Orange Communications Luxembourg S.A.

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version du 24/08/2014
1. Nom de l’entreprise notifiée
Orange Communications Luxembourg S.A.
1.1.
8, rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange ( Luxembourg )
Adresse
1.2.
Helpdesk
Du Lundi au Vendredi de 8h à 20h et le
samedi de 8h à 17h
Mobile perdu 24h/24 et 7j/7 via répondeur
1.3.
Service clientèle
Du Lundi au Vendredi de 8h à 20h et le
samedi de 8h à 17h
Mobile perdu 24h/24 et 7j/7 via répondeur
1.4.
Service technique
Du Lundi au Vendredi de 8h à 20h et le
samedi de 8h à 17h
Mobile perdu 24h/24 et 7j/7 via répondeur
1.5.
Service réclamation/médiation
Du Lundi au Vendredi de 8h à 20h et le
samedi de 8h à 17h
Mobile perdu 24h/24 et 7j/7 via répondeur
1.6.
Service facturation
Du Lundi au Vendredi de 8h à 20h et le
samedi de 8h à 17h
Mobile perdu 24h/24 et 7j/7 via répondeur
numéro téléphone
27888288
35227888288
e-mail
[email protected]
numéro téléphone
27888288
35227888288
e-mail
[email protected]
numéro téléphone
27888288
35227888288
e-mail
[email protected]
numéro téléphone
e-mail
adresse
27888288
35227888288
[email protected]
8, rue des Mérovingiens L-8070
Bertrange
numéro téléphone
27888288
35227888288
e-mail
[email protected]
www.orange.lu
1.7.
Site Web
Dernière mise à jour le 01.07.2014, tarifs en vigueur à partir du 01.07.2014.
Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (15%) comprise
2. Nom de l’offre
3.
Contrat
3.1.
Lien vers les conditions contractuelles (particulières/générales)
3.2.
Description du service
B2B Smart Pro 4G
-CLICK-
Plan tarifaire pour clients professionnels incluant les appels illimités vers les numéros mobiles
Orange Luxembourg et vers les numéros fixes du Luxembourg. Les SMS sont illimités vers les
opérateurs nationaux.
De plus, l'accès aux connexions internet en national sont illimités sur notre réseau 4G ( accès
gratuit )
Le plan contient également un forfait de 150 unités d'appels et SMS vers l'Europe et roaming
Europe ( Zone 1 ) tout comme 50 MB d'Internet en Europe ( Zone 1 )
Nous donnons accès gratuitement à 10 GB de sockage en ligne via Orange Cloud
1 SMS = 60 secondes
01.07.2014
12 mois ou 24 mois
dans les meilleurs délais
dans les meilleurs délais
dans les meilleurs délais
gratuit
25"/25" dans le forfait et 60"/15" hors forfait
Pas applicable
Pas applicable
3.3.
Valable à partir du
3.4.
Durée minimale d'engagement
3.5.
Délai contractuel de fourniture
3.6.
Délai commercial de fourniture
3.7.
Délai contractuel de levée de dérangement
3.8.
Frais d’initialisation de l’offre
3.9.
Rythme de facturation
3.10. Définition heures pleines (peak hours)
3.11. Définition heures creuses (off-peak hours)
3.12. Option(s) de paiement (à énumérer et décrire)
Paiement par Autorisation de Prélèvement ( Direct Debit ) sur Iban ( Sepa Core ) ou Carte de Crédit.
3.13. Résiliation du contrat (décrire)
Par courrier recommandé 1 mois avant la fin d’engagement
Par portage suivant les règles relatives à la portabilité des numéros mobiles au Luxembourg ( ILR Déc 4/77 du 6 juillet 2004 )
3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux
En cas de subventionnement mobile: Pro Rata Temporis du matériel subventionné si raison valable
En cas de subventionnement mobile: Totalité des mois non prestés en cas de résiliation sans raison valable
> La recevabilité de la demande sera appréciée par le Service Client en fonction du dossier.
Période contractuelle non respectée en cas d'absence de subventionnement
3.15. Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants
En cas de subventionnement mobile: Pro Rata Temporis du matériel subventionné si raison valable
En cas de subventionnement mobile: Totalité des mois non prestés en cas de résiliation sans raison valable
> La recevabilité de la demande sera appréciée par le Service Client en fonction du dossier.
Période contractuelle non respectée en cas d'absence de subventionnement
3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire)
NA
3.17. Option(s) (à énumérer et décrire)
NA
4.
Coûts du service
4.1.
Abonnement mensuel
4.2.
4.3.
4.4.
Carte prépayée
Possibilité de rechargement
Consommation minimale mensuelle/annuelle
4.5.
Consommation mensuelle incluse
4.6.
Consultation de la messagerie vocale
4.7.
