COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR

Villeneuve-sur-Yonne, le 16 septembre 2016
N/Ref : CB/LS/MC.2016.231
Objet : Convocation du Conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le
Vendredi 23 septembre 2016 à 19 heures,
Salle du Conseil
Vous trouverez en annexe l’ordre du jour de cette réunion.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes salutations
distinguées.
Le Maire,
Cyril BOULLEAUX.
COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR-YONNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 23 septembre 2016 à 19 heures,
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
FINANCES
- demande de subventions suite aux évènements climatiques
- acceptation de la subvention de la commune de Villeneuve-Loubet suite aux évènements
climatiques
- modification du taux d’imposition de la taxe sur foncier non bâti 2016
- budget principal : décision modificative n° 2
- subvention exceptionnelle versée à l’Amicale bouliste de Villeneuve sur Yonne
AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE – JEUNESSE
- participation aux frais de fonctionnement des écoles pour les communes extérieures - année
scolaire 2015-2016
- contribution scolaire 2015-2016 – JOIGNY
- contribution scolaire 2015-2016 - VILLEVALLIER
- modification du règlement de la structure multi-accueil
- convention avec le Centre aéré pour les repas pris par les jeunes fréquentant le service
jeunesse
AFFAIRES CULTURELLES – ANIMATIONS
- bail emphytéotique avec les Amis du Vieux Villeneuve pour la Grange Lucassite
URBANISME
- convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en
place de l’infrastructure de télé-relève des compteurs communicants pour la distribution
publique de gaz naturel
DIVERS
- convention pour la stérilisation des chats errants avec l’association Brigitte Bardot et le
Cabinet vétérinaire Clémentine
- convention pour la stérilisation des chats errants avec l’association 30 millions d’amis
INFORMATIONS DU MAIRE