Régime frais de santé 2016
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Régime frais de santé 2016
2016 Régime frais de santé Branche des Hôtels - Cafés Restaurants Régime frais de santé de la Branche des Hôtels-Cafés-Restaurants VOS GARANTIES 2016 Base 1 Base 2 Base 3 Base 4 210% BR 200% BR 100% FR 30 €/jour 15 €/jour 100% BR 210% BR 200% BR 100% FR 35 €/jour 15 €/jour 100% BR 280% BR 200% BR 100% FR 50 €/jour 25 €/jour 100% BR 380% BR 200% BR 100% FR 70 €/jour 40 €/jour 100% BR 8% PMSS 1.5% PMSS/jour 8% PMSS 1.5% PMSS/jour 8% PMSS 1.5% PMSS/jour 10% PMSS 2% PMSS/jour 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR 125% BR 160% BR 120% BR 120% BR 100% BR 100% BR 100% BR 125% BR 160% BR 140% BR 140% BR 100% BR 100% BR 100% BR 125% BR 160% BR 200% BR 200% BR 140% BR 150% BR 140% BR 140% BR 160% BR 100% TM 100% TM 100% TM 100% TM 100% BR 270% BR 270% BR 100% BR 290% BR 290% BR 100% BR 320% BR 320% BR 100% BR 420% BR 420% BR 200% BR 220% BR 250% BR 300% BR 270% BR 100% BR - 300% BR 150% BR - 330% BR 200% BR 200 €/an 350% BR 200% BR 500 €/an 60 € 65 € /160 € 125 € 100 €/160 €/300 € 160 €/an/bénéficiaire 160 €/an/bénéficiaire 250 €/œil 60 € 65 € /160 € 125 € 100 €/160 €/300 € 160 €/an/bénéficiaire 160 €/an/bénéficiaire 250 €/œil 70 € 70 € / 250 € 150 € 150 €/250 €/350 € 160 €/an/bénéficiaire 200 €/an/bénéficiaire 300 €/œil 70 € 70 € / 250 € 150 € 150 €/250 €/350 € 160 €/an/bénéficiaire 200 €/an/bénéficiaire 300 €/œil 100% TM 100% TM 100% TM 100% TM 1% PMSS/an - 1% PMSS/an 26 €/séance 2% PMSS/an 26 €/ séance 3% PMSS/an 26 €/ séance 30 €/séance 30 €/séance 30 €/séance 45 €/séance 30 €/séance 40 €/séance 45 €/séance 90 €/an/bénéficiaire INCLUSE 90 €/an/ bénéficiaire INCLUSE 120 €/an/ bénéficiaire INCLUSE Hospitalisation médical ou chirurgicale Frais et honoraires chirurgicaux Frais de séjour Forfait hospitalier Chambre particulière Lit accompagnant Transport accepté (1) Maternité Participation aux frais de maternité Chambre particulière (limité à 8 jours) Médecine courante (1) Consultation ou visite (généraliste et spécialistes) (1) Acte de chirurgie, Actes Techniques Médicaux Analyse médicale (1) Radiologie Auxiliaires médicaux Prothèses autres que dentaire Accessoires Pharmacie Frais pharmaceutiques Frais dentaire Soins dentaires Inlays, Onlays remboursés ou non par la SS Prothèses prises en charge par la SS Prothèses non prises en charge par la SS (hors implants) Orthodontie acceptée Orthodontie refusée Implantologie (max 2/an et par bénéficiaire) Frais optique (2) Monture enfant (-18 ans) Verre enfant : simple /complexe Monture adulte Verre adulte : simple/complexe/très complexe Lentilles prises en charge par la SS Lentilles non prises en charge par la SS (3) Chirurgie corrective de l'œil Autres Cure thermale (y compris transport et hébergement) Pilule et patch contraceptif non remboursés (4) Podologie Ostéopathie, Chiropractie, Etiopathie (3 séances/an max) (4) Diététiciens et Psychologues (limité à 3 séances/an) (4) Acte de prévention Sevrage tabagique (5) Ociane Assistance 80 €/an/ bénéficiaire INCLUSE Les pourcentages indiqués incluent la part de la Sécurité sociale et s’appliquent sur la base de remboursement (BR) pour les actes relevant de la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux), tarif de Convention pour les actes référencés NGAP (Nomenclature Générale des Actes Professionnels), tarif de responsabilité pour les actes référencés LPP (Liste des Produits et des Prestations). Pour les praticiens non