descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 0966
Catégorie : 3 soleils
Villa avec piscine
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 8 - UNE VILLA DE 180 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 1700 M2
Location villa avec piscine à Saint Clément de Rivière. Cette belle maison offre d'excellentes prestations. Les pièces sont pourvues de grandes ouvertures et bénéficient ainsi d'une belle luminosité. Le
salon/salle à manger est, comme l'ensemble de la maison, décoré avec soin. La cuisine a été refaite en 2009, elle est intégrée au coin repas qui lui même est ouvert sur le salon. Chambres climatisées
à l'étage. Le terrain se situe dans une impasse avec vue sur la campagne. La piscine est en contre bas. Belle terrasse couverte en partie. E-0116-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 180 m2 ; Surface terrain : 1700 m2 ; Nombre de chambres : 4 ; Nombre de couchages : 8
Mer à 25 Km, Commerces à 500 m, Golf à 4 Km, Centre ville à 500 m, Gare SNCF à 15 Km, Aéroport à 20 Km,
VUE DE LA LOCATION :
Piscine, Campagne
SITUATION :
Indépendante
LOCATION - LIEU & ACCES :
Terrain Clos.
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/01/1992
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
RDC
Salon
44M2
Carrelage
TB
TB
2 fenêtres + 1 baie
Terrasse, voisins
N/S
RDC
Cuisine/SAM
29M2
Carrelage
TB
TB
1 fenêtre + 1 baie
Terrasse, voisins
N/S
RDC
Chambre 1 + SDB
21M2
1 lit 2 pers 160
Carrelage
TB
TB
2 baies
Campagne
S
Etage
Chambre 2
10M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
1 fenêtre
Campagne, piscine
S
Etage
Chambre 3
10M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Campagne, piscine
S
Etage
Chambre 4
9M2
2 lits 1 pers 90
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Villas voisines
N
RDC
SDB 1
8M2
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Campagne
N
Etage
SDB 2
5M2
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Fenêtre haute
N
RDC
WC indépendant
Etage
WC indépendant
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
NATURE DU
COUCHAGE
NATURE
DU SOL
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
Equipée; Hotte aspirante. Frigo américain. 5 plaques fonctionnant avec : Induction
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ;
Climatisation ; Chauffage central ; Cheminée ;
Télévision ; Magnétoscope ; DVD ; Satellite ; Prise téléphone ;
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: ALARME
Dimension : Profondeur minimum 1.10 m, Profondeur maximum 2.20 m, Longeur 10.00 m, Largeur 5.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Fixe.
Les animaux sont acceptés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Équipement intérieur: Internet Haut Débit, TV à écran plasma. Climatisation dans toutes les chambres. Équipement extérieur : 4 bains de soleil, 2 chaises longues, 8 chaises/fauteuils, 2 tables. Une des
routes desservant St Clément passe derrière la propriété. 4 places de parking sur le terrain clos de la propriété. Seul un petit chien sera accepté. NB: du fait de la climatisation, l'électricité sera facturée
sur relevé. Location consécutive de 2 semaines minimum sauf semaines isolées. Contrairement aux conditions générales, le forfait ménage est obligatoire.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 0966
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 34980
Ville : Saint-Clément-de-Rivière
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: OUI
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre : Argiles gonflantes ( risques moyen)
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : NON
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 0966
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
20141205
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]