descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 3444
Catégorie : 2 soleils
Villa ancienne avec piscine
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 10 - UNE VILLA DE 170 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 300 M2
Location villa avec piscine à Morières les Avignon, dans le Vaucluse. Cette villa de 170m2 pourra accueillir jusqu'à 10 personnes. Les couchages sont répartis dans 5 chambres situées à l'étage de la
villa. 3 des 4 chambres ont une salle d'eau intégrée. Il y a également une salle de bains indépendante. Au rez de chaussée se trouvent la cuisine et le salon/SAM. A l'extérieur, terrasse ombragée sur
laquelle vous pourrez prendre vos repas, et coin piscine. La piscine est sécurisée par une alarme homologuée, il y a aussi un abris vitré qui sert de deuxième protection mais qui permet surtout de
conserver l'eau à une bonne température. NE-1211-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 170 m2 ; Surface terrain : 300 m2 ; Nombre de chambres : 5 ; Nombre de couchages : 10
Centre ville à 1 Km, Commerces à 1 Km, Gare SNCF à 1 Km, Golf à 5 Km, Tennis à 2 Km, Mer à 90 Km, Aéroport à 10 Km,
VUE DE LA LOCATION :
Piscine
SITUATION :
Abords de ville
LOCATION - LIEU & ACCES :
Terrain Clos.
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/01/1890
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
RDC
SAM/SALON
30M2
Carrelage
M
B
1porte fenêtre
piscine route
RDC
Cuisine
20M2
Carrelage
M
B
1 fenêtre et 1 PF
jardin, route, voisin
Etage
Chambre 1 + SDD
15M2
2 lits 1 pers 90
Carrelage
M
B
1 fenêtre
jardin, route
O
Etage
Chambre 2
14M2
2 lits 1 pers 90
Carrelage
B
B
1 fenêtre
jardin, route
O
Etage
Chambre 3 + SDD
12M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
M
B
1 fenêtre
villa
S
Etage
Chambre 4 + SDD
17M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 fenêtre
piscine, route
S
Etage
SDD - Chbre 1
1M2
Carrelage
B
B
Etage
SDB
7M2
Carrelage
B
B
1 fenêtre
villa
N
Etage
SDD - Chbre 3
2M2
B
B
Etage
SDD - Chbre 4
5M2
B
B
RDC
1 WC indépendant
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Cour
O
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Cour
Etage
1 WC indépendant
RDC
Chambre 5 + SDD
9M2
RDC
SDD / Chbre 5
3M2
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
NATURE DU
COUCHAGE
1 lit 2 pers 140
NATURE
DU SOL
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
S
NO
Equipée; Hotte aspirante. Frigo classique. 3 plaques fonctionnant avec : Induction
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Chauffage électrique ; Cheminée ;
Télévision ; DVD ; Chaine HIFI ;
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: alarme + abris non homologué
Dimension : Profondeur minimum 1.10 m, Profondeur maximum 1.60 m, Longeur 7.50 m, Largeur 3.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Portable.
Les animaux sont refusés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Équipement intérieur: 3 TV et 3 DVD. Équipement extérieur: 4 bains de soleil, 11 chaises/fauteuils et 2 tables. 3 places de parking à l'extérieur du terrain. La villa est à 20 mètres d'une route
départementale : bruit perceptible.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 3444
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 84310
Ville : Morières-les-Avignon
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: NON
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : NON
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 3444
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
22112011
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]