GEA Batignolles Technologies Thermiques SAS

GEA Batignolles Technologies Thermiques S.A.S.
PRESTATIONS EN VIGUEUR AU 01/01/2013
Prise en charge de la Mutuelle *
Garantie dite «responsable»
Régime général
Régime
Obligatoire *
(à titre indicatif)
Au titre du ticket
modérateur et dans
la limite de
Au titre des forfaits
et dépassements
dans la limite de
Total
y compris Régime Obligatoire
(à titre indicatif)
SOINS MEDICAUX ET PARA-MEDICAUX
Consultations, visites : généralistes et spécialistes (1)
70 %
30 %
+ 50 %
150 %
Auxiliaires médicaux : infirmier(e)s, kinésithérapeutes...
60 %
40 %
+ 50 %
150 %
Ambulances, véhicules sanitaires légers...
65 %
35 %
+ 50 %
150 %
(1) Hors parcours de soins coordonnés, pas de prise en charge des dépassements d'honoraires.
PHARMACIE
Vignettes orange
15 %
85 %
100 %
Vignettes bleues
30 %
70 %
100 %
Vignettes blanches
65 %
35 %
100 %
Actes médicaux techniques et d'échographie (1)
70 %
30 %
+ 50 %
150 %
Actes d'imagerie dont ostéodensitométrie acceptée (1)
70 %
30 %
+ 50 %
150 %
Examens de laboratoires
60 %
40 %
+ 50 %
150 %
40 %
+ 50 %
150 %
153 €
153 €
ANALYSES ET EXAMENS
(1) Hors parcours de soins coordonnés, pas de prise en charge des dépassements d'honoraires.
APPAREILLAGES ET ACCESSOIRES MEDICAUX
Orthopédie, appareillages et accessoires médicaux acceptés par le
régime obligatoire
60 %
+ Forfait supplémentaire prothèse capillaire
+ Forfait supplémentaire prothèse mammaire externe
Prothèses auditives
23 €
60 %
40 %
+ Forfait supplémentaire achat prothèses auditives
23 €
100 %
763 €
763 €
Prise en charge limitée à 763 € en stéréo et à 305 € en mono.
CURES THERMALES
Frais de cure (surveillance médicale, soins) hors milieu hospitalier
65 % ou 70 %
35 % ou 30 %
+ Forfait supplémentaire
100 %
107 €
107 €
HOSPITALISATION MEDICALE - CHIRURGICALE
Frais de séjour
80 % ou 100 %
20 % ou 0 %
100 %
Soins, honoraires de médecins, actes de chirurgie, d'anesthésie et
d'obstétrique (hors maternité)
80 % ou 100 %
20 % ou 0 %
+ 50 %
150 %
Ambulances, véhicules sanitaires légers...
65 % ou 100 %
35 % ou 0 %
+ 50 %
150 %
Forfait journalier hospitalier (2)
Frais réels
Frais réels
Chambre particulière (3)
50 €/Jour
50 €/Jour
46 €/Jour
46 €/Jour
+ 50 %
150 %
50 €/Jour
50 €/Jour
10 % du PMSS
10 % du PMSS
Selon convention en vigueur.
Frais d'accompagnant (3)
HOSPITALISATION
Sur la base des codes DMT (Discipline Médico Tarifaire), la prise en charge est exclue pour les séjours suivants :
- cures médicales en établissements de personnes âgées,
- ateliers thérapeutiques,
- instituts ou centres médicaux à caractère éducatifs, psycho-pédagogiques et professionnels,
- centres de rééducation professionnelle,
- services de longs séjours et établissements pour personnes âgées.
(2) Psychiatrie : prise en charge limitée à 90 jours par année civile et par bénéficiaire.
Convalescence et repos : prise en charge limitée à 45 jours par hospitalisation et par bénéficiaire.
(3) La prise en charge est limitée à 30 jours par hospitalisation et par bénéficiaire.
MATERNITE
Soins, honoraires de médecins, actes de chirurgie, d'anesthésie et
d'obstétrique
100 %
0%
Chambre particulière
Selon convention en vigueur.
Indemnité de naissance
Indemnité par enfant inscrit à la date de sa naissance, ou de son adoption, si déclaration
dans les trois mois suivant cette date.