Facture par email (Réduction)
4.8.
Facture détaillée par numéro envoyée par email (Réduction)
4.9.
Facture en ligne (webbilling)
4.10. Fonction d’appel en conférence
4.11. Accès aux services WAP de l’opérateur
4.12. Carte SIM supplémentaire
4.13. Blocage de la carte SIM
4.14. Blocage / Déblocage de certains types de communications
4.15. 1 numéro de groupe et 1 numéro secondaire
4.16. 2 mêmes numéros
4.17. Changement de carte SIM
4.18. Changement de numéro de téléphone mobile
4.19. Changement du titulaire d’un raccordement
4.20. Choix de son numéro de téléphone
4.21. Demande de code PUK/PIN
4.22. Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile
4.23. Activation / désactivation de la déviation des appels
4.24. Messagerie vocale
4.25. Désactivation de la messagerie vocale
4.26. Changement d’adresse de facturation
4.27. Changement de numéro de téléphone (prix par numéro)
4.28. Inscription dans l’annuaire
4.29. Envoi d’un mail via un SMS
4.30. Option(s) (à énumérer et décrire)
Carte "Avantages pro" pour 12 € / mois sur 12 mois
5.
non appliquable
non appliquable
non appliquable
Plan tarifaire pour clients professionnels incluant les appels illimités vers les numéros mobiles
Orange Luxembourg et vers les numéros fixes du Luxembourg. Les SMS sont illimités vers les
opérateurs nationaux.
De plus, l'accès aux connexions internet en national sont illimités sur notre réseau 4G ( accès
gratuit )
Le plan contient également un forfait de 150 unités d'appels et SMS vers l'Europe et roaming
Europe ( Zone 1 ) tout comme 50 MB d'Internet en Europe ( Zone 1 )
Nous donnons accès gratuitement à 10 GB de sockage en ligne via Orange Cloud
1 SMS = 60 secondes
inclus
Gratuit
Gratuit
Gratuit
inclus
L'accès est gratuit, les sessions sont payantes
Gratuit
Gratuit
Gratuit
non appliquable
non appliquable
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit ( si disponible )
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
NA
Coûts communications nationales hors options
5.1.
Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [€/min]
5.1.1. On-net-call
5.1.2. Off-net call
5.2.
Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) [€/min]
5.2.1. On-net-call
5.2.2. Off-net call
5.3.
Appels nationaux vers les numéros VoIP (peak/off-peak) [€/min]
5.3.1. On-net-call
5.3.2. Off-net call
5.4.
Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [€/min]
5.4.1. On-net-call
5.4.2. Off-net call
5.5.
Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) [€/min]
5.5.1. On-net-call
5.5.2. Off-net call
5.6.
Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire)
non appliquable
5.7.
SMS (Service de messagerie)
5.7.1. Réception SMS
5.7.2. Envoi vers le même réseau mobile
5.7.3. Envoi vers les autres réseaux mobiles nationaux
5.7.4. Option(s) SMS national (à énumérer et décrire)
NA
5.8.
MMS (Service de messagerie multimédia)
5.8.1. Réception MMS
5.8.2. Envoi MMS vers le même réseau mobile
5.8.3. Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles nationaux
5.8.4. Option(s) MMS national (à énumérer et décrire)
Pas d’options MMS disponibles - l'utilisation des Emails est conseillée
6.
sans mobile sur 12 mois = 35 € TTC / mois
avec mobile sur 24 mois = 46,50 € TT / mois
inclus
inclus
inclus
inclus
NA
NA
inclus
inclus
Inclus
Inclus
Gratuit
inclus
inclus
Gratuit
0.25 Euro / MMS
0.25 Euro / MMS
Coûts communications nationales hors options
6.1.
Connexion data mobile national
inclus
6.2.
Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire)
Orange Cloud - stockage en ligne - 6€ / mois pour 50 GB supplémentaires
Speed Refill - rechargez votre vitesse de télchargement vers la valeur maximale possible sur le réseau 4G pour 5 € ( usage mensuel sans engagement )
Norton Family - contrôle parental - gratuit pour les clients Orange
7.
