L`an deux mil quatre, le 27 février à 20 h 30, s`est réuni le Conseil

L’an deux mil neuf, le 28 août à 20 h 30, s’est réuni le Conseil Municipal légalement convoqué en séance
publique au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre RICHARD, Maire.
La réunion débute à 20 h 35
1.
.
APPROBATION DU DERNIER COMPTE RENDU
L’Assemblée n’émet aucune remarque concernant le compte-rendu de la réunion du 3 juillet dernier. Celui-ci
est donc approuvé.
2.
COMPTE RENDU DES DIFFERENTES DELEGATIONS
Monsieur le maire ouvre la séance en faisant un bilan de la saison. La fréquentation de notre camping n’a pas
connu de chute caractéristique, les recettes devraient être sensiblement identiques à celles de 2008 malgré
un excellent mois de juin. Un bilan définitif sera réalisé à la fermeture du camping.
Un élément caractéristique est à noter concernant la répartition des campeurs par nationalité, depuis 2
saisons la part des français tend à diminuer (48 %) contre 60 % les années précédentes. Les hollandais sont
les plus nombreux à fréquenter notre camping qui figure dans des guides gratuits aux Pays-Bas.
Monsieur Jean-Pierre RICHARD fait part également du bilan de fin de saison présenté ce soir à l’OTI de
Formigny. Monsieur ROBIDOU, le président, a indiqué que sur les 3 sites : Saint-Laurent, Formigny et
Trévières, seul le site de Trévières connaît une diminution de fréquentation de 30 %.
Ce chiffre n’a rien de surprenant, puisque la Gloriette n’a été ouverte que du 14 juillet au 15 août, quelques
heures par jour ! Il est clair que plus on réduira les plages horaires, plus la fréquentation baissera.
Monsieur Jean-Pierre RICHARD s’émeut de cette situation qui confirme les disparités entre le littoral et
l’arrière pays qui avaient déjà été évoquées lors de précédentes réunions.
Il propose d’adresser un courrier au président de l’OTI pour lui faire part de cette regrettable situation. Si
aucune amélioration n’est proposée, il pourrait être envisageable que la commune se réapproprie la Gloriette
pour y ouvrir un point d’informations. L’ensemble des conseillers adhère à cette proposition, le courrier sera
donc envoyé.
Monsieur Didier AUBERT : a assisté à une réunion pour le programme O.P.A.H. qui s’est déroulée le 26 août
dernier à Isigny. Cette opération sera la 3ème sur le secteur, elle sera pilotée par le cabinet C.D.H.A.T. 3
phases vont se succéder : la première concernera l’enquête (questionnaires aux habitants et aux
communes), les résultats de l’enquête seront présentés fin octobre et enfin vers mi décembre ce sera la
validation des objectifs et la détermination du budget à prévoir. Une convention sera alors signée entre tous
les partenaires courant janvier. La phase théorique sera alors terminée, les dossiers concrets pourront alors
être déposés et ce sur une durée de 3 ans.
Monsieur Denis RENOUF : fait part d’une demande de Monsieur Jean DELANGE qui souhaite que les
conseillers lui fassent part d’éléments concernant la sécurité routière sur Trévières en vue d’une réunion
prochaine à la Préfecture.
Les travaux de la salle des fêtes débutent la semaine prochaine, ceux du vestiaire du stade se poursuivent
sous la coordination de monsieur Jean-Claude MOUTON.
Madame Marie-Claude LAMBOTTE : confirme la présence du Trio Consuelo le 22 juillet 2010 à l’Eglise en
partenariat avec l’A.D.T.L.B. D’autre part, un duo de musique russe pourrait se produire à l’issue du salon du
live fin avril ou début mai.
Monsieur Michel FUSEE s’excuse de n’avoir pu être présent pour le comice agricole, Monsieur Jean-Pierre
RICHARD profite de cette réunion pour que soient remerciés publiquement les organisateurs du comice qui
s’est déroulé dans de bonnes conditions. Il s’agit d’un comice inter cantonal, qui se déroule tous les 2 ans à
Trévières.
3.
LOYER GARAGE PLACE DES ECOLES
Le conseil municipal de TREVIERES,
Vu la demande formulée par Monsieur MAHEUT, concernant la location d’un garage place des écoles de
Trévières à compter du 1er août 2009, suite à la reprise du commerce tenu par M. DEMAREZ précédent
locataire,
Considérant que les garages seront amenés à être démontés dans le cadre du projet de réaménagement de
la place des écoles.
Après en avoir délibéré :
-1-
4.
accepte de louer le garage place des écoles à Trévières à Monsieur MAHEUT à compter du 1er
août 2009
précise qu’il sera établi un bail d’une durée précaire de 3 mois, renouvelable
décide de fixer le loyer du dit garage à 26 € (vingt six euros) par mois.
TABLEAU DES EMPLOIS – SUPPRESSION DE 2 POSTES
Le Maire rappelle à l’assemblée :
Conformément à la loi 84-53 du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont
supprimés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement après avis du comité technique
paritaire.
Vu l’avis du Comité Technique Paritaire du 30 juin 2009
Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 3 juillet 2009,
Considérant la nécessité de supprimer 2 emplois d’adjoint technique de 2ème classe l’un à 13/35ème, l’autre à
27,67/35ème.
Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er septembre 2009
Filière technique
Cadre d’emploi des adjoints techniques
Grade : 2ème classe :
- ancien effectif : 10
- nouvel effectif : 8
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE : d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée
5.
COMMUNAUTE DE COMMUNES – COMPETENCE VOIRIE – AVENANT N°2 – MISE A
DISPOSITION DES AGENTS DE LA COMMUNE
Vu la convention du 2 janvier 2007 concernant la mise à disposition des services entre un établissement
public de coopération intercommunale et une commune membre.
Considérant qu’il est nécessaire de prolonger son effet jusqu’au 31 décembre 2010.
Monsieur le Maire présente à l’assemblée l’avenant n° 2 à la convention initiale.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de Trévières :

