MAIRIE DE PRUNAY-EN

République Française
MAIRIE DE PRUNAY-EN-YVELINES
Réunion du Conseil Municipal
PRUNAY-EN-YVELINES, le 11/12/2012
N/Réf : E.C/J.P.M. 06/12
Objet : Information Conseil Municipal
Vous êtes informé(e) de la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie salle du Conseil le
Mardi 18 décembre 2012 à 20h30
Ordre du Jour :
1– Approbation du compte rendu de la séance du 20 novembre 2012
2– Plan Local d’Urbanisme
• Approbation du projet arrêté le 31 janvier 2012 et délibérations subséquentes
3– Budget 2012-2013
• Restes à réaliser
• Investissements 2013
• Classe de découverte
4– Tarifs communaux applicables à compter du 01 janvier 2013
5– Pôle Enfance
• Contrat enfance/jeunesse – CAFY/Commune de Prunay en Yvelines
6– Ressources humaines
• Indemnités pour travaux supplémentaires
7– Communauté de Communes - CAPY
• Informations activités
8– Syndicats intercommunaux
• Informations activités
9– Informations diverses
10– Questions diverses
Le Maire,
J.P. MALARDEAU