mairie de saint didier - Saint-Didier-au-Mont-d`Or

Le 20 novembre 2015
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Vous êtes prié(e) de participer à la réunion du Conseil Municipal, dont vous êtes membre le :
JEUDI 26 novembre 2015 à 20 heures
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
I - Désignation du secrétaire de séance.
II- Approbation du compte rendu de la séance du 24 septembre 2015, et de la séance du 22 octobre 2015.
III – Information sur les décisions du Maire, dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
FINANCES
IV – Décision modificative n° 2 du budget primitif 2015.
V - DOB 2016
VI – Assujettissement à TVA sur option pour la location des locaux du Fish aquarium
VII- Création d'un tarif pour la vente du livre de recettes Les Toqués de Saint Didier
VIII - Indemnité de conseil au Comptable du Trésor pour l’année 2015, instituée par l’arrêté interministériel du
16 décembre 1983
INTERCOMMUNALITE
IX - Pacte de cohérence métropolitain
X - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au SIGERLy
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RESSOURCES HUMAINES
XI – Organisation des opérations de recensement de la population 2016.
XII - Adhésion au Comité social du personnel de la Métropole Lyonnaise, de ses collectivités territoriales et
établissements publics : autorisation de signature de la convention pour l’année 2016
XII I - Informations diverses
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments dévoués.
Le Maire,
Denis BOUSSON
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