Le Conseil Municipal de la Roche-Bernard se réunira en session

Transcription

Le Conseil Municipal de la Roche-Bernard se réunira en session
MAIRIE
de
LA ROCHE BERNARD
(Morbihan)
Le Conseil Municipal de la Roche-Bernard
se réunira en session ordinaire, à la Mairie,
MERCREDI 19 OCTOBRE 2016 à 19h30,
(Salle du Conseil)
Le Maire,
Daniel BOURZEIX
 Ordre du jour :
1/ Validation du compte-rendu du Conseil municipal du 1er septembre 2016.
2/ Morbihan Energie : rapport d’activité 2015.
3/ Convention de mise à disposition de matériels dans le cadre du schéma de mutualisation.
4/ Redevance d’occupation du Domaine Public Gaz 2016.
5/ Tarifs camping 2017.
6/ Décision modificative n° 2 au budget annexe du camping municipal.
7/ Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe du camping municipal.
8/ Divers.
Place Louis LEVESQUE – BP 12 – 56130 LA ROCHE BERNARD
Tel.02.99.90.60.51 Fax.02.99.90.88.28 [email protected]

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