descriptif legal - Acacia Location
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descriptif legal - Acacia Location
ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3 Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected] Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668 DESCRIPTIF LEGAL (ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967) Location N° : 2908 Catégorie : 3 soleils Mas du XVIIIème siècle avec piscine >> LA VILLA NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 12 - UNE VILLA DE 350 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 20000 M2 Location mas à Sérignan du Comtat avec piscine dans le nord ouest du Vaucluse, ce vieux mas provençal se situe en pleine campagne à 1 km du village. Le mas est exposé plein sud, la superficie de son terrain est de 2 ha, clos et arboré, sans vis à vis. Très belle et grande cuisine avec cheminée de cuisson, toute équipée. Magnifique salon de 90 m2 comprenant un grand écran vidéo, magnétoscope, lecteur CD et DVD, chaîne hi fi, une très belle cheminée centrale, et au centre, un canapé en cuir de plus de 9 m. Pour le plaisir des yeux et pour une meilleure détente, un grand aquarium et ses poissons exotiques. Aménagements extérieurs: une piscine de 13 m X 6 m. avec son spa et sa plage immergée, pool house, jardin clos et arboré, terrasse avec store, patio d'été avec barbecue et douche, WC, transats, parasol, un 2ème barbecue dans le parc. Caché derrière de magnifiques fourrés fleuris, un parc animalier comprenant divers animaux domestiques: une ânesse, des chèvres, des poules, des canards, des oies, 2 cochons d'Asie etc..., au centre de ce parc, un très bel étang . Sans oublier une volière et de nombreux oiseaux exotiques. Entretien journalier des animaux à la charge du propriétaire. NE-0116-CR >> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER VILLA : PROXIMITE : Surface totale : 350 m2 ; Surface terrain : 20000 m2 ; Nombre de chambres : 5 ; Nombre de couchages : 12 Centre ville à 0.5 Km, Commerces à 0.5 Km, Gare SNCF à 7 Km, Mer à 100 Km, Baignade à 30 Km, Aéroport à 40 Km, Golf à 5 Km, Tennis à 5 Km, VUE DE LA LOCATION : Piscine, campagne SITUATION : Abords de village LOCATION - LIEU & ACCES : Accès Privé. Terrain Clos. ANNEE DE CONSTRUCTION : 01/01/1700 TYPE D'HABITATION : Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur. >> HABITATION PRINCIPALE NIVEAU PIECE SURFACE RDC Salon 90M2 Carrelage B B 2 FENETRES + 1 BAIE COUR E RDC Salle à manger 20M2 Carrelage B B 1 FENETRE COUR S RDC Cuisine 32M2 Carrelage B B 1 FENETRE ET 2 BAIES PATIO/COUR S RDC KITCHENETTE 7M2 Carrelage B B 1 FENETRE COUR E RDC PENDERIE 4M2 RDC Salle de jeux 23M2 1 CLIC CLAC 140 Parquet flottant B B Etage Chambre 1 16M2 1 lit 140+1 lit 90 appoint Carrelage B B 1 BAIE Piscine E Etage Chambre 2 20M2 1 lit 140+1 lit 90 appoint Carrelage B B 1 BAIE PISCINE/VIGNES E Etage Chambre 3 21M2 2X LITS 80 accolés Carrelage B B 1 BAIE COUR S RDC Chambre 4 19M2 1 lit 2 pers 140 Carrelage B B 1 FENETRE COUR/VIGNES S Etage Chambre 5 20M2 1 lit 2 pers 180 Carrelage B B 2 FENETRES COUR/PISCINE/VIGNES S Etage SDD + wc 4M2 Carrelage B B Etage SDB + wc 11M2 Carrelage B B Etage Baignoire SPA + Douche CH5 14M2 Carrelage B B RDC 2 WC indépendants WC DANS LE PATIO Etage 3 x WC NATURE DU COUCHAGE NATURE DU SOL ETAT GENERAL DE LA PIECE ETAT DU MOBILIER* NOMBRE DE FENETRES* VUE PRINCIPALE ORIENTATION >> EQUIPEMENT - CONFORT CUISINE : EQUIPEMENT : CLIMATISATION - CHAUFFAGE : AUDIOVISUEL : SECURITE : >> PISCINE - EXTERIEUR PISCINE : TENNIS : BARBECUE : ANIMAUX : Equipée; Hotte aspirante. Frigo américain. 5 plaques fonctionnant avec : Gaz Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ; Climatisation ; Chauffage central ; Cheminée ; Télévision ; Magnétoscope ; DVD ; Chaine HIFI ; Prise téléphone ; Alarme. Gardien. Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: Alarme périmétrique Dimension : Profondeur minimum 0.00 m, Profondeur maximum 1.60 m, Longeur 13.00 m, Largeur 6.00 m. LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES. Non. Fixe. Les animaux sont acceptés. >> COMMENTAIRES D'ACACIA Équipement intérieur: Piano 5 feux dans cuissine, 5 TV, 3 magnétoscopes, 2 chaines hifi, 4 lecteurs DVD, accès internet wifi. 2 micro ondes. Climatisation dans 2 chambres. Dans la kitchenette: évier, micro ondes, réfrigérateur et cafetière. Mise à disposition d'un lit BB. Équipement extérieur: SPA avec eau bouillonnante intégré dans la piscine. Douche avec eau chaude, WC, 6 bains de soleil, 16 chaises/fauteuils, 1 table. CUISINE D'ÉTÉ: 1 piano 5 feux dans le patio, congélateur, cave à vin, plonge professionnelle, friteuse professionnelle, 1 plancha et 1 tourne broche, 1 lave vaisselle, + chaine hifi et TV 85 cm . Le propriétaire fournit gracieusement les serviettes de toilettes et de plage qui seront changées chaque semaine. Mise à disposition de vélos et jeux de boules. NB Si location à la quinzaine ou plus: remise de 10% ( SAUF JUILLET ET AOUT). Le parc animalier est accessible exclusivement avec des adultes et sous l’entière responsabilité des locataires. Au portail de l'entrée une petite maison indépendante est occupée par le propriétaire (convivial et discret) qui ne bénéficie d'aucune prestation de la location et évidemment pas de la piscine. Il se tient disponible à tout moment. Base militaire 115 - Mirages à 2/3 kms à vol d'oiseau. >> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003 Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe. *Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen LOCATION N°: 2908 Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Etat des risques naturels et technologiques en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement 1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral 2. Adresse Code postal : 84830 Ville : Sérignan-du-Comtat 3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn) L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn prescrit : NON L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn appliqué par anticipation : NON L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn approuvé : OUI Les risques naturels pris en compte sont : Inondation Crue torrentielle Remontée de nappe Avalanche Mouvement de terrain Sécheresse Séisme Cyclone Volcan Feux de forêt Autre : 4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt) L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt approuvé : NON L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt préscrit* : NON Les risques technologiques pris en compte sont : Effet thermique Effet de suppression Effet toxique 5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13 septembre 2000 L'immeuble est situé dans une commune de sismicité zone Ia zone Ib zone II zone III zone 0 vendeur/bailleur - acquéreur/locataire 6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT) Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT. 7. Bailleur N° de villa : 2908 8. Locataire Nom Prénom : 9. Date à 20150115 Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département. En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix. [V de l'article 125-5 du code de l'environnement]