REUNION Jeudi 15 septembre 2016 à 19h à la Mairie de BRUGES

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REUNION Jeudi 15 septembre 2016 à 19h à la Mairie de BRUGES
DÉPARTEMENT
DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
BRUGES-CAPBIS-MIFAGET, le 8 septembre 2016
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE
BRUGES-CAPBIS-MIFAGET
64800
Le Conseil Municipal de BRUGES-CAPBIS-MIFAGET se réunira le
Jeudi 15 septembre 2016
à 19h
à la Mairie de BRUGES
Le Maire,
François Lescloupé
ORDRE DU JOUR:
- Signature d'une convention concernant les attributions du Centre de Gestion (CDG)
auprès de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales
(CNRACL)
- Appartement de l'école primaire : dénonciation de la convention Palulos à compter
du 30 juin 2017
- Signature des conventions « Temps des Activités Périscolaires » (TAP) avec les
intervenants
- Virements de crédits sur l'article 6531 (Indemnités Elus)
- Informations diverses
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------Place Gaston Phoebus
Tél. 05 59 71 06 65
: 05 59 71 09 95

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