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Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : ☐
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Différences / avantages de l’offre promotionnelle :
Lien vers l’offre promotionnelle :
1. Nom de l’entreprise notifiée
Orange Communications Luxembourg S.A
1.1.
1.2.
Adresse
Helpdesk
8, rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange ( Luxembourg )
numéro
80061606
Lundi au vendredi de 8h à 20h
téléphone
+352661061606
Le samedi de 8h à 17h
e-mail
[email protected]
1.3. Service clientèle
numéro
80061606
Lundi au vendredi de 8h à 20h
téléphone
+352661061606
Le samedi de 8h à 17h
e-mail
[email protected]
1.4. Service technique
numéro
80061606
Lundi au vendredi de 8h à 20h
téléphone
+352661061606
Le samedi de 8h à 17h
e-mail
[email protected]
1.5. Service réclamation/médiation
numéro
80061606
Lundi au vendredi de 8h à 20h
téléphone
+352661061606
Le samedi de 8h à 17h
e-mail
[email protected]
adresse
8, rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange (
Luxembourg )
1.6. Service facturation
numéro
80061606
Lundi au vendredi de 8h à 20h
téléphone
+352661061606
Le samedi de 8h à 17h
e-mail
[email protected]
1.7. Site Web
www.orange.lu
Dernière mise à jour le 13/10/2014 , tarifs en vigueur à partir du 15/10/2014.
Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (15%) comprise
2.
Nom de l’offre
3.
3.1.
3.2.
Contrat
Lien vers les conditions contractuelles
(particulières/générales)
Description du service
3.3.
3.4.
3.5.
3.6.
3.7.
3.8.
3.9.
Valable à partir du
Durée minimale d'engagement
Délai contractuel de fourniture
Délai commercial de fourniture
Délai contractuel de levée de dérangement
Frais d’initialisation de l’offre
Rythme de facturation
MY FAVOURITE COUNTRY
>click<
Option mensuelle afin de bénéficier de 90
minutes d’appels entrants et sortants en France
ou Allemagne ou Belgique ou Portugal
15.10.2014
[mois]
1 mois
[jours]
dès signature
[jours]
Meilleur effort
[heures]
Meilleur effort
[€]
Gratuit
[s/s]
Dans le forfait: appels vers et depuis
l'Europe 25 secondes par appel puis
facturation par tranches de 25
secondes. Hors forfait: appels vers
l'Europe 1 minute par appel puis
facturation par tranches de 15
secondes. Appels entrants
facturation à la seconde.
Pas applicable
Pas applicable
3.10. Définition heures pleines (peak hours)
3.11. Définition heures creuses (off-peak hours)
3.12. Option(s) de paiement (à énumérer et décrire)
Par autorisation de prélèvement uniquement sur compte européen IBAN SEPA
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Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
version du 24/08/2012
3.13. Résiliation du contrat (décrire)
8.1.1. Le Client peut – après l’expiration de la durée minimale prévue dans le cadre de conditions tarifaires
spéciales – résilier son Contrat à tout moment par lettre recommandée moyennant respect d’un
préavis de un mois.
8.1.2. A leur terme, les contrats d’abonnement à durée déterminée seront tacitement reconduits pour une
durée indéterminée s’il n’ont pas été résiliés moyennant le respect d’un préavis d’un (1) mois. Toute
résiliation doit être notifiée par lettre recommandé au moins un (1) mois avant la date d’échéance du
contrat. En cas de résiliation anticipée du contrat initial à durée déterminée, le client reste redevable
auprès d’ORANGE de tout abonnement ou consommation dû au terme du contrat initial. Le Client
marque expressément son accord à la présente qui est également reproduite sur les conditions
spécifiques d’ORANGE
Si le Client résilie le Contrat avant la période d’engagement minimum, le Client est tenu de payer à
ORANGE la totalité des redevances d’abonnement à échoir jusqu’à l’expiration de la période
d’engagement minimum du Contrat comme si l’exécution de celui-ci s’était poursuivie normalement
jusqu’à son terme.
8.1.3. En cas de modification unilatérale par ORANGE des Conditions Générales de Vente ou des services
prestés dans le cadre du Contrat, le Client peut résilier le Contrat dans un délai d’un mois à compter
de la notification des modifications des Conditions Générales de Vente ou des services prestés dans
le cadre du Contrat, par lettre recommandée, sans frais et avec effet immédiat si le Client n’accepte
pas les nouvelles conditions.
3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux
équipements terminaux
En cas de résiliation sans motif valable, le client devra régler les frais d’abonnements non prestés, en cas de
résiliation pour un motif valable, les frais seront communiqués au client par le Service Client. Les frais de
recouvrement et de rappel peuvent dépasser 75 Euro suivant la procédure et le niveau de procédure atteint.
3.15. Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants
NA
3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire)
NA
3.17. Option(s) (à énumérer et décrire)
4.
4.1.
4.2.
4.3.
4.4.
4.5.
Coûts du service
Abonnement mensuel
Carte prépayée
Possibilité de rechargement
Consommation minimale mensuelle/annuelle
Consommation mensuelle incluse
4.6.
