Relevé de décisions 18 mars 2015

DECISION DU 12 FEVRIER 2015
Décision portant signature d’un contrat de partenariat avec l’association Harmonie de Côte
Chaude
Considérant qu’en application des dispositions de l’article L2122-22-4, le Maire peut être chargé de prendre toute
décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que
toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,
Considérant la proposition de l’association « Harmonie de Côte Chaude » d’assurer des prestations musicales à
l’occasion des différentes cérémonies officielles organisées sur la Commune,
Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat de partenariat avec l’association Harmonie de Côte Chaude, sise
33 rue Charles Floquet à 42000 SAINT-ETIENNE pour une mission d’animation musicale et culturelle des cérémonies
officielles sur la Commune en 2015.
La dépense sera imputée à l’article 6232 code fonction 24 du budget général. Le montant de la prestation est de 430,00 €
par cérémonie.
DECISION DU 18 FEVRIER 2015
Décision ayant pour objet de passer un contrat de cession avec la compagnie « Zapoï » pour
la représentation du spectacle « Tranchées ».
Considérant qu’en application des dispositions de l’article L2122-22-4, le Maire peut être chargé de prendre toute
décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que
toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,
Considérant que des spectacles sont organisés dans le cadre de la saison culturelle,
Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat de cession avec la compagnie « Zapoï », 3 rue de Jemmapes, Résidence
Ronzier – 59 300 VALENCIENNES, pour la représentation du spectacle « Tranchées », le vendredi 20 mars 2015 à
20h30.
Le montant global de la prestation est fixé à 3 369.75 € TTC.
Décision ayant pour objet de passer un contrat de cession avec QR Communication pour
l’animation du bal du 13 juillet 2015
Considérant qu’en application des dispositions de l’article L2122-22-4, le Maire peut être chargé de prendre toute
décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que
toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,
Considérant que des spectacles sont organisés dans le cadre de l’animation municipale,
Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat avec QR Communication, 101 route de Thennes, passage à niveau –
80 110 MOREUIL, pour l’animation du bal du 13 juillet 2015, place de la Verchère.
Le montant de la prestation est fixé à 3 587 € TTC.
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DECISION DU 20 FEVRIER 2015
Décision ayant pour objet de passer un contrat de cession avec la compagnie La Tarlatane
pour la programmation de la lecture musicale « L’envolée d’une triste pensée »
Considérant qu’en application des dispositions de l’article L2122-22-4, le Maire peut être chargé de prendre toute
décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que
toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget,
Considérant que des lectures sont organisées dans le cadre d‘animations proposées par la médiathèque municipale
« L’&sperluette »,
Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat de cession avec la compagnie la Tarlatane, 10 rue Henri Dunant –
42 100 SAINT-ETIENNE, pour la programmation d’une lecture musicale « L’envolée d’une triste pensée », le vendredi
27 mars 2015 à 20h30.
Le montant global de la prestation est fixé à 900 € TTC.
DECISION DU 4 MARS 2015
Décision ayant pour objet de passer un contrat avec « Digitick Group » pour la maintenance
du logiciel de billetterie 3e acte
Considérant qu’en application des dispositions de l’article L 2122-22.4, le maire peut être chargé de prendre toute
décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de
services qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant lorsque les crédits sont inscrits au
budget,
Considérant que des spectacles sont organisés dans le cadre de la saison culturelle, et nécessitent un logiciel de gestion
et sa maintenance,
Considérant la décision en date du 7 juin 2011
Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat avec Digitick Group, 12 rue de Penthièvre 75 008 PARIS, pour la
maintenance du logiciel de billetterie 3e acte pour 1 an à compter du 14 juin 2014.
Le coût total s’élève à 1 022.02 € TTC.
DECISION DU 5 MARS 2015
Décision portant actualisation des tarifs municipaux et tarifs des animations organisées par
le Comité des fêtes
Considérant qu’en application des dispositions de l’article L 2122-22.4, le maire peut être chargé de prendre toute
décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de
services qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant lorsque les crédits sont inscrits au
budget,
Considérant qu’il convient de procéder à la création de tarifs pour les animations organisées par le comité des fêtes
municipal
Monsieur le Maire a décidé de fixer, pour l’année 2015, les tarifs des animations organisées par le comité des fêtes
comme suit :
• Tarif du concours de belote
Tarif d’entrée individuelle
10.00 €
• Tarifs des buvettes
Tarif jus de fruits et sodas divers
1.50 €
Tarif bière
1.50 €
Tarif vin (le verre)
1.50 €
Tarif café, thé, infusions
0.50 €
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Tarif eau plate
0.50 €
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