Comprendre les NCECF Chapitre 1520, État des résultats

Comprendre les NCECF
Chapitre 1520,
État des résultats
Trois questions pour les propriétaires
d’entreprises privées : État des résultats
Un monde meilleur commence par de meilleures questions. Poser de meilleures questions
mène à de meilleures réponses. Pour aider les préparateurs d’états financiers à comprendre le
chapitre 1520, État des résultats, des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
(NCECF) du Canada, nous avons résumé les principaux aspects du chapitre et offrons des
considérations pratiques pertinentes pour les entreprises du marché intermédiaire privé en
répondant à trois questions fréquemment posées.
Question
1
Quels éléments de l’état des résultats faut-il présenter
séparément dans le corps même de l’état des résultats, et quels
sont ceux qui peuvent être présentés par voie de notes?
Figurent ci-dessous les éléments qui doivent être présentés dans
le corps même de l’état des résultats ou que l’on peut choisir
de présenter par voie de notes, selon les paragraphes 1520.03
et 1520.04 :
Éléments qui doivent être présentés dans le corps même de
l’état des résultats
 Revenus de placement, distinction devant être faite entre les
revenus tirés
−− des filiales exclues de la consolidation et des partenariats
non consolidés par intégration proportionnelle, les éléments
suivants devant être indiqués séparément :
• d’une part, les revenus de placement évalués selon
la méthode de la comptabilisation à la valeur de
consolidation et, d’autre part, les revenus tirés de tous les
autres placements
• tous les autres placements
−− Tous les autres placements, les éléments suivants devant être
indiqués séparément :
• les revenus tirés des placements évalués à la valeur
d’acquisition
• les revenus de placement évalués selon la méthode de
la comptabilisation à la valeur de consolidation
• les revenus tirés de placements évalués à la juste valeur
 les produits constatés
 les revenus de placement
 la charge d’impôts
 le bénéfice (ou la perte) avant activités abandonnées
 les résultats afférents aux activités abandonnées
 le bénéfice net (ou la perte nette) de la période
 le résultat net attribué à la société mère et aux participations
ne donnant pas le contrôle
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 les grandes catégories de produits constatés
 l’aide gouvernementale
2
Question
Présentation facultative dans le corps même de
l’état des résultats ou dans les notes
 la charge d’amortissement
 les pertes de valeur des actifs à long terme
 les pertes de valeur des actifs incorporels
 le gain ou la perte de change
 la charge au titre de la rémunération à
base d’actions
 les montants suivants relativement aux instruments
financiers : les gains nets ou pertes nettes
comptabilisés, le produit d’intérêt total, la charge
d’intérêt sur les passifs financiers à court terme,
la charge d’intérêt sur les passifs financiers à long
terme, distinction faite de l’amortissement des
primes, des escomptes et des commissions
 le montant de toute perte de valeur ou de toute
reprise d’une perte antérieure relative à des
instruments financiers
 les intérêts débiteurs relatifs aux contrats de
location-acquisition
 les produits, les charges, les gains ou les pertes non
susceptibles de se répéter fréquemment
3
Question
 les pertes de valeur des écarts d’acquisition
Quel intitulé devrait porter l’état des résultats?
Les NCECF ne contiennent pas de règle
particulière pour intituler les états financiers, si
ce n’est que l’état doit porter un intitulé qui est
conforme à ses objectifs. Par exemple, l’état des
résultats peut aussi être nommé «compte de
résultats» ou «état du résultat net».
Quelles sont les normes de présentation
requises pour l’état des résultats?
Les NCECF imposent peu d’exigences quant au
format de l’état des résultats. Les rubriques
suivantes doivent être présentées clairement,
si la situation s’y prête : produits, charges et
marge brute. En outre, l’état des variations des
bénéfices non répartis peut être présenté dans
un seul état avec l’état des résultats.
Pour en apprendre plus sur le sujet ou pour
en savoir davantage sur son application,
veuillez communiquer avec le groupe
Marché intermédiaire privé à l’adresse
[email protected].
 le coût des produits vendus
 les gains ou les pertes découlant de la cession
d’actifs à long terme
 tout gain comptabilisé à l’égard d’une acquisition
à des conditions avantageuses
 des gains ou des pertes comptabilisés par suite de
la réévaluation à la juste valeur de la participation
dans l’entreprise acquise détenue par l’acquéreur
avant un regroupement d’entreprises
 les réévaluations et autres éléments relatifs aux
régimes à prestations définies
 les prestations de cessation d’emploi
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