Option 4G

Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : ☐
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Différences / avantages de l’offre promotionnelle :
Lien vers l’offre promotionnelle :
1. Nom de l’entreprise notifiée
1.1.
1.2.
Adresse
Helpdesk
2.
Nom de l’offre
Orange Communications Luxembourg S.A
8, rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange ( Luxembourg )
numéro
80061606
Lundi au vendredi de 8h à 20h
téléphone
+352661061606
Le samedi de 8h à 17h
e-mail
[email protected]
1.3. Service clientèle
numéro
80061606
Lundi au vendredi de 8h à 20h
téléphone
+352661061606
Le samedi de 8h à 17h
e-mail
[email protected]
1.4. Service technique
numéro
80061606
Lundi au vendredi de 8h à 20h
téléphone
+352661061606
Le samedi de 8h à 17h
e-mail
[email protected]
1.5. Service réclamation/médiation
numéro
80061606
Lundi au vendredi de 8h à 20h
téléphone
+352661061606
Le samedi de 8h à 17h
e-mail
[email protected]
adresse
8, rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange (
Luxembourg )
1.6. Service facturation
numéro
80061606
Lundi au vendredi de 8h à 20h
téléphone
+352661061606
Le samedi de 8h à 17h
e-mail
[email protected]
1.7. Site Web
www.orange.lu
Dernière mise à jour le 10/12/2014 , tarifs en vigueur à partir du 10/12/2014
Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (15%) comprise
Option 4G
3.
3.1.
Contrat
Lien vers les conditions contractuelles
>click<
(particulières/générales)
3.2. Description du service
Option donnant accès au réseau 4G
3.3. Valable à partir du
10.12.2014
3.4. Durée minimale d'engagement
[mois]
1 mois
3.5. Délai contractuel de fourniture
[jours]
dans les meilleurs délais
3.6. Délai commercial de fourniture
[jours]
dans les meilleurs délais
3.7. Délai contractuel de levée de dérangement
[heures] dans les meilleurs délais
3.8. Frais d’initialisation de l’offre
[€]
Gratuit
3.9. Rythme de facturation
[s/s]
NA
3.10. Définition heures pleines (peak hours)
Pas applicable
3.11. Définition heures creuses (off-peak hours)
Pas applicable
3.12. Option(s) de paiement (à énumérer et décrire)
Par autorisation de prélèvement uniquement sur compte européen IBAN SEPA
3.13. Résiliation du contrat (décrire)
8.1.1. Le Client peut – après l’expiration de la durée minimale prévue dans le cadre de conditions tarifaires
spéciales – résilier son Contrat à tout moment par lettre recommandée moyennant respect d’un
préavis de un mois.
8.1.2. A leur terme, les contrats d’abonnement à durée déterminée seront tacitement reconduits pour une
durée indéterminée s’il n’ont pas été résiliés moyennant le respect d’un préavis d’un (1) mois. Toute
résiliation doit être notifiée par lettre recommandé au moins un (1) mois avant la date d’échéance du
contrat. En cas de résiliation anticipée du contrat initial à durée déterminée, le client reste redevable
auprès d’ORANGE de tout abonnement ou consommation dû au terme du contrat initial. Le Client
marque expressément son accord à la présente qui est également reproduite sur les conditions
spécifiques d’ORANGE Si le Client résilie le Contrat avant la période d’engagement minimum, le Client
est tenu de payer à ORANGE la totalité des redevances d’abonnement à échoir jusqu’à l’expiration de
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Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
8.1.3.
version du 24/08/2012
la période d’engagement minimum du Contrat comme si l’exécution de celui-ci s’était poursuivie
normalement jusqu’à son terme.
En cas de modification unilatérale par ORANGE des Conditions Générales de Vente ou des services
prestés dans le cadre du Contrat, le Client peut résilier le Contrat dans un délai d’un mois à compter
de la notification des modifications des Conditions Générales de Vente ou des services prestés dans
le cadre du Contrat, par lettre recommandée, sans frais et avec effet immédiat si le Client n’accepte
pas les nouvelles conditions.
3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux
équipements terminaux
NA
3.15. Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants
NA
3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire)
NA
3.17. Option(s) (à énumérer et décrire)
4.
4.1.
4.2.
4.3.
4.4.
4.5.
4.6.
4.7.
4.8.
4.9.
4.10.
4.11.
4.12.
4.13.
4.14.
4.15.
4.16.
4.17.
4.18.
4.19.
4.20.
4.21.
4.22.
4.23.
4.24.
4.25.
4.26.
4.27.
4.28.
4.29.
4.30.
NA
5.
5.1.
5.1.1.
5.1.2.
