CENTRE ECOLE DE PARACHUTISME

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CENTRE ECOLE DE PARACHUTISME
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 1er Juin 2015 à 20 h 30
ORDRE DU JOUR
I.AFFAIRES GENERALES
1°- Installation d’un Conseiller Municipal
2°- Information sur les délégations
3°- Jurés d’Assises 2016
4°- Fonds de concours 2015 : dépôt de deux dossiers de demande de subvention
5°- Installations classées pour la protection de l’environnement – ouverture d’une enquête publique :
avis du Conseil Municipal
6°- Acquisition de 2 Procès-Verbaux Electroniques et d’un Ethylotest Electronique pour le service de la
Police Municipale : signature d’un avenant à la convention avec la Commune de Cherré
7°- Signature d’une convention de mise en place d’une servitude de passage de canalisations
8°- Acquisition d’une propriété située rue Denfert Rochereau : modification complémentaire
9°- Relais d’Assistantes Maternelles Parents Enfants : modification des statuts de la Communauté de
Communes de l’Huisne Sarthoise.
II.FINANCES
1°- Présentation de la nouvelle politique tarifaire
2°- Versement d’une subvention exceptionnelle
3°- Modification d’un tarif de l’Office de Tourisme
III.ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE
1°Présentation du projet de construction d’une passerelle quartier Pré Belard
IV.JEUNESSE – ENFANCE ET SPORT
1°- Réhabilitation du Camping en ALSH : signature d’avenants
V.PATRIMOINE ET URBANISME
1°- Travaux d’entretien de l’Eglise Notre-Dame des Marais : partenariats financiers auprès de la DRAC
des Pays de La Loire, de la Région des Pays de La Loire et du Conseil Départementale de La Sarthe
VI.PERSONNEL
1°- Signature d’une convention de mise à disposition d’un Educateur Territorial des Activités Physiques
et Sportives auprès du Club nautique Tufféen
VII.QUESTIONS DIVERSES

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