descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 3380
Catégorie : 3 soleils
BASTIDE AVEC PISCINE
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 8 - UNE VILLA DE 220 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 3000 M2
Location maison à Saint Bonnet du Gard avec piscine. Cette jolie bastide du XVIII siècle rénovée intérieurement récemment. Vous trouverez vraiment tout le confort pour passer de bonnes vacances.
La bastide est composée au rez de chaussée d'une cuisine, d'un salon/SAM, d'une salle TV et une salle de jeux ainsi que d'un WC. A l'étage vous trouverez la partie nuit, 4 chambres pour 8
couchages au total ainsi que les 2 salles de bains et un WC. Les extérieurs sont superbes, il y a une pièce d'eau non loin de la terrasse devant la bastide, ils sont très boisés, bien entretenus. La
piscine et ses abords sont eux aussi sympathiques. Vous trouverez non loin de la bastide le Pont du Gard, la ville d'Uzès très fréquentée pour son marché et son histoire mais aussi saint Rémy de
Provence, Nimes, les Baux de Provence etc. Une location alliant vacances reposantes et vacances découvertes.NE -1009-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 220 m2 ; Surface terrain : 3000 m2 ; Nombre de chambres : 4 ; Nombre de couchages : 8
Centre ville à 0.5 Km, Commerces à 0.5 Km, Gare SNCF à 20 Km, Commerces à 60 Km, Baignades au Pont du Gard à 1.5 Km, Aéroport à 75 Km, Golf à 15 Km,
Tennis à 3 Km,
Piscine et campagne
Campagne, abords de village
Terrain Clos.
01/01/1700
VUE DE LA LOCATION :
SITUATION :
LOCATION - LIEU & ACCES :
ANNEE DE CONSTRUCTION :
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
RDC
Salon TV
25M2
Moquette
B
B
1 FENETRE
jardin, mas
RDC
Salon/SAM
39M2
Carrelage
B
B
2 FENETRES
jardin, mas
RDC
Cuisine
17M2
Carrelage
B
B
2 FENETRES ET 1 BAIE
jardin, terrasse
RDC
Salle de jeux
19M2
Carrelage
B
B
1 BAIE
Jardin
Etage
Chambre 1
19M2
2 lits 1 pers 90
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Jardin
Etage
Chambre 2
23M2
1 lit 2 pers 160
Carrelage
B
B
2 FENETRES
jardin, mas, piscine
Etage
Chambre 3
14M2
1 lit 2 pers 160
Carrelage
B
B
1 FENETRE
jardin, mas
O
Etage
Chambre 4
14M2
2 lits 1 pers 90
Carrelage
B
B
1 FENETRE
jardin, mas
O
Etage
SDB
6M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
jardin, mas
O
Etage
SDB + DOUCHE
13M2
Carrelage
B
B
2 FENETRES
Jardin
S
RDC
1 WC intérieur et indépendant
Etage
2 x WC indépendants
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
NATURE DU
COUCHAGE
NATURE
DU SOL
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
O
O
SO
E
E
NO
Equipée; Hotte aspirante. Frigo classique. 3 plaques fonctionnant avec : Gaz
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Télévision ; Magnétoscope ; DVD ; Satellite ;
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: ALARME
Dimension : Profondeur minimum 1.00 m, Profondeur maximum 2.20 m, Longeur 11.00 m, Largeur 5.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Portable.
Les animaux sont acceptés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Équipement intérieur: Internet wifi.Équipement extérieur: douche, 4 bains de soleil, 4 chaises longues, 12 chaises/fauteuils et 2 tables. 1 tennis de table. La piscine fonctionne à l'électrolyse. 1 seul petit
animal sera accepté. Il y a deux bastides sur le même terrain, la piscine vous est exclusivement réservée Le forfait ménage est obligatoire.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 3380
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 30210
Ville : Saint-Bonnet-du-Gard
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: NON
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : NON
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 3380
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
13102009
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]