MAIRIE DE BARBERAZ AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

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MAIRIE DE BARBERAZ AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE BARBERAZ
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués
dans la salle de la Mairie pour la réunion qui aura lieu :
Lundi 23 janvier 2017 à 20h00
ORDRE DU JOUR
I - FINANCES
1 - subvention au fonctionnement du Centre Communal d’Action Sociale.
2 – subvention au budget centre bourg – section de fonctionnement.
3 - Autorisation spéciale d’investissement.
4 – Concours de receveur municipal – attribution d’indemnité – exercice 2016.
II - RESSOURCES HUMAINES
1 – Règlement de fonctionnement concernant le CNAS.
2 – RIFSEEP.
III - QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
David DUBONNET

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