Ordre du jour

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Ordre du jour
Bondoufle, le 02 septembre 2016
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui
aura lieu à la Mairie le Jeudi 08 septembre 2016 à 19H45.
ORDRE DU JOUR
§
§
§
Démission d’un conseiller Municipal
Installation du Conseiller Municipal suivant
modification du tableau du Conseil Municipal
1)
2)
3)
4)
5)
6)
Approbation du Compte Rendu du 23 juin 2016
Décisions du Maire
Arrêtés du Maire
Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables
Tarifs des spectacles
Avenant à la convention de mise à disposition d’abris voyageurs avec le Conseil
Départemental
7) Règlement d’utilisation des salles municipales
8) Subvention pour la section Athlétisme du B.A.C
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite

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