Coûts communications nationales vers internationales
zone internationale 1
Açores, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne (y compris Iles Canaries), Estonie, Finlande, France, Guyane française, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Hongrie, Islande, Irlande,
Île de Man, Iles de la Réunion, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Madère, Malte, Martinique, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie,
Slovénie, Suède, Suisse.
zone internationale 2
Albanie, Australie, Canada, Chine, Egypte, îIes Féroé, Hong-Kong, Israël, Japon, Monténégro, Nouvelle-Zélande, îles Mariannes du Nord, Russie, Serbie, Singapour, Afrique du Sud, Sri Lanka, Taïwan, Turquie,
Ukraine, USA (Guam, Virgin Islands).
zone internationale 3
Andorre, Arménie, Aruba, Bahreïn, Bangladesh, Biélorussie, Bosnie Herzégovine, Brésil, Dominique, République Dominicaine, Gambie, Ghana, Grenade, Gua, Inde, Indonésie, Kenya, Liban, Macao, Mexique,
Moldavie, Montserrat, Maroc, Namibie, Corée du Nord, Oman, Pakistan, Puerto Rico, Qatar, Rwanda, Sénégal, Seychelles, Corée du Sud, Syrie, Thaïlande, Togo, Tunisie, Iles Turques-et-Caïques, Ouganda, Emirats
Arabes Unis, Uruguay, Yémen.
zone internationale 4
Afghanistan, Algérie, Samoa américaines, Angola, Anguilla, Antarctique, Antigua Barbuda, Argentine, Etats et Territoires d’ Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie,
Botswana, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap-Vert, Iles Caïmans, République Centrafricaine, Tchad, Chili, Colombie, Congo, Iles Cook, Costa Rica, Cuba, Djibouti, Timor Oriental, Equateur,
Guinée Equatoriale, Erythrée, Ethiopie, Iles Malouines, Fidji, Polynésie française, Gabon, Géorgie, Groenland, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyane, Haïti, Honduras, Iran, Irak, Côte d ’ Ivoire, Jamaïque,
Jordanie, Kazakhstan, Kiribati, Koweït, Kirgyzstan, Lao, Lesotho, Libéria, Libye, Macédoine, Madagascar, Malawi, Malaisie, Maldives, Mali, Iles Marshall, Mauritanie, Ile Maurice, Mayotte, Micronésie, Mongolie,
Mozambique, Myanmar, Nauru, Népal, Antilles (Pays-Bas), Nouvelle-Calédonie, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norfolk, Palaos, Palestine, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, République
Démocratique du Congo, Salomon, Salvadore, Saint Marin, Sao Tomé et Principe, Arabie Saoudite, Sierra Leone, St Kitts Nevis, St Pierre et Miquelon, Sainte Lucie, St Vincent et Grenades, Soudan, Suriname,
Swaziland, Tadzhikistan, Tanzanie, Tonga, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Ouzbékistan, Vanuatu, Venezuela, Vietnam, Iles Vierges, Wallis et Futuna, Samoa Occidentaux, Zambie, Zimbabwe.
zone internationale 5
Ellipso, Emsat, Globalstar, ICOGlobal, Inmarsat, Iridium, Jasper, Jersey Teleco, MCP Norvège, Satellite, Satellite Maritime, Thuraya, Vodafone Malta Maritime.
7.1.1. Communications Internationales
Communication vers la Zone Internationale 1
Communication vers la Zone Internationale 2
Communication vers la Zone Internationale 3
Communication vers la Zone Internationale 4
Communication vers la Zone Internationale 5
Pas de temps plein ou temps creux disponible
Rythme 60/15 pour les appels
7.2.
Option(s) appels internationaux (à énumérer et décrire)
Call Europe – 150 minutes pour les appels vers la Zone 1 pour 10 € / mois
7.3.
Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire)
non disponible
7.4.
Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire)
non disponible
vers MOBILE
0,24 € / min
0,36 € / min
0,49 € / min
1,12 € / min
6,00 € / min
vers FIXE
0,22 € / min
0,29 € / min
0,49 € / min
1,12 € / min
6,00 € / min
SMS
0,12 € / SMS
0,20 € / SMS
0,35 € / SMS
0,35 € / SMS
0,35 € / SMS
MMS
0,5 € / MMS
0,5 € / MMS
0,5 € / MMS
0,5 € / MMS
0,5 € / MMS
8. Communications émises à l’étranger (Roaming)
zone internationale 1
Açores, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne (y compris Iles Canaries), Estonie, Finlande, France, Guyane française, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Hongrie, Islande, Irlande,
Île de Man, Iles de la Réunion, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Madère, Malte, Martinique, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie,
Slovénie, Suède, Suisse.
zone internationale 2
Albanie, Australie, Canada, Chine, Egypte, îIes Féroé, Hong-Kong, Israël, Japon, Monténégro, Nouvelle-Zélande, îles Mariannes du Nord, Russie, Serbie, Singapour, Afrique du Sud, Sri Lanka, Taïwan, Turquie,
Ukraine, USA (Guam, Virgin Islands).
zone internationale 3
Andorre, Arménie, Aruba, Bahreïn, Bangladesh, Biélorussie, Bosnie Herzégovine, Brésil, Dominique, République Dominicaine, Gambie, Ghana, Grenade, Gua, Inde, Indonésie, Kenya, Liban, Macao, Mexique,
Moldavie, Montserrat, Maroc, Namibie, Corée du Nord, Oman, Pakistan, Puerto Rico, Qatar, Rwanda, Sénégal, Seychelles, Corée du Sud, Syrie, Thaïlande, Togo, Tunisie, Iles Turques-et-Caïques, Ouganda, Emirats
Arabes Unis, Uruguay, Yémen.