conventionnés, la base de remboursement retenue est celle des praticiens conventionnés reconstituée. Les forfaits annuels s’entendent dans le cadre de l’année civile et par bénéficiaire. Les forfaits sont versés sur présentation de l’original de la facture nominative acquittée et détaillée par acte. Il est précisé que le contrat prend en charge le forfait de 18 € pour les actes médicaux lourds d’un montant supérieur ou égal à 120 € et dont le coefficient est supérieur ou égal à 60. Nos remboursements ne peuvent être supérieurs au montant des frais restant à charge effective de l’adhérent. BR : Base de remboursement – TM : Ticket Modérateur – PMSS (Plafond Mensuel de la Sécurité sociale) : 3170 € en 2015 (1) Actes de Chirurgie (ADC), d’Anesthésie (ADA), d’Obstétrique (ACO), d’Echographie (ADE). Y compris la participation forfaitaire pour les actes couteux. Hors parcours de soins coordonnés, la prise en charge est limitée à 100% de la base de remboursement hors majoration du Ticket Modérateur appliquée par la Sécurité sociale. Le taux de prise en charge indique s’applique aux actes et soins réalisés par des médecins ayant adhéré au contrat d’accès aux soins. Ce taux est minoré de 20%pour les médecins non adhérents. (2) Dans la limite d’une paire de lunettes tous les 24 mois à partir de la date d’achat sauf pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une évolution de la vue (1 paire de lunettes tous les 12 mois) (3) Chirurgie au laser ou lentille intra-oculaire (4) Soins chez un praticien diplômé d’ostéopathie (D.O.), diplômé de chiropraxie (D.C.), diplômé d’Etat (D.E.), diplômé de diététique ou de psychologie (5) Substituts nicotiniques (patchs, gommes…) ou produits pharmaceutiques remboursables par la Sécurité sociale. La prestation Ociane Assistance est assurée par IMA Assurances, SA au capital de 7 000 000 €, entreprise régie par le Code des Assurances. Siège social : 118 avenue de Paris CS 40 000 – 79033 NIORT CEDEX 9, RCS Niort 481511632. Conditions générales de ces garanties disponibles auprès d’un conseiller Ociane ou sur ociane.fr Régime frais de santé de la Branche des Hôtels-Cafés-Restaurants Les cotisations OCIANE 2016 Modules de garanties obligatoires Socle commun à l’ensemble des salariés souscrit par l’employeur Base 1 Base 2 Base 3 Base 4 Salarié 26.50 € 27.50 € 44.00 € 59.50 € Couple 53.00 € 55.00 € 88.00 € 119.00 € Famille 97.50 € 102.00 € 137.00 € 179.00 € ACTIFS Répartition : 50% employeur - 50% salarié sur la base du salarié Niveau de garanties sur-complémentaires Souscription individuelle et facultative par les salariés NIVEAU 2 Salarié Couple Famille Salarié Couple Famille + 7.90 € + 15.80 € + 23.70 € Socle souscrit par l’entreprise BASE 1 Socle souscrit par l’entreprise Salarié Couple Famille BASE 2 Socle souscrit par l’entreprise BASE 3 NIVEAU 3 + + + 31.24 € 62.48 € 93.72 € + 13.09 + 26.18 + 39.27 € € € NIVEAU 4 + 44.46 € + 88.92 € + 133.38 € + 31.24 + 62.48 + 93.72 € € € + 13.56 + 27.12 + 40.68 € € € Répartition : 100% salarié IMPORTANT : Ces cotisations intègrent la TCA (Taxe sur les Conventions d’Assurance) de 7%, la taxe de solidarité additionnelle destinée au financement de la CMU de 6,27% ainsi que le coût lié à la portabilité. Proposition et tarifs valables pour tout engagement avant le 31/12/2016, sauf en cas d’instauration par les pouvoirs publics de taxes, contributions, ou charges de toutes natures assises sur les cotisations, ou en cas d’évolutions législatives, règlementaires ou conventionnelles.