4.7.
4.8.
Consultation de la messagerie vocale
Facture par email (Réduction)
Facture détaillée par numéro envoyée par email
(Réduction)
Facture en ligne (webbilling)
Fonction d’appel en conférence
Accès aux services WAP de l’opérateur
Carte SIM supplémentaire
Blocage de la carte SIM
Blocage / Déblocage de certains types de
communications
1 numéro de groupe et 1 numéro secondaire
2 mêmes numéros
Changement de carte SIM
Changement de numéro de téléphone mobile
Changement du titulaire d’un raccordement
Choix de son numéro de téléphone
Demande de code PUK/PIN
4.9.
4.10.
4.11.
4.12.
4.13.
4.14.
4.15.
4.16.
4.17.
4.18.
4.19.
4.20.
4.21.
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
2/6
[€]
[€
[€]
[€]
{€}
[€]
10 € / mois
NA
NA
NA
90
minutes
pour
les
communications
entrantes
et
sortantes en France ou Allemagne
ou Belgique ou Portugal.
Inclus
gratuit
gratuit
[€]
[€]
Gratuit sur myorange.lu
Déduit du forfait
Accès gratuit
NA
Gratuit
Gratuit
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
NA
NA
10 Euro
Sur demande
Gratuit
Sur demande
Gratuit
Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
version du 24/08/2012
4.22.
4.23.
4.24.
4.25.
4.26.
4.27.
Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile
[€]
Activation / désactivation de la déviation des appels
[€]
Messagerie vocale
[€]
Désactivation de la messagerie vocale
[€]
Changement d’adresse de facturation
[€]
Changement de numéro de téléphone (prix par
[€]
numéro)
4.28. Inscription dans l’annuaire
[€]
4.29. Envoi d’un mail via un SMS
[€]
4.30. Option(s) (à énumérer et décrire)
NA
5.
Coûts communications nationales hors options
5.1. Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [€/min]
5.1.1. On-net-call
NA
5.1.2. Off-net call
NA
5.2. Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) [€/min]
5.2.1. On-net-call
NA
5.2.2. Off-net call
NA
5.3. Appels nationaux vers les numéros VoIP 1 (peak/off-peak) [€/min]
5.3.1. On-net-call
NA
5.3.2. Off-net call
NA
5.4. Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [€/min]
5.4.1. On-net-call
NA
5.4.2. Off-net call
NA
5.5. Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) [€/min]
5.5.1. On-net-call
NA
5.5.2. Off-net call
NA
5.6. Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire)
Pas d’options
5.7. SMS (Service de messagerie)
5.7.1. Réception SMS
[€/SMS]
5.7.2. Envoi vers le même réseau mobile
[€/SMS]
5.7.3. Envoi vers les autres réseaux mobiles nationaux
[€/SMS]
5.7.4. Option(s) SMS national (à énumérer et décrire)
Pas d’options
5.8. MMS (Service de messagerie multimédia)
5.8.1. Réception MMS
[€/MMS]
5.8.2. Envoi MMS vers le même réseau mobile
[€/MMS]
5.8.3. Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles
[€/MMS]
nationaux
5.8.4. Option(s) MMS national (à énumérer et décrire)
Pas d’options
6.
Coûts communications nationales hors options
6.1. Connexion data mobile national
[€/MB]
6.2. Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire)
NA
1
Les numéros de la plage '20', voir la décision 04/79/ILR du 21 octobre 2004.
3/6
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
NA
Gratuit
NA
NA
Gratuit
NA
NA
NA
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version du 24/08/2012
7.
7.1.
Coûts communications nationales vers internationales
Zone x 2 (Veuillez ajouter les zones définies) --> voir sous Point 9 ROAMING – les Zones Internationales
sont strictement identiques aux Zones Roaming.
7.1.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
Vers Zone 1 : 0,19 € / min
Vers Zone 2 : 0,29 € / min
Vers Zone 3 : 0,49 € / min
Vers Zone 4 : 1,12 € / min
Vers Zone 5 : 6 € / min
Premium Zone 1 : 2,30 € / min
Premium autres : 4 € / min
7.1.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
Vers Zone 1 : 0,19 € / min
Vers Zone 2 : 0,36 € / min
Vers Zone 3 : 0,49 € / min
Vers Zone 4 : 1,12 € / min
Vers Zone 5 : 6 € / min
Premium Zone 1 : 2,30 € / min
Premium autres : 4 € / min
7.1.3. Envoi SMS
[€/SMS]
Vers Zone 1 : 0,07
Vers Zone 2 : 0,20 €
Vers Zone 3 : 0,35 €
Vers Zone 4 : 0,35 €
Vers Zone 5 : 0,35 €
7.1.4. Envoi MMS
[€/MMS]
Vers Zone 1 : 0,25 + traffic internet
Vers autres : 0,50 €
7.2. Option(s) appels internationales (à énumérer et décrire)
NA
7.3. Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire)
NA
7.4. Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire)
Pas d’options
8.
Communications émises à l’étranger
[€/min]
9.
(Roaming)
2
L’entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones.