zone internationale 4
Afghanistan, Algérie, Samoa américaines, Angola, Anguilla, Antarctique, Antigua Barbuda, Argentine, Etats et Territoires d’ Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie,
Botswana, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cap-Vert, Iles Caïmans, République Centrafricaine, Tchad, Chili, Colombie, Congo, Iles Cook, Costa Rica, Cuba, Djibouti, Timor Oriental, Equateur,
Guinée Equatoriale, Erythrée, Ethiopie, Iles Malouines, Fidji, Polynésie française, Gabon, Géorgie, Groenland, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyane, Haïti, Honduras, Iran, Irak, Côte d ’ Ivoire, Jamaïque,
Jordanie, Kazakhstan, Kiribati, Koweït, Kirgyzstan, Lao, Lesotho, Libéria, Libye, Macédoine, Madagascar, Malawi, Malaisie, Maldives, Mali, Iles Marshall, Mauritanie, Ile Maurice, Mayotte, Micronésie, Mongolie,
Mozambique, Myanmar, Nauru, Népal, Antilles (Pays-Bas), Nouvelle-Calédonie, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norfolk, Palaos, Palestine, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, République
Démocratique du Congo, Salomon, Salvadore, Saint Marin, Sao Tomé et Principe, Arabie Saoudite, Sierra Leone, St Kitts Nevis, St Pierre et Miquelon, Sainte Lucie, St Vincent et Grenades, Soudan, Suriname,
Swaziland, Tadzhikistan, Tanzanie, Tonga, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Ouzbékistan, Vanuatu, Venezuela, Vietnam, Iles Vierges, Wallis et Futuna, Samoa Occidentaux, Zambie, Zimbabwe.
zone internationale 5
Ellipso, Emsat, Globalstar, ICOGlobal, Inmarsat, Iridium, Jasper, Jersey Teleco, MCP Norvège, Satellite, Satellite Maritime, Thuraya, Vodafone Malta Maritime.
9. SMS et MMS envoyés depuis l’étranger
Envoyer
Depuis la zone 1
Depuis la zone 2
Depuis la zone 3, 4, 5
Vers la Zone 1, 2, 3, 4, 5
Vers la Zone 1, 2, 3, 4, 5
0.07 € / SMS
0,34 € / SMS
0.63 € / SMS
0,25 € + Traffic Internet
0,25 € + Traffic Internet
0,25 € + Traffic Internet
Rythme de facturation en Zone 1 ( Europe )
Inclus dans le forfait --> appels émis 25"/25" et à la seconde dès la première seconde pour les appels reçu
Hors forfait --> appels émis 30"/1" et à la seconde dès la première seconde pour les appels reçus
Rythme de facturation dans les zones 2,3,4, et 5:
60"/15" pour les appels émis et reçus
9.1.
Option(s) Appels émis depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
Orange Travel My Favourite Country France, Allemagne, Belgique et Portugal – 90 minutes d’appels entrants et sortant pour 10 Euro / mois
Orange Travel 5 – 12,5 minutes d’appels entrants et 12,5 minutes d’appels sortant en Zone Roaming 1 pour 5 Euro / mois
Orange Travel 20 – 50 minutes d’appels entrants et 50 minutes d’appels sortant en Zone Roaming 1 pour 20 Euro / mois
9.2.
Option(s) SMS envoyés depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
NA
9.3.
Option(s) MMS envoyés depuis l’étranger s (à énumérer et décrire)
NA
10. Connexion data mobile depuis l’étranger
depuis la zone 1
depuis la zone 2
depuis la zone 3
depuis la zone 4
depuis la zone 5
10.1. Option(s) connexion data mobile depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
0.23 € / MB par tranche d'1 Kb
4.30 € / MB par tranche de 10 kb
6.91 € / Mb par tranche de 10 kb
10.87 € / MB par tranche de 10 kb
13 Euro / Mb par tranche de 10 kb
Option Belux – 50 Euro par mois pour 2 GB d’internet en Belgique et au Luxembourg
11.
11.1.
11.2.
11.3.
12.
Frais supplémentaires
Duplicata du contrat
Duplicata de la facture de base
Duplicata de la facture détaillée
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Divers
Caractéristiques techniques principales [par principal il faut comprendre celles qui sont indispensables pour mettre en service « soi-même » (donc par le consommateur lui-même à son domicile)
le service et/ou réseau concerné par ce consommateur]
13.
Options (à énumérer et décrire)
Définition des Zones