bureau municipal - Enghien-les
Transcription
bureau municipal - Enghien-les
REPUBLIQUE FRANCAISE (exécution de l'Article 48 de la loi du 5 avril 1884) __________ VILLE D'ENGHIEN-LES-BAINS _________________________ A V I S Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira le mercredi 28 mai 2014 à 20 heures 45 à l’Hôtel-de-Ville ORDRE DU JOUR - Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 30 mars et 10 avril 2014 - Communications de Monsieur le Maire - Questions orales - Donner acte des décisions prises par le Maire - Présentation des Bains Numériques#8 I. Rapporteur ADMINISTRATION GENERALE 1. Régime indemnitaire de la filière Police Municipale M. le Maire 2. Désignation d’un conseiller municipal « correspondant défense » M. le Maire II. AFFAIRES FINANCIERES 3. Indemnités de conseil au trésorier principal de Montmorency Mme Merchat 4. Transfert du Fonds National de Garantie Individuelle de Ressources (FNGIR) à la CAVAM Mme Merchat 5. Détermination de la liste des contribuables en vue de la désignation par le directeur des services fiscaux des commissaires devant siéger à la commission communale des impôts directs Mme Merchat III. AFFAIRES CULTURELLES 6. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France au titre de l’année 2014 pour le conventionnement annuel, à hauteur de 10 000€ 7. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France au titre de l’année 2014 pour la résidence « Langues/cultures monde et création numérique » à hauteur de 10 000€ 8. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France au titre de l’année 2014 pour la résidence musicale de Gérard Lesne et l’Ensemble Il Seminario Musicale, à hauteur de 10 000€ 9. Proposition de nouveaux tarifs pour le bar du Centre des arts M. Pénavaire M. Pénavaire M. Pénavaire M. Pénavaire IV. ACTION EDUCATIVE 10. Tarifs séjours été 2014 pour les enfants de 6 à 11 ans et les jeunes de 12 à 17 ans Mme Chabanel 11. Mise à disposition de la Base Nautique d’Enghien-les-Bains M. Haimart 12. Prix attribués aux associations lors de la journée des sportifs M. Haimart 13. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Union Sportive Deuil Enghien Montmorency (USDEM centrale) M. Haimart 14. Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège-lycée Notre Dame de Providence M. Haimart 15. Attribution d’une subvention exceptionnelle au lycée Gustave Monod Mme Férien V. AFFAIRES TECHNIQUES 16. Désignation d’un nouveau membre au sein de l’instance consultative de l’Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) M. le Maire 17. Désignation des élus membres des commissions communales de sécurité M. le Maire 18. Octroi d’une garantie des emprunts de type PLS, PLUS et PLAI, et d’une subvention pour surcharge foncière à la société anonyme d’habitation à loyer modéré ICF LA SABLIERE, dans le cadre de l’opération de construction de logements sociaux sur le terrain sis 43 rue de la Coussaye à Enghien-lesBains Mme Merchat 19. Bilan de l’engagement triennal de production de logements sociaux 20112013 et engagement du plan de rattrapage de la période 2014-2016 par la commune d’Enghien-les-Bains M. Caron 20. Conclusion de l’acte authentique de vente de la propriété sise 37 Avenue Carlier à Enghien-les-Bains au profit de Monsieur et Madame BIKANIMINE Mme Merchat 21. Conclusion de l’acte authentique d’acquisition de la propriété sise 4 rue Blanche à Enghien-les-Bains M. Caron 22. Vente d’un emplacement de stationnement au 6 rue de Malleville au profit de Monsieur VANDEVILLE (numéro 80) M. Caron 23. Vente d’un emplacement de stationnement au 6 rue de Malleville au profit de Monsieur et Madame CORBEL (numéro 67) M. Caron 24. Vente de 3 emplacements de stationnement au 6 rue de Malleville au profit de la SCI ARARAT (Monsieur DERDERIAN) (numéros 78, 88, 89) M. Caron 25. Autorisation de lancement de la procédure de consultation et de signature du marché n°95 210 89 ST 14-033 relatif à l’exploitation du stationnement payant Mme Merchat VI. QUESTIONS DIVERSES Enghien-les-Bains, le 22 mai 2014 Le Maire, Vice-président du Conseil général du Val d'Oise, Philippe SUEUR Q