Boyfriend Is Not Cutting The Mustard

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CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2013
Membres présents : 15/19
L’an deux mil treize, le douze décembre à 19 heures, salle de la mairie
étaient réunis sous la présidence de M.Jean-Claude MANDRY, Maire :
M.Claude THIRIET, M.Michel STOCKER et Mme Pascale STIRMEL mandataire de M.Michel SPITZ,
adjoints au maire, M.Richard LEGOLD, Mme Sabine SCHMITT mandataire de M.Didier SCHAEFFER,
M.Christophe SCHMITT mandataire de M.Jean-Raymond HUART, MM.Michel METZ, Didier MEYER,
Claude KOST, Jean-Georges HATTERER et Mme Véronique KAUFFER.
Absents excusés : MM.Christian METZ, Dominique MAURER, Pierre METZ et Arnaud SCHALLER.
**********************
1)ADOPTION DU PV DE LA SEANCE DU 24 OCTOBRE 2013
Après approbation du PV de la séance du 24 octobre 2013 (13 voix pour, 2 voix
contre: M.Christophe SCHMITT remettant en cause la neutralité des rédacteurs), le Maire passe à l’ordre
du jour.
2)CONTRAT DE TERRITOIRE BARR-BERNSTEIN 2013-2015
M.le Maire expose dans le détail les objectifs et les orientations du contrat de
territoire Barr-Bernstein entre le Conseil Général du Bas-Rhin avec les communes et la communauté de
communes. Il rappelle que ce 2ème document définit comme le précédent, mais pour une durée de 3 ans,
les aides apportées par le Conseil Général aux opérations d’investissement. A ce titre, les projets
prioritaires portés par les communes ou la CDC sont inscrits dans ce contrat pour la période allant du
01 janvier 2013 au 31 décembre 2015.
Pour Epfig les travaux suivants ont été retenus :
*PLU : 20% de 42.845,-€ HT soit une subvention de 8.569,- €
*Parking salle multisports : 20% de 50.000,-€ soit une subvention de 10.000,-€
*Voirie communale : 20% de 60.000,-€ soit une subvention de 13.000 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,
*approuve le contrat de territoire Barr-Bernstein pour la période 2013-2015
*autorise le maire à signer tous les documents y relatifs.
3)ILLUMINATION DE LA CHAPELLE STE-MARGUERITE
Dans le cadre de ces travaux (53.270,98 € TTC), l’assemblée, à l’unanimité,
*accepte la participation financière (15.000,-€) des Amis de la Chapelle,
*avalise la subvention de la CDC (8.908,-€) versée au titre du développement intercommunal
et du soutien des projets d’intérêt communautaire.
4)RAPPORTS D’ACTIVITES SDEA/ SYNDICAT MIXTE EHN-SCHEER/SMICTOM
Ces documents présentés respectivement par M.Jean-Claude MANDRY, Maire
et M.Richard LEGOLD, délégué communal au SMICTOM, n’appellent de la part des conseillers aucune
observation particulière.
………………………
5)DIVERS
M.Jean-Claude MANDRY, Maire,
*relate que le remplacement des vitres de la salle polyvalente, endommagées par des jets de pierre,
a été entièrement pris en charge par l’assurance communale (1.451,94€),
*fait part que les propositions concernant les nouveaux rythmes scolaires seront présentées pour avis
aux enseignants et aux deux conseils d’école,
*précise qu’il a autorisé l’extension de l’aménagement du chemin rural « Andlauerweg » jusqu’à
l’écurie Lutz. L’intéressé prendra en charge la totalité des travaux préparatoires (6.000,-€) et
50% des enrobés soit 26.000,-€ x 0,5 = 13.000,-€,
*informe qu’il présentera pour approbation le dossier définitif du hangar communal à la commission
des bâtiments et par la suite au conseil municipal,
*invite, dès à présent, l’assemblée à la réception des « Vœux du Maire » prévue le dimanche 05 janvier
2014 à 11 heures.
M.Christophe SCHMITT, conseiller municipal,
* regrette le manque de civisme de certains agriculteurs qui ne respectent pas l’emprise des chemins
ruraux lors des travaux de labour.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an comme ci-dessus.