Réunion du 31 octobre 2012

Département de Seine et Marne - Arrondissement de Provins – Canton de Rebais
Mairie d’Orly-sur-Morin
15, rue des grands prés (77750)
Tel : 01.60.22.50.98 - Fax : 01.60.01.60.90
Email : [email protected] - Web : http://www.orly77.fr
Communauté de communes La Brie des Morin
Orly sur Morin, le 2 Novembre 2012
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 31 OCTOBRE 2012
MN/
Tous les Conseillers Municipaux étaient présents à l’exception de Mme Gisèle PAPILLON, excusée qui a
donné pouvoir à Denis DEBORDEAUX, M.M Hervé CHAMP, Jean-Baptiste BOYER, Jérôme
BERTRAND, Xavier DEQUIEDT, Mme Christiane LE BELLOUR.
Madame HELLER est désignée secrétaire de séance.
COMPTE RENDU SEANCE DU 28 septembre
Mr LAURENT donne lecture du compte rendu de la dernière réunion. Celui-ci n’appelant aucune
observation est adopté à l’unanimité.
PROJET AMENAGEMENT TERRAIN
Le Maire donne lecture d’un courrier de la Sarl 3G IMMO-CONSULTANT mandaté pour établir un
projet de division en 9 lots d’un terrain situé sur la commune, lieudit « le Fief du Lys ». Après étude du
dossier et consultation du Plan d’Occupation des Sols, il s’avère que ce projet dépend d’une modification
du POS. Or la commune ayant procédé à la prescription d’un Plan Local d’Urbanisme et les études étant
en cours, il n’est pas possible de donner de réponse à ce projet dans l’immédiat.
SIESM – SUBVENTION ECLAIRAGE PUBLIC
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Le Maire donne lecture d’un courrier du SIESM invitant les communes à lui transmettre avant la fin de
l’année les opérations liées aux travaux d’éclairage public . Mr JULIEN fait un exposé concernant les
travaux envisagés, plus particulièrement dans le bourg, mais les études sont en cours et les travaux ne
sont prévus que pour 2013.
Après un vote majoritaire, le Conseil décide de modifier ainsi qu’il suit les horaires de l’éclairage public : le
matin dès 4heures et extinction le soir à minuit. Le réglage des horloges sera effectué par les adjoints
techniques de la commune sous la responsabilité de Mr JULIEN.
MODIFICATION COMMISSION : COMMUNICATION ET INFORMATION
A la demande de Mme PAPILLON, les membres du Conseil acceptent que la commission communication soit
réactivée et que dans cette commission soit traité tout ce qui concerne le Patrimoine.
DEMANDE PLACE DE TAXI
Le Conseil prend connaissance d’un courrier de demande de place de stationnement de taxi dans la commune. Il
ne donne pas suite à cette demande considérant la densité des véhicules sur la commune.
QUESTIONS DIVERSES
Eglise : le Conseil charge le Maire de demander un bilan sanitaire de l’église, bilan qui pourrait permettre
l’obtention de subventions.
Salle René Cassin : le Conseil charge le Maire de demander des devis pour la restauration du mur extérieur, côté
rue des Grands Prés.
Propriété Fargette : Suite aux courriers des propriétaire et examen du dossier, le Conseil confirme que le projet
ne peut être réalisé compte tenu des problèmes liés à l’assainissement.
Ecoulement des eaux : Le Maire informe le conseil que suite aux problèmes d’écoulement des eaux devant la
propriété de Mr Deau, rue de la Borde (évoqués dans un précédent conseil), les services de l’ART ont effectué les
travaux permettant une meilleure évacuation.
L’Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.
Le Maire
Denis DEBORDEAUX