Coûts du service
Abonnement mensuel
Carte prépayée
Possibilité de rechargement
Consommation minimale mensuelle/annuelle
Consommation mensuelle incluse
Consultation de la messagerie vocale
Facture par email (Réduction)
Facture détaillée par numéro envoyée par email
(Réduction)
Facture en ligne (webbilling)
Fonction d’appel en conférence
Accès aux services WAP de l’opérateur
Carte SIM supplémentaire
Blocage de la carte SIM
Blocage / Déblocage de certains types de
communications
1 numéro de groupe et 1 numéro secondaire
2 mêmes numéros
Changement de carte SIM
Changement de numéro de téléphone mobile
Changement du titulaire d’un raccordement
Choix de son numéro de téléphone
Demande de code PUK/PIN
Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile
Activation / désactivation de la déviation des appels
Messagerie vocale
Désactivation de la messagerie vocale
Changement d’adresse de facturation
Changement de numéro de téléphone (prix par
numéro)
Inscription dans l’annuaire
Envoi d’un mail via un SMS
Option(s) (à énumérer et décrire)
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€
[€]
5€
NA
NA
NA
Accès au réseau 4G uniquement
Inclus
gratuit
gratuit
[€]
{€}
[€]
[€]
[€]
Gratuit sur myorange.lu
Déduit du forfait
Accès gratuit
NA
Gratuit
Gratuit
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
[€]
NA
NA
10 Euro
Sur demande
Gratuit
Sur demande
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
[€]
[€]
Gratuit
NA
Coûts communications nationales hors options
Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [€/min]
On-net-call
NA
Off-net call
NA
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version du 24/08/2012
5.2. Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) [€/min]
5.2.1. On-net-call
NA
5.2.2. Off-net call
NA
5.3. Appels nationaux vers les numéros VoIP 1 (peak/off-peak) [€/min]
5.3.1. On-net-call
NA
5.3.2. Off-net call
NA
5.4. Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [€/min]
5.4.1. On-net-call
NA
5.4.2. Off-net call
NA
5.5. Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) [€/min]
5.5.1. On-net-call
NA
5.5.2. Off-net call
NA
5.6. Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire)
Pas d’options
5.7. SMS (Service de messagerie)
5.7.1. Réception SMS
[€/SMS]
Gratuit
5.7.2. Envoi vers le même réseau mobile
[€/SMS]
NA
5.7.3. Envoi vers les autres réseaux mobiles nationaux
[€/SMS]
NA
5.7.4. Option(s) SMS national (à énumérer et décrire)
Pas d’options
5.8. MMS (Service de messagerie multimédia)
5.8.1. Réception MMS
[€/MMS] Gratuit
5.8.2. Envoi MMS vers le même réseau mobile
[€/MMS] NA
5.8.3. Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles
[€/MMS] NA
nationaux
5.8.4. Option(s) MMS national (à énumérer et décrire)
Pas d’options
6.
Coûts communications nationales hors options
6.1. Connexion data mobile national
[€/MB]
NA
6.2. Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire)
Pas d’options
7.
Coûts communications nationales vers internationales
7.1. Zone x 2 (Veuillez ajouter les zones définies) --> voir sous Point 9 ROAMING – les Zones Internationales
sont strictement identiques aux Zones Roaming.
7.1.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
NA
7.1.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
NA
7.1.3. Envoi SMS
[€/SMS] NA
7.1.4. Envoi MMS
[€/MMS] NA
7.2. Option(s) appels internationales (à énumérer et décrire)
Pas d’options
7.3. Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire)
Pas d’options
7.4. Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire)
Pas d’option
1
2
Les numéros de la plage '20', voir la décision 04/79/ILR du 21 octobre 2004.
L’entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones.
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Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
8.
9.
version du 24/08/2012
Communications émises à l’étranger
(Roaming)
[€/min]
NA
10. SMS et MMS envoyés depuis l’étranger [€/SMS ; €/MMS] (Veuillez ajouter les zones définies)
Envoyer vers les toutes les
des SMS
des MMS
Zones
Depuis la zone 1
NA
NA
Depuis la zone 2
NA
Depuis la zone 3, 4, 5
NA
10.1. Option(s) SMS envoyés depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
Pas d’options
10.2. Option(s) MMS envoyés depuis l’étranger s (à énumérer et décrire)
Pas d’options
11. Connexion data mobile depuis l’étranger (Veuillez ajouter les zones définies)
de la zone 1
[€/MB]
NA
de la zone 2
de la zone 3
de la zone 4
de la zone 5
11.1. Option(s) connexion data mobile depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
100 MB d’internet en Europe pour 6 € / mois
12. Frais supplémentaires
12.1. Duplicata du contrat
[€]
Gratuit sur My Orange
12.2. Duplicata de la facture de base
[€]
Gratuit sur My Orange
12.3. Duplicata de la facture détaillée
[€]
Gratuit sur My Orange
13. Divers
Caractéristiques techniques principales [par
Le client doit disposer d’un équipement compatible 4G,
principal il faut comprendre celles qui sont
d’une carte SIM nouvelle génération et être couvert par
indispensables pour mettre en service « soi-même » le réseau 4G d’Orange ( 85% de la population ).
(donc par le consommateur lui-même à son
domicile) le service et/ou réseau concerné par ce
consommateur]
14. Options (à énumérer et décrire)
Définition des Zones
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