MAIRIE DE SAINT JEAN D`ILLAC

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MAIRIE DE SAINT-JEAN D'ILLAC
--------------REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
Lundi 20 juillet 2015 à 20h00.
Affiché le 15 juillet 2015
ORDRE DU JOUR :
2015-57
2015-58
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 juin 2015
Motion de soutien pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse
1
massive des dotations de l’Etat
2 Mise à jour du tableau des effectifs – Août 2015
2015-60
3 Recouvrement des frais d’enlèvement et de gestion des dépôts sauvages sur la commune - Autorisation
4 Adoption des nouveaux tarifs des services périscolaires et extrascolaires
2015-61
5 Acquisition d’une parcelle cadastrée C1163 appartenant à M. DE LA CASA, Chemin de la Poudrière
2015-62
6 Convention triennale d’entretien des pistes DFCI par la ville de Saint Jean d’Illac - Autorisation
2015-63
7
2015-59
2015-64
2015-65
Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales 2015 (FPIC)
Répartition du prélèvement entre la communauté de communes et les communes membres
8 Présentation du rapport d’activités 2014 de la Communauté de Communes Jalle Eau Bourde
9 Enquête publique - XEROS ENVIRONNEMENT
Décisions prises par M. le Maire

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