descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 3382
Catégorie : 2 soleils
VILLA AVEC PISCINE
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 10 - UNE VILLA DE 200 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 50000 M2
Location villa à Noves avec piscine de 10 personnes située dans les Bouches du Rhône. Elle est implantée sur un terrain de 5 hectares ou vignes, pinèdes et garrigue se côtoient dans une harmonie
typiquement méditerranéenne. Tous les équipement seront à votre disposition (hi-fi, vidéo et électroménager). le rez de chaussée est composée de 2 salons, la cuisine, ainsi qu'une chambre avec salle
de bains intégrée. A l'étage, 3 chambres et une autre salle de bains. Les extérieurs sont très nature. Non loin de cette location vous pourrez visiter les villages renommés de la région: Les Baux de
Provence, Saint Rémy de Provence, Gordes... NE-1009-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 200 m2 ; Surface terrain : 50000 m2 ; Nombre de chambres : 4 ; Nombre de couchages : 10
Centre ville à 2 Km, Commerces à 2 Km, Mer à 90 Km, Golf à 25 Km, Tennis à 5 Km, Gare SNCF à 15 Km, Aéroport à 70 Km,
VUE DE LA LOCATION :
Piscine et campagne
SITUATION :
Campagne, abords de village
LOCATION - LIEU & ACCES :
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/01/1950
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
RDC
Salon/SAM
49M2
Carrelage
M
B
1 FENETRE, 1 BAIE
jardin, piscine, vigne
S
RDC
Cuisine
22M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE 1 PORTE FENETRE
jardin, piscine, vigne
S
RDC
SALON 2
24M2
Carrelage
M
B
1 FENETRE 1 PORTE FENETRE
jardin, piscine, vigne
S
RDC
Buanderie
6M2
Pare feuille
B
B
1 FENETRE
Jardin
N
RDC
Chambre 1
12M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Jardin
E
Etage
Chambre 2
14M2
2 lits 1 pers 90
Parquet
M
B
1 FENETRE
jardin, piscine, vigne
S
Etage
Chambre 3 + dressing
21M2
1 lit 2 pers 160
Parquet
M
B
1 FENETRE
jardin, piscine, vigne
S
Etage
Chambre 4 + dressing
16M2
2 lits 1 pers 90
Parquet
M
B
1 FENETRE
jardin, villa
E
RDC
SDB - Chbre 1
5M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Jardin
N
Etage
SDB
12M2
Parquet
B
B
2 FENETRES
Jardin
N
RDC
1 WC intérieur et indépendant
Etage
1 WC Intérieur
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
NATURE DU
COUCHAGE
1 CLICLAC 140
NATURE
DU SOL
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
Equipée; Hotte aspirante. Frigo américain. 4 plaques fonctionnant avec : Induction
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Mini four ; Congélateur ;
Climatisation ; Cheminée ;
Télévision ; DVD ; Chaine HIFI ; Prise téléphone ;
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: Volet roulant électrique
Dimension : Profondeur minimum 1.40 m, Profondeur maximum 1.40 m, Longeur 5.00 m, Largeur 12.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Portable.
Les animaux sont acceptés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Equipement intérieur: 6 TV, 2 DVD et TNT. Climatisation dans la cuisine, couloir étage. Equipement extéieur: 8 bains de soleil, 14 chaises/fauteuils et 3 tables. 1 seul petit animal sera accepté.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 3382
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 13550
Ville : Noves
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: OUI
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : OUI
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 3382
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
22/02/2017
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]