6.
Autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention de mise à disposition du personnel
communal dans le cadre de la compétence voirie communautaire.
CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL VISIO SEDI
La Commune de Trévières dispose depuis plusieurs années des données cadastrales informatisées, pour
exploiter plus efficacement les données cadastrales la commune a acquis un logiciel graphique permettant
d’obtenir des extraits graphiques du cadastre, le logiciel VISIO SEDI
La société ADIC INFORMATIQUE propose un contrat de maintenance pour effectuer les mises à jour de ce
logiciel pour un coût annuel de 30 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de Trévières :

7.
Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de maintenance du logiciel VISIO SEDI pour un
montant de 30 € HT par an
BULLETIN MUNICIPAL – DEVIS IMPRIMERIE
D’un commun accord avec Madame Michèle TROUVAIN, Monsieur Denis RENOUF reprend la commission
du bulletin municipal pour tout ce qui est collecte des articles auprès des annonceurs.
Madame Michèle TROUVAIN conserve l’aspect technique du Bulletin, mise en page et contact avec
l’imprimeur.
Le comité de rédaction se réunira le 11 septembre à 18 heures à mairie pour décider du contenu du prochain
numéro à paraître dans la première quinzaine d’octobre.
-2-
Plusieurs devis ont été demandés et c’est l’imprimerie Yves Bernard, étant la moins disante, qui se verra
confier l’impression du prochain bulletin.
8.
PIECE DE THEATRE – UN MOIS A LA CAMPAGNE : FIXATION DES TARIFS
Le Conseil Municipal de Trévières fixe comme suit les tarifs d’entrée au spectacle
« UN MOIS A LA CAMPAGNE » de Ivan TOURGUENIEV présenté par la Troupe du Manteau d’Arlequin du
Havre prévu le SAMEDI 26 SEPTEMBRE 2009 à 20 h 30 heures à la Salle Culturelle de Trévières :
Adultes :
10 euros
Gratuit pour les enfants de moins de 14 ans.
D’autre part il sera attribué une invitation gratuite par foyer de Trévières.
Le Conseil Municipal accepte la dépense de 1500 € et les 150 € de frais de route engagés par la troupe.
Une préparation de ce spectacle aura lieu le samedi 5 septembre 2009, les frais de déplacements des
intervenants seront pris en charge par la commune à hauteur de 100 €.
9.
o
QUESTIONS DIVERSES
DENOMINATION DES RUES
Monsieur Jean-Pierre RICHARD rappelle qu’il avait été décidé lors de la réunion du 3 juillet de réfléchir à un
nom pour la rue du lotissement de la SCI BRAM’S situé rue du Calvaire.
Monsieur le maire propose à l’assemblée de baptiser cette rue du nom d’un GI ayant participé à la libération de
Trévières, il s’agit du Soldat MISTER.
L’histoire de ce soldat est particulière, il s’est engagé en laissant aux U.S.A. sa femme, enceinte de quelques
mois. C’est pendant qu’il était en garnison en Angleterre qu’il a apprit la naissance de sa petite fille. Il ne la
connaîtra jamais puisque quelques temps plus tard les évènements s’enchaînent : débarquement à SaintLaurent, libération de Trévières, puis il fait route avec sa division et trouve la mort à Cerisy-la-Forêt.
Son épouse, jeune veuve, n’a jamais accepté cette situation et n’en a jamais parlé à sa fille. Aujourd’hui cette
« petite fille » de 65 ans va revivre avec ses proches le périple de son père. Elle sera donc à Trévières le
dimanche 20 septembre prochain pour une cérémonie d’hommage et pour baptiser la plaque de rue au nom de
son père si elle est d’accord.
o
MAISONS FLEURIES : DATE DE LA REMISE DES PRIX
Les lauréats du concours des maisons fleuries édition 2009 seront accueillis à la mairie de Trévières le vendredi
18 septembre 2009 à 18 heures pour y recevoir leur récompense.
o
DIVERS
Madame Marie-Claude LAMBOTTE fait part aux membres du conseil de quelques demandes émises par le
régisseur du camping, notamment de nouveaux équipements : sèche-linge, seconde table de ping-pong,
aménagement d’un second terrain de pétanque….
Monsieur Michel FUSEE fait part de difficultés rencontrées par les riverains du chemin du Marais du Bourg en
ce qui concerne les bacs à ordures ménagères livrés depuis début juillet. La difficulté pour les ranger auprès du
point de collecte et le désordre qui règne après le passage du camion, leur fait regretter le bac collectif qui y
était avant. Cette information sera remontée au S.M.I.S.M.B.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 50
La prochaine réunion est fixée au vendredi 25 septembre 2009 à 20 h 30
Vu par nous, Jean-Pierre RICHARD, Maire de la commune de TREVIERES, pour être affiché le 11 septembre
2009 à la porte de la Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1884.
Le Maire de Trévières,
Jean-Pierre RICHARD
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