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Zone 1 (Europe)
Açores, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande,
France, Guyane française, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Hongrie, Iles Canaries, Islande, Irlande, Île de Man,
Iles de la Réunion, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Madère, Malte, Martinique, Monaco,
Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie,
Suède, Suisse.
Zone 2
Albanie, Australie, Canada, Chine, Egypte, îIes Féroé, Hong-Kong, Israël, Japon, Monténégro, NouvelleZélande, îles Mariannes du Nord, Russie, Serbie, Singapour, Afrique du Sud, Sri Lanka, Taïwan, Turquie,
Ukraine, USA (Guam, Virgin Island).
Zone 3
Andorre, Arménie, Aruba, Bahreïn, Bangladesh, Biélorussie, Bosnie Herzégovine, Brésil, Dominique,
République Dominicaine, Gambie, Ghana, Grenade, Gua, Inde, Indonésie, Kenya, Liban, Macao, Mexique,
Moldavie, Montserrat, Maroc, Namibie, Corée du Nord, Oman, Pakistan, Puerto Rico, Qatar, Rwanda, Sénégal,
Seychelles, Corée du Sud, Syrie, Thaïlande, Togo, Tunisie, Iles Turques-et-Caïques, Ouganda, Emirats Arabes
Unis, Uruguay, Yémen.
Zone 4
Afghanistan, Algérie, Samoa américaines, Angola, Anguilla, Antarctique, Antigua Barbuda, Argentine, Etats et
Territoires d’Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie, Botswana,
Brunei, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap-Vert, Iles Caïmans, République Centrafricaine,
Tchad, Chili, Colombie, Congo, Iles Cook, Costa Rica, Cuba, Djibouti, Timor Oriental, Equateur, Guinée
Equatoriale, Erythrée, Ethiopie, Iles Malouines, Fidji, Polynésie française, Gabon, Géorgie, Groenland,
Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyane, Haïti, Honduras, Iran, Irak, Côte d’ivoire, Jamaïque, Jordanie,
Kazakhstan, Kiribati, Koweït, Kirgyzstan, Lao, Lesotho, Libéria, Libye, Macédoine, Madagascar, Malawi,
Malaisie, Maldives, Mali, Iles Marshall, Mauritanie, Ile Maurice, Mayotte, Micronésie, Mongolie, Mozambique,
Myanmar, Nauru, Népal, Antilles (Pays-Bas), Nouvelle-Calédonie, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norfolk, Palaos,
Palestine, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, République Démocratique du
Congo, Salomon, Salvador, Saint Marin, Sao Tomé et Principe, Arabie Saoudite, Sierra Leone, St Kitts Nevis,
St Pierre et Miquelon, Sainte Lucie, St Vincent et Grenades, Soudan, Suriname, Swaziland, Tadzhikistan,
Tanzanie, Tonga, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Ouzbékistan, Vanuatu, Venezuela, Vietnam, Iles Vierges,
Wallis et Futuna, Samoa Occidentaux, Zambie, Zimbabwe.
Zone 5
Ellipso, Emsat, Globalstar, ICOGlobal, Inmarsat, Iridium, Jasper, Jersey Teleco, MCP Norvège, Satellite,
Satellite Maritime, Thuraya, Vodafone Malta Maritime.
9.1.Option(s) Appels émis depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
NA
10. SMS et MMS envoyés depuis l’étranger [€/SMS ; €/MMS] (Veuillez ajouter les zones définies)
Envoyer vers les toutes les
des SMS
des MMS
Zones
Depuis la zone 1
0,07 €
0,25 € + traffic internet
Depuis la zone 2
0,34 €
Depuis la zone 3, 4, 5
0,63 €
10.1. Option(s) SMS envoyés depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
Passeports Go Europe Daily – 4 Euro pour 30 unités en Roaming Zone 1 ( 1 unité 1 appel de 60 secondes ou 1
SMS / valable 24 heure )
Passeports Go Europe Weekly – 15 Euro pour 120 unités en Roaming Zone 1 ( 1 unité 1 appel de 60 secondes
ou 1 SMS / valable 7 jours )
10.2. Option(s) MMS envoyés depuis l’étranger s (à énumérer et décrire)
Pas d’options
11.
Connexion data mobile depuis l’étranger (Veuillez ajouter les zones définies)
de la zone 1
[€/MB]
de la zone 2
de la zone 3
de la zone 4
de la zone 5
5/6
0.19 € / MB
4,3043 € / MB
6,913 € / MB
10,8695 € / MB
13 € / MB
Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
version du 24/08/2012
11.1. Option(s) connexion data mobile depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
NA
12. Frais supplémentaires
12.1. Duplicata du contrat
[€]
Gratuit sur My Orange
12.2. Duplicata de la facture de base
[€]
Gratuit sur My Orange
12.3. Duplicata de la facture détaillée
[€]
Gratuit sur My Orange
13. Divers
Caractéristiques techniques principales [par
NA
principal il faut comprendre celles qui sont
indispensables pour mettre en service « soi-même »
(donc par le consommateur lui-même à son
domicile) le service et/ou réseau concerné par ce
consommateur]
14. Options (à énumérer et décrire)
Définition des Zones
6/6