descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 1295
Catégorie : 3 soleils
Villa avec piscine
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 8 - UNE VILLA DE 166 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 1800 M2
Location villa avec piscine au calme, à Saint Etienne du Grès, sur un terrain clos et arboré proche de St Rémy de Provence et des Baux de Provence. Belle villa de vacances, coquette, spacieuse et
confortable. Elle est bien aménagée, dispose d'une belle cuisine, avec en contre bas la salle à manger. La suite parentale est équipée d'une grande salle de bain avec douche. A l'extérieur, pool house
entièrement aménagé (WC, douche eau chaude, lavabo, évier). Grande piscine au fond du terrain avec plage pour enfants. Peu de voisinage, au calme.M-1215-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 166 m2 ; Surface terrain : 1800 m2 ; Nombre de chambres : 3 ; Nombre de couchages : 8
Mer à 80 Km, Commerces à 1.5 Km, Golf à 5 Km, Tennis à 1.5 km, Gare SNCF à 18 Km, Aéroport à 25 Km, Golf des Baux de Pvc à 5 mn, Centre ville à 1.5 Km,
VUE DE LA LOCATION :
Campagne, Piscine
SITUATION :
Indépendante, campagne
LOCATION - LIEU & ACCES :
Accès Privé. Terrain Clos.
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/01/1995
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
NATURE DU
COUCHAGE
NATURE
DU SOL
RDC
Salon
36M2
2 lits 1 pers 90
Carrelage
B
B
2 FENETRES ET 1 BAIE
Jardin, piscine, haie
RDC
SAM
18M2
Carrelage
B
B
1 BAIE
Jardin, piscine
S
RDC
Cuisine
11M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE ET 1 BAIE
Jardin, piscine, terrasse
S
RDC
Chambre 1
29M2
1 lit 2 pers 160
Carrelage
B
B
2 BAIES
Jardin, piscine
S
RDC
Chambre 2
11M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Jardin, haie, verger
N
RDC
Chambre 3
11M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Jardin, haie
O
RDC
SDB dans CH 1
7M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Jardin, piscine
S
RDC
SDD
3M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Jardin, haie
O
RDC
1 WC INDEPENDANT
B
B
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
S/E
Equipée; Hotte aspirante. Frigo américain. 4 plaques fonctionnant avec : Mixte
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Chauffage électrique ;
Télévision ; Magnétoscope ; DVD ; Chaine HIFI ; Satellite ; Prise téléphone ;
Alarme.
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: Alarme
Dimension : Profondeur minimum 0.80 m, Profondeur maximum 2.10 m, Longeur 14.00 m, Largeur 7.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Portable.
Les animaux sont acceptés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Équipement intérieur: 2 lits jumeaux dans le coin TV du salon séparé du reste de la pièce par un paravent; 2 TV, Canal Satellite, Internet HD, WIFI. Équipement extérieur: 6 bains de soleil, 10 chaises
et 1 table , balançoire. Pool house: 1 évier, un réfrigérateur, une douche avec eau chaude et WC.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 1295
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 13103
Ville : Saint-Etienne-du-Grès
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: NON
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : NON
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 1295
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
277122011
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]