Tableau Des Garantie
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Tableau Des Garantie
Tableau des garantie Prestations Le montant des remboursements, acte Garanties par acte, est fixé ci-dessous dans la « contrat responsable » limite des frais réels, en complément du régime de base de la sécurité sociale Hospitalisation médicale ou chirurgicale (1) Secteur conventionné Chirurgie, hospitalisation Frais de séjour, salle d'opération, pharmacie et autres frais médicaux Actes de chirurgie (ADC), acte d'anesthésie et autres honoraires Forfait journalier hospitalier Chambre particulière y compris maternité Lit d'accompagnant pour enfant de moins de 12 ans Transport accepté par la sécurité sociale Actes médicaux Généralistes (consultations, visites) Spécialistes (consultations, visites) Frais pharmaceutiques Analyses Auxiliaires médicaux Actes d'imagerie médicale (ADI), actes d'échographie (ADE), doppler… Orthopédie Acoustique Cure thermale acceptée par la sécurité sociale Cure thermale prise en charge par la sécurité sociale Frais dentaires Soins dentaires 100 % FR limité à 150 % BR Secteur non conventionné 80 % FR limité à 150 % BR 100 % FR limité à 150 % BR 80 % FR limité à 150 % BR 100 % FR limité à 150 % BR 80 % FR limité à 150 % BR Pris en charge intégralement 2 % PMSS par jour 1 % PMSS par jour 100 % TM 110 % BR 150 % BR 100 % BR – MR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 10 % PMSS 100 % BR Orthodontie acceptée par la sécurité sociale Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale Inlays, onlays Inlays core remboursés par la sécurité sociale Frais d'optique Verres Monture Lentilles remboursées par la sécurité sociale (la paire) Lentilles correctrices prescrites non remboursées par la sécurité sociale y compris jetables (la paire) Chirurgie de l'œil Maternité, adoption Naissance, ou adoption (enfant de moins de 10 ans) Actes de prévention Détartrage complet sus et sous gingival des dents Dépistage de l'hépatite B Consultation prescrite par un médecin chez un diététicien, pour un enfant de moins de 12 ans Vaccins prescrits sur ordonnance par un médecin Sevrage tabagique prescrit par un médecin Examen de dépistage de l'ostéoporose entre 45 et 59 ans Actes hors nomenclature Implants (limité à 3 implants par an et par bénéficiaire) Médecine douce : ostéopathie, acupuncture, chiropractie (2) Parodontologie 200 % BR 250 % BR 100 % BR 150 % BR Remboursement selon la grille ci-jointe 5 % PMSS par an et par personne 6 % PMSS par an et par personne 7 % PMSS par an et par personne 15 % PMSS par œil et par bénéficiaire 20 % PMSS 100 % BR (2 séances par an et par personne) 100 % BR 30 € maximum Dans la limite de 5 % PMSS par an et par personne 100 € par an et par bénéficiaire 50 € maximum par an et par bénéficiaire 20 % PMSS/implant 30 € par séance maxi 4 par an et par bénéficiaire 5 % PMSS par an et par personne FR : frais réels. BR : base de remboursement de la sécurité sociale. MR : montant remboursé par la sécurité sociale. TM : ticket modérateur. PMSS : plafond mensuel de la sécurité sociale. (1) Limitations à 30 jours par année civile, s'agissant d'un séjour d'un enfant en maison à caractère sanitaire ou en maison de cure thermale ; maison de santé pour maladies nerveuses et mentales : l'indemnisation est limitée à 30 jours par séjour. (2) Les ostéopathes doivent être titulaires du titre d'ostéopathie dans le respect des lois et décrets qui régissent cette profession ; les chiropracteurs doivent être titulaires d'un diplôme délivré par une école en France et être membres de l'association française de chiropractie (AFC) ; les acupuncteurs doivent être médecins inscrits au conseil de l'ordre des médecins. Grille optique Unifocaux/ Avec/sans Remboursement (en % du PMSS par Sphère multifocaux cylindre verre) Remboursement maximum de l'institution par verre pour les adultes (plus de 18 ans) Unifocaux Sphérique de – 6 à + 6 4,5 de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 5,0 10 < à – 10 ou > à + 7,0 10 Cylindre < à 4 de – 6 à + 6 5,0 < à – 6 et à + 6 7,5 Cylindre > à 4 de – 6 à + 6 5,0 < à – 6 et à + 6 7,5 Multifocaux Sphérique de – 4 à + 4 6,0 < à – 4 ou > à + 7,0 4 Tout cylindre de – 8 à + 8 7,5 < à – 8 ou > à + 7,5 8 Remboursement maximum de l'institution par verre pour les enfants (jusqu'à 17 ans inclus) Unifocaux Sphérique de – 6 à + 6 3,0 de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 4,0 10 < à – 10 ou > à + 6,0 10 Cylindre < à 4 de – 6 à + 6 3,5 < à – 6 et à + 6 5,0 Cylindre > à 4 de – 6 à + 6 3,5 < à – 6 et à + 6 5,0 Multifocaux Sphérique de – 4 à + 4 5,0 < à – 4 ou > à + 6,0 4 Tout cylindre de – 8 à + 8 5,0 < à – 8 ou > à + 6,0 8 Remboursement par verre selon la grille optique, limité à une paire de verres par an et par adulte (sauf changement de correction [2]et 2 paires par enfant de moins de 18 ans.