OPTIQUE
Monture, verres acceptés par le régime obligatoire
60 %
40 %
100 %
+ Supplément adulte
320 %
320 %
+ Supplément enfant
110 %
110 %
Siège social : Harmonie Mutualité - 143 rue Blomet - 75015 PARIS - Téléphone 0 980 980 500
GEA BTT
Garantie dite "responsable"
PRESTATIONS EN VIGUEUR AU 01/01/2013 - M261F généré le 03/12/2012
Prise en charge de la Mutuelle *
Régime
Obligatoire *
Régime général
(à titre indicatif)
Au titre du ticket
modérateur et dans
la limite de
Au titre des forfaits
et dépassements
dans la limite de
Total
y compris Régime Obligatoire
(à titre indicatif)
OPTIQUE (suite)
+ Monture, Verres acceptés
- Correction simple
200 €/An
200 €/An
- Correction forte
250 €/An
250 €/An
+ 153 €/An
100 % ou 0 % + 153 €/An
400 €
400 €
Lentilles acceptées, lentilles refusées par le régime obligatoire
60 % ou 0 %
40 % ou 0 %
Opération de chirurgie réfractive cornéenne (4)
(4) Non pris en charge par le régime obligatoire (sur présentation de l'original de la facture).
DENTAIRE
Soins
70 %
30 %
Prothèses remboursables par le régime obligatoire
70 %
30 %
70 % ou 100 %
30 % ou 0 %
Orthodontie acceptée par le régime obligatoire
100 %
+ 200 %
300 %
+ 200 %
300 %
200 €/An
200 €/An
25 €/Séance
25 €/Séance
50 €/An
50 €/An
Frais réels
Frais réels
20 €/An
20 €/An
Implantologie, parodontologie, orthodontie refusée (4)
(4) Non pris en charge par le régime obligatoire (sur présentation de l'original de la facture).
MEDECINE DOUCE
Ostéopathie, chiropractie, microkinésithérapie et acupuncture (4)
Selon liste préfectorale pour les ostéopathes et selon liste établie par la mutuelle pour
les chiropracteurs, prise en charge limitée à 3 séances par année civile et par
bénéficiaire.
(4) Non pris en charge par le régime obligatoire (sur présentation de l'original de la facture).
PREVENTION
Vie sans tabac - Sevrage tabagique
Prise en charge des substituts nicotiniques et/ou consultation cognito-comportementale,
sur prescription médicale. Après intervention du régime obligatoire.
Vaccin anti-grippal (4)
Autres vaccins (4)
(Selon liste sur simple demande à la mutuelle)
Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la loi du 13
août 2004
60 % à 70 %
40 % à 30 %
100 %
(4) Non pris en charge par le régime obligatoire (sur présentation de l'original de la facture).
OBSEQUES
Allocation Obsèques (salariés actifs uniquement)
100 % du PMSS
100 % du PMSS
Oui
Oui
HARMONIE SANTE SERVICES
Information médicale, sociale, assistance de tous les jours
La nature des interventions est précisée dans le livret statutaire remis à l'adhésion. Prestations assurées par Ressources Mutuelles Assistance.
* CONDITIONS GENERALES DE PRISE EN CHARGE
- Les remboursements sont limités aux frais réels et sous réserve de prise en charge par le régime obligatoire (sauf mention contraire).
- Les taux du régime obligatoire et le total sont donnés à titre indicatif dans le cadre du respect du parcours de soins coordonnés au 01/01/2008.
- Le remboursement du régime obligatoire est énoncé avant :
- déduction de la participation forfaitaire (1€ au 01/01/2008)
- déduction des franchises médicales (Décret n° 2007-1937 du 26/12/2007).
- Le ticket modérateur défini forfaitairement pour des actes supérieurs à 120€ est pris en charge par la mutuelle.
- Les pourcentages indiqués s'appliquent au tarif de responsabilité ou à la base de remboursement du régime obligatoire.
- Pour les praticiens non conventionnés, le remboursement est effectué comme s'ils étaient conventionnés.
- les dépassements d’honoraires relatifs aux actes techniques des médecins exerçant une spécialité chirurgicale, obstétricale ou d’anesthésie-réanimation encadrés dans
les conditons de l’article 36 de la convention médicale viséés à l’article L162-5 du Code de la sécurité sociale sont pris en charge à hauteur de 50% de la base de
remboursement de la sécurité sociale.
COTISATIONS 2013
(Avant prise en charge du CE de GEA BTT)
Isolé
Famille
MENSUELLES (*)
% PMSS
Euro
1,80%
55.55 €
3,81%
117.58 €
PART EMPLOYEUR (**)
% PMSS
Euro
0,953%
29.39 €
0,953%
29.39 €
PART SALARIE (*)
% PMSS
Euro
0,847%
26.16 €
2,857%
88,18 €
(*) en pourcentage du Plafond Mensuel Sécurité Sociale (année 2013 = 3086€)
(**) 25 % du taux famille
VOTRE CORRESPONDANT : Madame Valérie PUISSOCHET
Siège social : Harmonie Mutualité - 143 rue Blomet - 75015 PARIS - Téléphone 0 980 980 500