault. Cette villa est très récente, elle est située dans un petit village non loin de Béziers, au cœur des vignobles du Languedoc. Elle peut accueillir jusqu'à 4 personnes. Elle est composée d'un espace salon/salle à manger/cuisine, de 2 chambres, 1 salle d'eau et une buanderie. Idéal pour une famille. La villa est très bien agencée, la décoration et le mobilier sont de bon goût. L'extérieur est également très agréable. Vous profiterez d'un coin repas ombragé sous le platane mûrier ainsi que d'un salon de jardin (2 grands fauteuils, 1 canapé) pour vous détendre entre 2 baignades. Bains de soleil et chaises longues vous permettront de vous détendre également au bord de la piscine. Bon rapport qualité/prix. NE-1215-T >> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER VILLA : PROXIMITE : Surface totale : 85 m2 ; Surface terrain : 300 m2 ; Nombre de chambres : 2 ; Nombre de couchages : 4 Centre ville à 100 m, Commerces à 100 m, Gare SNCF à 5 Km, Mer à 15 Km, Aéroport à 65 Km, Golf à 5 Km, Tennis à 300 m, VUE DE LA LOCATION : Jardin, piscine et collines SITUATION : Abords de village LOCATION - LIEU & ACCES : Terrain Clos. ANNEE DE CONSTRUCTION : 01/01/2009 TYPE D'HABITATION : Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur. >> HABITATION PRINCIPALE NIVEAU PIECE SURFACE RDC SALON SAM CUISINE 46M2 Carrelage B B 3 BAIES Jardin, colline E RDC Chambre 1 12M2 1 lit 2 pers 140 Carrelage B B 1 FENETRE Jardin O RDC Chambre 2 18M2 1 lit 2 pers 160 Carrelage B B 1 BAIE Jardin, colline E RDC SDD 7M2 Carrelage B B 2 FENETRES Jardin, colline E/O RDC 1 WC indépendant B B >> EQUIPEMENT - CONFORT CUISINE : EQUIPEMENT : CLIMATISATION - CHAUFFAGE : AUDIOVISUEL : SECURITE : >> PISCINE - EXTERIEUR PISCINE : TENNIS : BARBECUE : ANIMAUX : NATURE DU COUCHAGE NATURE DU SOL ETAT GENERAL DE LA PIECE ETAT DU MOBILIER* NOMBRE DE FENETRES* VUE PRINCIPALE ORIENTATION Equipée; Hotte aspirante. Frigo américain. 4 plaques fonctionnant avec : Gaz Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ; Chauffage électrique ; Télévision ; DVD ; Chaine HIFI ; Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: Alarme Dimension : Profondeur minimum 1.40 m, Profondeur maximum 1.40 m, Longeur 0.00 m, Largeur 5.50 m. LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES. Non. Portable. Les animaux sont acceptés. >> COMMENTAIRES D'ACACIA Équipement intérieur: 3 TV, TNT, Internet Wifi + PC. Le propriétaire fournit les draps et les serviettes de bains (2 par personne une grande et une petite). Il peut également mettre à disposition un lit bébé et une chaise haute. La salle d'eau est communicante avec les 2 chambres entre lesquelles elle est située. Équipement extérieur: la piscine est ronde. Autour: une douche, 4 bains de soleil, 4 chaises, 4 fauteuils et 1 table. 1 seul petit animal sera accepté. 1 place de parking sur le terrain (sous abri) et 2 places à l'extérieur. Mise à disposition gracieuses des serviettes ( 1 grande et 1 petite par personne) >> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003 Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe. *Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen LOCATION N°: 3785 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Etat des risques naturels et technologiques en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement 1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral 2. Adresse Code postal : 34370 Ville : Maraussan 3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn) L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn prescrit : NON L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn appliqué par anticipation : NON L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn approuvé : OUI Les risques naturels pris en compte sont : Inondation Crue torrentielle Remontée de nappe Avalanche Mouvement de terrain Sécheresse Séisme Cyclone Volcan Feux de forêt Autre : 4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt) L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt approuvé : NON L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt préscrit* : NON Les risques technologiques pris en compte sont : Effet thermique Effet de suppression Effet toxique 5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13 septembre 2000 L'immeuble est situé dans une commune de sismicité zone Ia zone Ib zone II zone III zone 0 vendeur/bailleur - acquéreur/locataire 6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT) Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT. 7. Bailleur N° de villa : 3785 8. Locataire Nom Prénom : 9. Date à 20151217 Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département. En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix. [V de l'article 125-5 du code de l'environnement]