Rationalisation de l`organisation juridique

Ernst & Young
Audit | Conseil | Fiscalité & Droit | Transactions
Notre positionnement, notyre engagement
Ernst & Young est un des leaders mondiaux
de l’audit et du conseil, de la fiscalité et du droit,
des transactions. Partout dans le monde, nos
167 000 professionnels associent nos fortes
valeurs communes à un ferme engagement
pour la qualité. Nous faisons la différence en
aidant nos collaborateurs, nos clients et tous nos
interlocuteurs à réaliser leur potentiel.
Ernst & Young désigne les membres
d'Ernst & Young Global Limited, dont chacun
est une entité juridique distincte. Ernst &
Young Global Limited, société britannique à
responsabilité limitée par garantie, ne fournit
pas de prestations aux clients. Retrouvez plus
d'informations sur notre organisation :
www.ey.com
Contacts
Laurent Lamoureux
Associé
Tél. :
+33 (0)1 46 93 72 70
Mobile : +33 (0)6 09 24 24 81
Fax :
+33 (0)1 55 24 61 90
Email : [email protected]
Pascale Attia
Directeur de mission senior
Tél. :
+33 (0)1 46 93 85 43
Mobile : +33 (0)6 74 57 73 20
Fax :
+33 (0)1 55 24 66 06
Email : [email protected]
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Tous droits réservés.
Studio Ernst & Young - 1209SG188
Cette publication présente une synthèse d’éléments
dont la forme résumée a valeur d’information générale.
Elle n’a pas vocation à se substituer à une recherche
approfondie ou au jugement d’un professionnel.
Ni EYGM Limited, ni aucun autre membre de l’organisation
mondiale Ernst & Young ne pourra être tenu pour
responsable d’un dommage occasionné à quiconque
aurait agi ou s’en serait abstenu en fonction de
son contenu. Pour toute précision utile, consulter
le professionnel approprié.
Crédit photo :
© Fotolia
Rationalisation
de l'organisation
juridique
Simplifier l'organigramme et
optimiser la structure juridique
Vos bénéfices
Vos enjeux
La multiplication des entités juridiques aboutit à des structures
de plus en plus complexes, souvent internationalisées. En
conséquence, les entreprises font face à des contraintes
administratives, des charges de fonctionnement importantes,
un environnement réglementaire contraignant et une
augmentation des risques encourus par les dirigeants.
Dans le cadre d’un projet de rationalisation de l'organisation
juridique, les principaux enjeux s'articulent autour de la réduction
des coûts et de la maîtrise des risques.
• Prix de transfert
• Flux inter-compagnies
• Optimisation fiscale
• Meilleure planification fiscale
Notre approche
Notre méthodologie s'appuie sur deux approches pouvant être menées simultanément ou dissociées l'unes de l'autres
en fonction des spécificités du groupe :
• Amélioration de la transparence
• Amélioration de la gouvernance
• Simplification des SI
• Renforcement de l’efficacité
opérationnelle
• " Quick Wins " s'adressant aux groupes constitués d'entités juridiques dormantes,
• " Top Down " ciblant les groupes composés d'entités juridiques aux caractéristiques communes.
Fiscaux
• Réduction des contraintes
déclaratives
• Renforcement du pilotage
du contrôle interne
• Simplification des
procédures comptables
Mise en
conformité
Autres
Bénéfices
Notre démarche
• Amélioration de la gestion
des risques (réduction
du nombre de mandats)
Juridiques
• Allègement des obligations
légales (publication, formalités
juridiques, etc.)
• Réduction du Management Risk
Financiers
Identification
• Réduction des coûts administratifs
• Optimisation du management d’équipes
• Optimisation de l’allocation des ressources
financières
• Mise en évidence de coûts cachés
(« Quick wins »)
Nos équipes
Assister la réalisation du projet avec pour objectifs :
• D’anticiper les problématiques juridiques liées à la
réorganisation,
• De s'assurer du respect de la réglementation du droit social,
• De maîtriser la gestion des actifs immobiliers,
• De piloter les activités finance, comptabilité et trésorerie,
Ernst & Young met à votre disposition une équipe intégrée,
pluridisciplinaire, et familière des contextes de transition et
de réorganisation.
Notre équipe s’organise autour de six domaines de
compétences.
• De revoir et de définir un modèle opérationnnel cible.
Fiscalité
Finance
Juridique
Rationalisation
de la structure
juridique
Immobilier
Evaluation
Performance
des opérations
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• Workshops de validation des hypothèses
définies
• Résolution des problématiques liées
à la rationalisation
• Lancement des étapes de la rationalisation
• Elimination des entités ciblées
• Pérennisation de la nouvelle structure
juridique
Liquidation
et pérennisation
• D’identifier les risques fiscaux et d'optimiser les incidences
fiscales,
Diagnostic
Accompagner dans la réflexion et la mise en œuvre du projet
à travers la réalisation de diagnostics et d'entretiens avec les
interlocuteurs clés des départements juridique, financier, fiscal et
social.
Droit
social
Structure
actuelle
• Collecte des données propres à chaque entité
• Regroupement des entités selon deux
hypothèses :
- caractéristiques communes,
- niveau de complexité
• Elaboration du plan de projet et identification
des risques et des contraintes
Implémentation
Notre mission
• Constitution de l’équipe projet
• Ateliers de travail avec les parties prenantes
• Etude de faisabilité
Structure
cible
Nos facteurs clés de succès
Gestion de projet :
Qualité de la communication :
• Désignation d'un chef de projet
• Communication transversale
• Suivi régulier
• Réunions d'avancement régulières
• Mise en évidence des points d'actions prioritaires
• Mise en place d'ateliers de travail
Diagnostic approfondi :
Une équipe :
•
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•
•
•
• Intégrée et mixte
• Pluridisciplinaire
• Internationale
Juridique
Fiscal et social
Comptable et financier
Evaluation
Revue du modèle opérationnel
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