Dél NICE COTE D`AZUR BASKET DANSE ECOLE

REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
EXTRAIT
des ALPES-MARITIMES
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers :
L’AN DEUX MIL HUIT, ET LE 18 DECEMBRE A 19 HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LA GAUDE DUMENT CONVOQUE, S’EST REUNI EN SESSION
ORDINAIRE, A LA MAIRIE, SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR MICHEL MEÏNI,
MAIRE.
en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 11 décembre 2008.
présents :
23
votant :
26
23 PRESENTS : Mesdames et Messieurs MEÏNI, BETTATI, LAMY,
FINZI, BRUN, FAGGION, SALSEDO, SCIARRI, RIBER, AUDOLI,
LANGLOIS, TRANI, DEMALINE, CARRE, AUDDINO, SIEGEL, DURAND,
RENAUDO, ROGGERI, FOUREL, ALFONSI, PIGNAL, GOURDIN.
OBJET:
3 REPRESENTES : Madame TOSELLO par Monsieur BETTATI,
Monsieur TANGUY par Monsieur ALFONSI, Monsieur IAICH par
Madame GOURDIN.
Renouvellement de la
Convention avec
l'Association
"NICE COTE D'AZUR
BASKET DANSE ECOLE"
dans le cadre des
activités périscolaires
3 ABSENTS :
GIORDANENGO.
Mesdames
BENALI-KHALOUL,
BLONDIN
et
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur RENAUDO.
RAPPORTEUR : Madame Nathalie DURAND
Mes Chers Collègues,
Vu le Code des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération en date du 02 octobre 2008,
Par délibération en date du 02 octobre 2008, il a été décidé de mettre en
place l'activité "Danse", dans le cadre des activités périscolaires ; deux
conventions ont été signées avec l'Association Nice Côte d'Azur Basket
Danse Ecole (deux intervenantes : Mesdames METIVIER-GRAU et
MATHE).
Ces conventions prenant fin au 31 décembre 2008, il conviendrait, afin
d'éviter toute rupture avec le service rendu, de les renouveler pour l'année
scolaire 2009, soit du 02 janvier 2009 au 26 juin 2009.
CERTIFIE EXECUTOIRE
Reçu en Préfecture
ou Sous-Préfecture
Aussi, Je vous propose, Mes Chers Collègues, de bien vouloir :
-
m'autoriser à signer les conventions dont les projets sont joints à la
présente, étant précisé que les crédits nécessaires seront inscrits au
chapitre 011, article 6042, au Budget Primitif 2009.
le :
Publié ou Notifié
le :
…/…
…/…
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les propositions
ci-dessus, par :
Fait et délibéré les jour, mois et an que ci-dessus.
LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MAIRE,
Michel MEÏNI