descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 3869
Catégorie : 2 soleils
Maison de ville
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 7 - UNE VILLA DE 110 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 1000 M2
Location villa à Aix en Provence avec piscine située en plein cœur d'Aix en Provence peut accueillir jusqu'à 7 personnes. Elle vous permettra de passer un agréable séjour dans le sud de la France. La
première partie de cette maison a été construite dans les années 20 et le reste est beaucoup plus récent. L'état général est irréprochable, la maison étant bien entretenue. 3 chambres et 1 bureau
seront à votre disposition ainsi qu'une salle de bain et une salle d'eau. Le jardin est composé de plusieurs parties, une partie terrasse, une autre ou il y a le bassin et au fond se trouve la partie
naturelle. L'avantage de cette location est sa proximité avec le centre ville historique d'Aix en Provence très recherché par bon nombre de touristes. Évidemment, aux alentours, toute la Provence est à
découvrir ainsi que le bord de mer. NE-1110-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 110 m2 ; Surface terrain : 1000 m2 ; Nombre de chambres : 3 + 1 bureau ; Nombre de couchages : 7
Centre ville à 2 Km, Commerces à 1 Km, Gare SNCF à 2 Km, Mer à 30 Km, Aéroport à 25 Km, Golf à 20 Km, Tennis à 800 m,
VUE DE LA LOCATION :
Piscine, jardin
SITUATION :
Ville
LOCATION - LIEU & ACCES :
Terrain Clos.
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/01/1920
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
RDC
Salon/SAM
33M2
Carrelage
B
B
2 FENETRES + 2 PORTES Jardin,
FENETRES
bassin, immeuble
NO
RDC
Cuisine
8M2
Carrelage
B
M
1 FENETRE + 1 PORTE FENETRE
Jardin, bassin, immeuble
NO
RDC
Bureau
12M2
Canapé/lit 120 cm
Carrelage
B
B
2 PORTES FENETRES
Jardin, bassin, immeuble
O
Etage
Chambre 1
14M2
1 lit 2 pers 140
Parquet
B
B
1 PORTE FENETRE
Jardin, bassin, immeuble
O
Etage
Chambre 2
10M2
1 lit 90 cm + 1 lit mezzanine 120 cm
Parquet
B
M
1 PORTE FENETRE
Jardin, immeuble
N
Etage
Chambre 3
11M2
1 lit 2 pers 140
Parquet
B
B
1 PORTE FENETRE
Jardin, bassin, immeuble
O
RDC
SDD + WC
2M2
Carrelage
M
M
Etage
SDB + wc
6M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Toiture
S
RDC
1 WC non indépendant
Etage
1 WC non indépendant
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
NATURE DU
COUCHAGE
NATURE
DU SOL
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
Equipée; Hotte aspirante. Frigo classique. 4 plaques fonctionnant avec : Gaz
Lave linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Chauffage central ; Cheminée ;
Télévision ; DVD ; Chaine HIFI ; Satellite ; Prise téléphone ;
Alarme.
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: ALARME
Dimension : Profondeur minimum 1.10 m, Profondeur maximum 1.10 m, Longeur 5.00 m, Largeur 2.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Portable.
Les animaux sont acceptés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Équipement intérieur: Canal +, Internet Wifi. Équipement extérieur: bassin de 5x2 m avec fond carrelé et béton sur les côtés. Arrosage automatique. 3 bains de soleil, 2 chaises longues, 10
chaises/fauteuils, 3 tables. Il n'y a pas la possibilité de se stationner sur le terrain, il y a, en revanche, 2 places disponibles dans une résidence située à environ 50 m de la maison, sécurisées par un
portail électrique. Forfait incluant l'eau, l'électricité et le gaz de 50 €, d'octobre à avril. La location de la semaine 52 se finira le dimanche 2 et non le samedi 1er.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 3869
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 13100
Ville : Aix-en-Provence
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: OUI
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : OUI
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 3869
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
15/02/2017
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]