L`an deux mil quatre, le 27 février à 20 h 30, s`est réuni le Conseil

L’an deux mil dix, le 09 juillet à 20 h 30, s’est réuni le Conseil Municipal légalement convoqué en séance
publique au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre RICHARD, Maire.
Etaient présents :
RICHARD Jean-Pierre, Maire, AUBERT Didier, 1er adjoint, RENOUF Denis, 2ème adjoint, VAUTIER Evelyne,
3ème adjoint, FUSEE Michel, SEVESTRE Françoise, MOUCHEL Daniel, DUSSERT-SARTHE Françoise,
DELANGE Jean, MERCIER Jean-Louis, MOUTON Jean-Claude, LAMBOTTE Marie-Claude
Absents excusés : LOY Fabienne, POILLOT Nicolas, TROUVAIN Michèle
La réunion débute à 20 h 30
1. APPROBATION DU DERNIER COMPTE RENDU
Madame Marie-Claude LAMBOTTE a relevé une erreur de date. Le spectacle Octave MIRBEAU aura lieu le
dimanche 07 novembre vers 17h00 (et non le 07 juin).
Le dernier compte-rendu est approuvé.
2. COMPTE RENDU DES DIFFERENTES DELEGATIONS
Monsieur Didier AUBERT :

Conseil communautaire :
Lors de sa réunion le lundi 05/07, le conseil communautaire a approuvé à la majorité la poursuite du projet
de construction d’un centre aquatique à Bayeux (Belle Fontaine)
Monsieur Denis RENOUF :
SMISMB + SEROC : 2 réunions ont eu lieu concernant la création d’un centre de tri dans la région de
Villers-Bocage.
(Rappel : compétences du SMISMB = ramassage des ordures ménagères + tri sélectif – compétence du
SEROC = traitement des déchets)
 Parc des Marais : La dernière réunion avait pour objet le renouvellement du comité et la présentation de
nouveaux projets, dans lesquels le Bessin est peu présent.
Monsieur RICHARD constate que la plupart des postes à responsabilité sont occupés par des
représentants de la Manche (1 seul poste pour le Calvados).

Madame Evelyne VAUTIER :
Voyage des Anciens : un courrier va être fait pour signaler le mécontentement des participants
concernant la qualité du repas et du transport. La visite de l’Abbaye et du port du HAVRE ont été très
intéressants et très appréciés.

Ecole publique :
o Les effectifs sont en hausse
o Les travaux de construction de l’école maternelle débuteront à l’automne, pour une
ouverture en 2011.
o Projets : équitation + visite de Bayeux.

Intervention de Monsieur RICHARD : courrier du Conseil Général du Calvados
Rappel des compétences concernant les établissements scolaires :
o Maternelles + primaires : communes ou Communauté de communes
o Collèges : Conseil Général
o Lycées : Conseil Régional
A la rentrée prochaine, le Conseil Général a décidé de consacrer ses aides aux activités des collégiens et
de ne plus participer aux sorties voile, natation ou équitation des écoles maternelles et primaires.

Madame Marie-Claude LAMBOTTE :
Bibliothèque : Madame LAMBOTTE souhaite organiser une nouvelle
conférence/débat sur les best-sellers et va contacter la bibliothèque.

Concert du 28/07 à 20h45 : duo humoresque - musique russe avec violoncelle et
piano.

-1-
Monsieur Jean DELANGE :
Assemblée Générale de l’A.D.T.L.B. : planning des activités pour la saison estivale.
Monsieur DELANGE souligne que l’association a de gros problème de financement, suite à la suppression
de subventions.
 Intervention de Monsieur RICHARD : une guide-interprète souhaite organiser une visite guidée de
TREVIERES. Au préalable, Monsieur le Maire va contacter Monsieur NISSE.
 Conseil Municipal des Jeunes : réunion du 28/06 :
o
Projet de rencontre multi-sport au stade avec les jeunes du camping
o
Projet de collecte de bouchons de liège au profit de la ligue contre le cancer
o
Les propositions pour le nom du gymnase seront étudiées à la rentrée
o
Marché de Noël : vente de livres d’occasion au profit d’Haïti
o
Comité de lecture en cours pour le festival du livre

Monsieur Michel FUSEE :
Comice Agricole : aura lieu le 27/08 à Isigny sur Mer. Comme les autres années, la commune offrira une
coupe.
En 2013, les 100 ans du Comice seront organisés à Trévières.
 Diagnostic assainissement : il doit être terminé en 2010. Le contrôle des installations d’assainissement
non collectif doit être effectué pour solliciter les aides.
 Local de tir : il sera remonté le 17/07. La commune participera pour la toiture.

3. CAMPING SOUS LES POMMIERS
a)
Tarifs 2011
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- décide d’appliquer pour la saison 2011 les tarifs suivants :
Par nuit
par campeur
par enfant de - de 7 ans
par emplacement
Voiture
prise de courant
machine à laver
2011
3.30 €
1.50 €
2.50 €
1.50 €
3.00 €
5.40 €
La taxe de séjour d’un montant de 0.20 € est due par toute personne de plus de 13 ans et par nuitée du 1 er avril
au 30 octobre de chaque année
b)
Visite de la Sous-commission de sécurité des campings exposés aux risques majeurs
Le camping est situé dans une zone inondable. Un dépliant indiquant les consignes de sécurité doit être
distribué à chaque campeur.
4.
MAISONS FLEURIES
Le jury composé de : Mme O. MARIE, M. D. RENOUF, M. D. AUBERT, Mme F. SEVESTRE se réunit le 12 juillet
2010 à 14 h 30 pour effectuer le tour de la commune pour le concours des maisons fleuries.
5.
LOGEMENTS LOGIPAYS : travaux pour alimentation en électricité
Dans le but d’améliorer la distribution électrique des usagers, des travaux d’extension avec pose de 26,00 m de
câble basse tension souterrain sont nécessaires.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise le commencement de ces travaux.
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6.

AFFAIRES DIVERSES
Logement de Madame OLIVE
Comme décidé lors de la réunion du conseil municipal du 04 juin 2010, Monsieur le Maire a contacté Maître
BLOCHE pour faire estimer la maison en cas de vente et Monsieur LEGENDRE, architecte à Bayeux, pour
évaluer le montant des travaux en cas de rénovation.
Maître BLOCHE évalue la valeur vénale de cette maison à 50 000 €.
Monsieur LEGENDRE évalue le montant des travaux à 93 000 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de procéder à la mise en vente de cette maison.

Plantations au cimetière
Monsieur MOUCHEL souhaiterait que des plantations soient faites sur la bâche derrière le jardin du souvenir,
pour rendre ce lieu plus agréable.
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Subvention association
L’association « les compagnons de Formigny » ne fait pas d’activités sur Trévières et n’a pas son siège sur la
commune. Ils participent à la fête de la Pomme mais sont rémunérés.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de ne pas verser de subvention à cette association. Un
courrier va leur être adressé.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45
La prochaine réunion est fixée au vendredi 10 septembre 2010 à 20h30
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