Le Conseil Municipal de la Roche-Bernard se réunira en session
Transcription
Le Conseil Municipal de la Roche-Bernard se réunira en session
MAIRIE de LA ROCHE BERNARD (Morbihan) Le Conseil Municipal de la Roche-Bernard se réunira en session ordinaire, à la Mairie, MERCREDI 19 OCTOBRE 2016 à 19h30, (Salle du Conseil) Le Maire, Daniel BOURZEIX Ordre du jour : 1/ Validation du compte-rendu du Conseil municipal du 1er septembre 2016. 2/ Morbihan Energie : rapport d’activité 2015. 3/ Convention de mise à disposition de matériels dans le cadre du schéma de mutualisation. 4/ Redevance d’occupation du Domaine Public Gaz 2016. 5/ Tarifs camping 2017. 6/ Décision modificative n° 2 au budget annexe du camping municipal. 7/ Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe du camping municipal. 8/ Divers. Place Louis LEVESQUE – BP 12 – 56130 LA ROCHE BERNARD Tel.02.99.90.60.51 Fax.02.99.90.88.28 [email protected]